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Informations

357 jeux de données

Trier par :

PPRN inondation Commune de TULETTE 26357 approuvé le 03/10/2011 (Bassin versant de l'Eygues)
DDT Drôme
Mis à jour le 19 oct. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de TULETTE 26357 approuvé le 03/10/2011 (Bassin versant de l'Eygues)
PPRN inondation Commune de TAIN L'HERMITAGE 26347 approuvé le 09/05/2017
DDT Drôme
Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 09/05/2017 pour la commune de TAIN L'HERMITAGE 26347
PLU de VALENCE 26362 - Modification simplifiée N°1 26/02/2018 - FIN de VALIDITE : 28/06/2018 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018 caractère exécu…
PLU de SAOU 26336 - Mise à jour DPU 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 21/11/2019 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 9 déc. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAOU 26336 - PLU approuvé le 19/12/2017 - Mise à jour DPU du 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 21/11/2019 Mise à j…
PPRN inondation Commune de CHANTEMERLE LES BLES 26072 approuvé le 29/09/2011
DDT Drôme
Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/09/2011 pour la commune de CHANTEMERLE LES BLES 26072
PLU de DONZERE 26116 - Mise en compatibilité 20/09/2019
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Mis à jour il y a 14 jours
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116 - PLU approuvé le 03/03/2012 - Mise en compatibilité approuvée le 20/09/2019 caractère exécutoire …
CC de SERVES SUR RHONE 26341 - Procédure principale 24/05/2005
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Mis à jour le 10 oct. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SERVES SUR RHONE - Carte Communale CC 26341 approuvée le 24/05/2005 délibération du 03/03/205
PPRN inondation Commune de MONTELIMAR 26198 approuvé le 11/07/1994
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 11/07/1994 pour la commune de MONTELIMAR 26198
PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Mise à jour DPU 12/08/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - PLU approuvé le 02/08/2019 – caractère exécutoire le 12/09/2019 – Mise à jour D…
PPRN inondation Commune de SUZE LA ROUSSE 26345 approuvé le 18/12/2006
DDT Drôme
Mis à jour le 19 oct. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de SUZE LA ROUSSE 26345
PLU de BESAYES 26049 - Mise à jour DPU 28/12/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10/2018 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 3 déc. 2018
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nsemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BESAYES 26049 - PLU approuvé le 14/11/2017 – caractère exécutoire le 30/11/2017 - Mise à jour DPU du 28/12/2017 -…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PPRNi approuvé le 10/12/1999
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PPRNi approuvé le 10/12/1999
POS de SOLERIEUX 26342 - Mise à jour DPU 24/02/2003 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de SOLERIEUX 26342 - POS approuvé le 21/10/1999 - Mise à jour DPU 24/02/2003 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Cad…
PPRN inondation Commune de CHANOS CURSON 26071 approuvé le 25/07/2013
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de CHANOS CURSON 26071 approuvé le 25/07/2013
PPRN inondation Commune de SEDERON 26340 approuvé le 31/03/2005
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SEDERON 26340 approuvé le 31/03/2005
PLU de TAULIGNAN 26348 - Mise à jour 05/12/2017
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TAULIGNAN 26348 - PLU approuvé le 20/12/2007 – Mise à jour du 05/12/2017
CC de BREN 26061 - Mise à jour 24/01/2018
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Mis à jour le 22 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de BREN 26061 - Carte Communale CC approuvée le 08/11/2005 - Mise à jour SUP du 24/01/2018
PLU de SAOU 26336 - Mise à jour SUP 21/11/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAOU 26336 - PLU approuvé le 19/12/2017 - Mise à jour SUP du 21/11/2019
PPRN inondation Commune de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 - PPRNi approuvé le 26/06/2018
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Mis à jour le 20 janv. 2020
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 - ID\_GASPAR : 26DDT20100034
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - PPRNi inondation approuvé le 18/12/2006
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Mis à jour le 9 nov. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - ID\_GASPAR : 26DDT20000002