PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - Modification N°1 09/09/2013 - FIN de VALIDITE : 27/11/2017 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 09/10/2017 DDT Drôme Mis à jour le 15 déc. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 5077700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - PLU approuvé le 09/03/2009 - Modification N°1 approuvée le 09/09/2013 – caractèr…
PLU de SAINT UZE 26332 - Mise à jour 20/07/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5069700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT UZE 26332 - PLU approuvé le 25/09/2013 - Mise à jour du 20/07/2017
PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Mise à jour SUP 09/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5039700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Mise à jour SUP du 09/04/2019
PPRN inondation Commune de CHANOS CURSON 26071 approuvé le 25/07/2013 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 5032800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de CHANOS CURSON 26071 approuvé le 25/07/2013
PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Modification N°6 22/11/2018 - FIN de VALIDITE : 10/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 50110300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - PLU approuvé le 26/11/2009 - Modification N°6 approuvée le 22/11/2018 caractèr…
PLU de MOURS SAINT EUSEBE 26218 - Mise à jour 16/01/2017 - FIN de VALIDITE : 26/09/2018 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 04/09/2018 DDT Drôme Mis à jour le 23 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 50010700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MOURS SAINT EUSEBE 26218 PLU approuvé le 27/12/2007 Mise à jour du 16/01/2017 - FIN de VALIDITE : 26/09/2018 car…
PLU de PIERRELATTE 26235 Mise à jour 27/04/2016 - FIN de VALIDITE 07 et 08/07/2016 caractère exécutoire de la Modification N°2 et de la Mise en compatibilité approuvées le 30/05/2016 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 49511200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 PLU approuvé le 15/01/2013 Mise à jour du 27/04/2016 - FIN de VALIDITE 07 et 08/07/2016 caract…
PLU de MIRABEL ET BLACONS 26183 - Modification simplifiée N°1 24/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49810000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de MIRABEL ET BLACONS 26183 - PLU approuvé le 01/09/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 24/05/2019 car…
PLU de LA COUCOURDE 26106 - Mise à jour SUP 26/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 49511700nsemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA COUCOURDE 26106 - PLU approuvé le 28/01/2011 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Mise à jour 09/10/2017 et 24/07/2017 - FIN de VALIDITE : 12/04/2018 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 12/04/2018 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 4939700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Mise à jour du 09/10/2017 et 24/07/2017 - FIN de V…
CC de BREN 26061 - Mise à jour 24/01/2018 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4928500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de BREN 26061 - Carte Communale CC approuvée le 08/11/2005 - Mise à jour SUP du 24/01/2018
CC de VEAUNES 26366 - Procédure principale 17/08/2006 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 14 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4927600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VEAUNES 26366 - Carte Communale CC approuvée le 17/08/2006 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour
PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Procédure principale 02/08/2019 - FIN de VALIDITE : 12/08/2019 Mise à jour DPU DDT Drôme Mis à jour le 31 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 49111100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - PLU approuvé le 02/08/2019 – caractère exécutoire le 12/09/2019 - FIN de VALIDIT…
PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à jour SUP 30/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4898200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 - PLU approuvé le 13/12/2004 - Mise à jour SUP du 30/09/2019
POS de SOLERIEUX 26342 - Mise à jour DPU 24/02/2003 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 4879300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de SOLERIEUX 26342 - POS approuvé le 21/10/1999 - Mise à jour DPU 24/02/2003 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Cad…
PPRN inondation Commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 4853100Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTGUERS 26201 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4822200Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTGUERS 26201 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PPRN inondation Commune de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 DDT Drôme Mis à jour le 20 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 4822800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 - ID\_GASPAR : 26DDT20100034
PPRN inondation Commune de SUZE LA ROUSSE 26345 approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 4802800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de SUZE LA ROUSSE 26345
PLU de CHAVANNES 26092 - Mise à jour 27/06/2017 - FIN de VALIDITE : 12/07/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 05/07/2018 DDT Drôme Mis à jour le 14 nov. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 4809200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHAVANNES 26092 - PLU approuvé le 16/01/2014 - Mise à jour du 27/06/2017 - FIN de VALIDITE : 12/07/2018 caractèr…
