PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - Modification N°1 09/09/2013 - FIN de VALIDITE : 27/11/2017 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 09/10/2017 DDT Drôme Mis à jour le 15 déc. 2017Métadonnées :Bon(67 %) 4586700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - PLU approuvé le 09/03/2009 - Modification N°1 approuvée le 09/09/2013 – caractèr…
POS de SOLERIEUX 26342 - Mise à jour DPU 24/02/2003 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 4538200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de SOLERIEUX 26342 - POS approuvé le 21/10/1999 - Mise à jour DPU 24/02/2003 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Cad…
PLU de MIRABEL ET BLACONS 26183 - Modification simplifiée N°1 24/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 4529500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de MIRABEL ET BLACONS 26183 - PLU approuvé le 01/09/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 24/05/2019 car…
PPRN inondation Commune de SEDERON 26340 approuvé le 31/03/2005 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 4492500Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SEDERON 26340 approuvé le 31/03/2005
PPRN inondation Commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 4492400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Mise à jour 09/10/2017 et 24/07/2017 - FIN de VALIDITE : 12/04/2018 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 12/04/2018 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 4488600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Mise à jour du 09/10/2017 et 24/07/2017 - FIN de V…
CC de BREN 26061 - Mise à jour 24/01/2018 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4477900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de BREN 26061 - Carte Communale CC approuvée le 08/11/2005 - Mise à jour SUP du 24/01/2018
PLU de CLERIEUX 26096 - Mise en compatibilité 15/10/2018 - FIN de VALIDITE : 24/09/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 4459500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 - PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise en compatibilité approuvée le 15/10/2018 caractère exécutoi…
PPRN inondation Commune de MIRABEL AUX BARONNIES 26182 approuvé le 03/10/2011 DDT Drôme Mis à jour le 24 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 4442900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de MIRABEL AUX BARONNIES 26182 approuvé le 03/10/2011
PPRN inondation Commune de SUZE LA ROUSSE 26345 approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 4442200Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de SUZE LA ROUSSE 26345
Programme local de l'habitat en Drôme - PLH 26 DDT Drôme Mis à jour le 26 oct. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 4447100PLH 26
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PPRNi approuvé le 10/12/1999 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4442700Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PPRNi approuvé le 10/12/1999
PLU de CHAVANNES 26092 - Mise à jour 27/06/2017 - FIN de VALIDITE : 12/07/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 05/07/2018 DDT Drôme Mis à jour le 14 nov. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 4438200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHAVANNES 26092 - PLU approuvé le 16/01/2014 - Mise à jour du 27/06/2017 - FIN de VALIDITE : 12/07/2018 caractèr…
PLU de PIERRELATTE 26235 - Mise à jour 10/10/2016 - FIN de VALIDITE : 11/08/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 20 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 4438500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 - PLU approuvé le 15/01/2013 Mise à jour du 10/10/2016 - FIN de VALIDITE : 11/08/2017 Mise à j…
CC de MUREILS 26219 - Mise à jour SUP 05/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 44310300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MUREILS 26219 - Carte Communale - CC approuvée le 04/06/2008 - Mise à jour SUP du 05/04/2019
PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Modification N°6 22/11/2018 - FIN de VALIDITE : 10/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 4399700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - PLU approuvé le 26/11/2009 - Modification N°6 approuvée le 22/11/2018 caractèr…
CC de VEAUNES 26366 - Procédure principale 17/08/2006 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 14 mars 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 4406600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VEAUNES 26366 - Carte Communale CC approuvée le 17/08/2006 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour
PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à jour SUP 30/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4407600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 - PLU approuvé le 13/12/2004 - Mise à jour SUP du 30/09/2019
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTGUERS 26201 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4371800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTGUERS 26201 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PLU de PIERRELATTE 26235 Mise à jour 27/04/2016 - FIN de VALIDITE 07 et 08/07/2016 caractère exécutoire de la Modification N°2 et de la Mise en compatibilité approuvées le 30/05/2016 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 43610400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 PLU approuvé le 15/01/2013 Mise à jour du 27/04/2016 - FIN de VALIDITE 07 et 08/07/2016 caract…
