DDT Drôme DDT 26

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Informations

357 jeux de données

Trier par :

PLU de MARSANNE 26176 - Mise à jour 14/04/2016
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSANNE 26176 - PLU approuvé le 18/08/2004 - Mise à jour du 14/04/2016
PPRN inondation Commune de PEYRUS 26232 - PPRNi approuvé le 26/06/2018
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de PEYRUS 26232 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 - ID\_GASPAR : 26DDT20100031
PLU de CLERIEUX 26096 - Mise en compatibilité 15/10/2018 - FIN de VALIDITE : 24/09/2019 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 30 sept. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 - PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise en compatibilité approuvée le 15/10/2018 caractère exécutoi…
PLU de ROUSSAS 26284 - Procédure principale 25/06/2019
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Mis à jour le 10 avr. 2026
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROUSSAS 26284 - PLU approuvé le 25/06/2019 caractère exécutoire le 28/07/2019
PLU de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - Mise en compatibilité N°1 21/05/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - PLU approuvé le 06/11/2007 - Mise en compatibilité N°1 approuvée le 21/05/2019 car…
PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Modification N°6 22/11/2018 - FIN de VALIDITE : 10/04/2019 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 30 sept. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - PLU approuvé le 26/11/2009 - Modification N°6 approuvée le 22/11/2018 caractèr…
PLU de MONTELIMAR 26198 - Mise à jour 20/11/2017
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Mis à jour le 14 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELIMAR 26198 - PLU approuvé le 15/09/2014 - Mise à jour PUP du 20/11/2017
PLU de PIERRELATTE 26235 PLU 15/01/2013 - FIN de VALIDITE : 24/10/2015 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 15/09/2015
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 PLU approuvé le 15/01/2013 caractère exécutoire le 28/02/2013 - FIN de VALIDITE : 24/10/2015 c…
PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Mise à jour SUP 09/04/2019
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Mis à jour le 29 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Mise à jour SUP du 09/04/2019
PPRN multirisque Commune de BUIS LES BARONNIES 26063 approuvé le 03/08/2012
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Mis à jour le 6 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels multirisques (Inondation -Ouvèze et affluents-, Mouvements de terrain Feux de forêt et Sismique) de la commune de BUIS LES B…
PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - Modification N°1 09/09/2013 - FIN de VALIDITE : 27/11/2017 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 09/10/2017
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Mis à jour le 15 déc. 2017
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - PLU approuvé le 09/03/2009 - Modification N°1 approuvée le 09/09/2013 – caractèr…
PLU de MIRABEL ET BLACONS 26183 - Modification simplifiée N°1 24/05/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de MIRABEL ET BLACONS 26183 - PLU approuvé le 01/09/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 24/05/2019 car…
CC de MONTLAUR-EN-DIOIS 26204 approuvée le 12/10/2015
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Mis à jour le 30 août 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MONTLAUR-EN-DIOIS 26204 - Carte Communale approuvée le 12/10/2015 (délibération du 09/09/2016 - caractère exécuto…
PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Modification simplifiée N°2 23/01/2018 - FIN de VALIDITE : 09/04/2019 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 13 sept. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 23/01/2018 caractèr…
PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à jour SUP 30/09/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 - PLU approuvé le 13/12/2004 - Mise à jour SUP du 30/09/2019
PLU de ROCHEGUDE 26275 - Mise à jour SUP 22/11/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROCHEGUDE 26275 - PLU approuvé le 29/06/2013 - Mise à jour SUP du 22/11/2019
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Révision 27/09/2017 - FIN de VALIDITE : 06/03/2018 Mise à jour DPU
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Mis à jour le 20 sept. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 caractère exécutoire 16/11/2017 - FIN de VALIDITE : 06/0…
PLU de LA COUCOURDE 26106 - Mise à jour SUP 26/06/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
595
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nsemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA COUCOURDE 26106 - PLU approuvé le 28/01/2011 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
PLU de HAUTERIVES 26148 - Mise à jour SUP 25/04/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 22 mars 2025
593
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26148 - Révision approuvée le 25/09/2018 caractère exécutoire le 01/11/2018 - Mise à jour SUP du 25/0…
PPRN inondation Commune de TULETTE 26357 approuvé le 03/10/2011 (Bassin versant de l'Eygues)
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Mis à jour le 19 oct. 2018
591
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de TULETTE 26357 approuvé le 03/10/2011 (Bassin versant de l'Eygues)