PLU de LA BAUME D’HOSTUN 26034 - Mise à jour SUP 18/06/2018 DDT Drôme Mis à jour le 6 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 43716500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BAUME D’HOSTUN 26034 PLU approuvé le 28/06/2006 - Mise à jour SUP du 18/06/2018
PLU de MOURS SAINT EUSEBE 26218 - Mise à jour 16/01/2017 - FIN de VALIDITE : 26/09/2018 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 04/09/2018 DDT Drôme Mis à jour le 23 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 4349100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MOURS SAINT EUSEBE 26218 PLU approuvé le 27/12/2007 Mise à jour du 16/01/2017 - FIN de VALIDITE : 26/09/2018 car…
PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Procédure principale 02/08/2019 - FIN de VALIDITE : 12/08/2019 Mise à jour DPU DDT Drôme Mis à jour le 31 oct. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 43410400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - PLU approuvé le 02/08/2019 – caractère exécutoire le 12/09/2019 - FIN de VALIDIT…
POS de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Mise à jour 05/12/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS - Loi ALUR DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 4329500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LES GRANGES GONTARDES 26145 - POS approuvé le 15/10/1987 - Mise à jour 05/12/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03…
PLU de BESAYES 26049 - Mise à jour DPU 28/12/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10/2018 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 3 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 4288400nsemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BESAYES 26049 - PLU approuvé le 14/11/2017 – caractère exécutoire le 30/11/2017 - Mise à jour DPU du 28/12/2017 -…
PPRN inondation Commune de VENTEROL 26367 approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 4252500Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de VENTEROL 26367
PLU de SAOU 26336 - Mise à jour DPU 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 21/11/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 9 déc. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 4227800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAOU 26336 - PLU approuvé le 19/12/2017 - Mise à jour DPU du 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 21/11/2019 Mise à j…
PLU de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - Mise à jour SUP 20/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4189700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du PlanLocal d'Urbanisme de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - PLU révisé approuvé le 19/12/2018 - Mise à jour SUP du 20/09/2019
PLU de ROCHEGUDE 26275 - Mise à jour SUP 22/11/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 41811300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROCHEGUDE 26275 - PLU approuvé le 29/06/2013 - Mise à jour SUP du 22/11/2019
PPRN inondation Commune de SAULCE SUR RHONE 26337 approuvé le 22/07/1992 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 4172300Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 22/07/1992 pour la commune de SAULCE SUR RHONE 26337
PLU de LA-BAUME-CORNILLANE 26032 - Procédure principale 31/01/2019 DDT Drôme Mis à jour le 18 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 4177000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA-BAUME-CORNILLANE 26032 - PLU Procédure principale approuvée le 31/01/2019 caractère exécutoire le 13/02/2019
PLU de CLEON D'ANDRAN 26095 - Procédure principale 25/03/2019 DDT Drôme Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 4147000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLEON D'ANDRAN 26095 - PLU approuvé le 25/03/2019 caractère exécutoire le 05/05/2019
CC de LA PENNE SUR L’OUVEZE 26229 - Procédure principale 12/11/2019 DDT Drôme Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 4149200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA PENNE SUR L’OUVEZE 26229 - Carte Communale - Procédure principale approbation préfet 12/11/2019 - délibération…
PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Mise à jour 30/06/2017- FIN de VALIDITE : 08/02/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 23/01/2019 DDT Drôme Mis à jour le 27 févr. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 41311200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Mise à jour du 30/06/2017- FIN de VALIDITE : 08/02/2019 cara…
PLU de MONTELIMAR 26198 - Mise à jour 20/11/2017 DDT Drôme Mis à jour le 14 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 4138200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELIMAR 26198 - PLU approuvé le 15/09/2014 - Mise à jour PUP du 20/11/2017
PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Mise à jour DPU 12/08/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 41211500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - PLU approuvé le 02/08/2019 – caractère exécutoire le 12/09/2019 – Mise à jour D…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - PPRNi inondation approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 9 nov. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 4121800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - ID\_GASPAR : 26DDT20000002
PLU de TAULIGNAN 26348 - Mise à jour 05/12/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 4109300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TAULIGNAN 26348 - PLU approuvé le 20/12/2007 – Mise à jour du 05/12/2017
PLU de VALENCE 26362 - Modification simplifiée N°1 26/02/2018 - FIN de VALIDITE : 28/06/2018 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 4089400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018 caractère exécu…
PLU de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 Modification simplifiée N°1 23/03/2017 - FIN de VALIDITE : 14/10/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 09/10/2019 DDT Drôme Mis à jour le 28 oct. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 4058300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 PLU approuvé le 10/02/2014 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/03/2017 car…
