PPRN inondation Commune de MIRABEL AUX BARONNIES 26182 approuvé le 03/10/2011 DDT Drôme Mis à jour le 24 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 4753700Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de MIRABEL AUX BARONNIES 26182 approuvé le 03/10/2011
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PPRNi approuvé le 10/12/1999 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4753100Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PPRNi approuvé le 10/12/1999
PLU de CLERIEUX 26096 - Mise en compatibilité 15/10/2018 - FIN de VALIDITE : 24/09/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 47410400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 - PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise en compatibilité approuvée le 15/10/2018 caractère exécutoi…
PLU de PIERRELATTE 26235 - Mise à jour 10/10/2016 - FIN de VALIDITE : 11/08/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 20 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 47110300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 - PLU approuvé le 15/01/2013 Mise à jour du 10/10/2016 - FIN de VALIDITE : 11/08/2017 Mise à j…
PLU de BESAYES 26049 - Mise à jour DPU 28/12/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10/2018 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 3 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 4699000nsemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BESAYES 26049 - PLU approuvé le 14/11/2017 – caractère exécutoire le 30/11/2017 - Mise à jour DPU du 28/12/2017 -…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - PPRNi inondation approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 9 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4692400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - ID\_GASPAR : 26DDT20000002
PPRN inondation Commune de VENTEROL 26367 approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 4612700Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de VENTEROL 26367
POS de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Mise à jour 05/12/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS - Loi ALUR DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 46410100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LES GRANGES GONTARDES 26145 - POS approuvé le 15/10/1987 - Mise à jour 05/12/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03…
PPRN multirisque Commune de BUIS LES BARONNIES 26063 approuvé le 03/08/2012 DDT Drôme Mis à jour le 6 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 4595100Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels multirisques (Inondation -Ouvèze et affluents-, Mouvements de terrain Feux de forêt et Sismique) de la commune de BUIS LES B…
PLU de ROCHEGUDE 26275 - Mise à jour SUP 22/11/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 46012300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROCHEGUDE 26275 - PLU approuvé le 29/06/2013 - Mise à jour SUP du 22/11/2019
PLU de SAOU 26336 - Mise à jour DPU 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 21/11/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 9 déc. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4588800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAOU 26336 - PLU approuvé le 19/12/2017 - Mise à jour DPU du 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 21/11/2019 Mise à j…
CC de LA PENNE SUR L’OUVEZE 26229 - Procédure principale 12/11/2019 DDT Drôme Mis à jour le 12 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 45510200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA PENNE SUR L’OUVEZE 26229 - Carte Communale - Procédure principale approbation préfet 12/11/2019 - délibération…
PLU de CLEON D'ANDRAN 26095 - Procédure principale 25/03/2019 DDT Drôme Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4558100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLEON D'ANDRAN 26095 - PLU approuvé le 25/03/2019 caractère exécutoire le 05/05/2019
PLU de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - Mise à jour SUP 20/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 45711400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du PlanLocal d'Urbanisme de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - PLU révisé approuvé le 19/12/2018 - Mise à jour SUP du 20/09/2019
PLU de MONTELIMAR 26198 - Mise à jour 20/11/2017 DDT Drôme Mis à jour le 14 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4529800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELIMAR 26198 - PLU approuvé le 15/09/2014 - Mise à jour PUP du 20/11/2017
PLU de LA-BAUME-CORNILLANE 26032 - Procédure principale 31/01/2019 DDT Drôme Mis à jour le 18 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4497600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA-BAUME-CORNILLANE 26032 - PLU Procédure principale approuvée le 31/01/2019 caractère exécutoire le 13/02/2019
PPRN inondation Commune de MONTELIMAR 26198 approuvé le 11/07/1994 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4483700Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 11/07/1994 pour la commune de MONTELIMAR 26198
PLU de TAULIGNAN 26348 - Mise à jour 05/12/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 44910300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TAULIGNAN 26348 - PLU approuvé le 20/12/2007 – Mise à jour du 05/12/2017
PPRN inondation Commune de SAULCE SUR RHONE 26337 approuvé le 22/07/1992 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4502600Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 22/07/1992 pour la commune de SAULCE SUR RHONE 26337
PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Mise à jour 30/06/2017- FIN de VALIDITE : 08/02/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 23/01/2019 DDT Drôme Mis à jour le 27 févr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 44611800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Mise à jour du 30/06/2017- FIN de VALIDITE : 08/02/2019 cara…
