CC de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Mise à jour SUP 20/11/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3988800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Carte Communale CC approuvée le 19/09/2017 - Mise à jour SUP du 20/11/2017
PLU de CHAVANNES 26092 - Mise à jour SUP 30/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3959800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHAVANNES 26092 - PLU approuvé le 16/01/2014 - Mise à jour SUP du 30/04/2019
CC de MANAS 26171 - Mise à jour SUP 26/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3949600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MANAS 26171 Carte Communale - CC approuvée le 07/03/2007 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
PLU de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - Procédure principale 29/08/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3958500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - PLU approuvé le 29/08/2019 – caractère exécutoire le 03/10/2019
L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026009 - PSS Rhône 1981 - ANDACETTE DDT Drôme Mis à jour le 25 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3946600Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône au nord du confluent de l'Isère - décret du 27/08/1981 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PP…
PPRN inondation Commune de SAINT VALLIER 26333 approuvé le 30/11/2012 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3932800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SAINT VALLIER 26333 approuvé le 30/11/2012
PLU de MALISSARD 26170 - Mise à jour SUP 04/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 39311200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MALISSARD 26170 - PLU approuvé le 17/10/2017 - Mise à jour SUP du 04/06/2019
PLU de MARSAZ 26177 - Mise à jour SUP 08/10/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3907500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSAZ 26177 - PLU approuvé le 28/10/2013 - Mise à jour SUP du 08/10/2019
PLU de VINSOBRES 26377 Modification simplifiée N°1 03/07/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3918600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VINSOBRES 26377 - PLU approuvé le 08/11/2007 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/07/2017caractère exéc…
PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Modification N°5 18/12/2017 - FIN de VALIDITE : 23/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°6 approuvée le 22/11/2018 DDT Drôme Mis à jour le 12 mars 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3909200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - PLU approuvé le 26/11/2009 - Modification N°5 approuvée le 18/12/2017 caractèr…
PPRN inondation Commune de MERCUROL 26179 approuvé le 29/09/2011 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3942600Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/09/2011 pour la commune de MERCUROL 26179
POS de PONET ET SAINT AUBAN 26246 - Procédure principale 25/02/1987 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3869900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de PONET ET SAINT AUBAN 26246 - POS approuvé le 25/02/1987 – caractère exécutoire le 27/03/1987 - FIN de VALIDI…
PLU de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Procédure principale 11/09/2018 - FIN de VALIDITE : 04/12/2018 SUSPENSION suite à ordonnance référé DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 38810400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES GRANGES GONTARDES - PLU approuvé le 11/09/2018 caractère exécutoire le 08/11/2018 - FIN de VALIDITE : 04/12/…
CC de TERSANNE 26349 - Mise à jour 07/08/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 38510300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de TERSANNE 26349 - Carte Communale - CC approuvée le 14/01/2004 - Mise à jour du 07/08/2017
PLU de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Décision Conseil d’État 29/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 38511400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES GRANGES GONTARDES - PLU approuvé le 11/09/2018 - Décision Conseil d’État 29/05/2019 (annulation partielle de…
PPRN inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MOLLANS SUR OUVEZE 26188 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3813300Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MOLLANS SUR OUVEZE 26188
PPRN inondation Commune de PIERRELATTE 26235 approuvé le 05/07/2012 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3802500Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de PIERRELATTE 26235 approuvé le 05/07/2012
PPRIF Commune de ROCHEGUDE 26275 - Modification N°2 26/03/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3803100Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêts de la commune de ROCHEGUDE 26275 PPRIF approuvé le 10 octobre 2011 - Modification N°2 approuvée le 26/03/2018 - I…
PLU de de BEAUSEMBLANT 26041 - Procédure principale 18/12/2017 - FIN de VALIDITE : 29/01/2018 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 38210100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUSEMBLANT 26041 - PLU approuvé le 18/12/2017 caractère exécutoire 21/12/2017 - FIN de VALIDITE : 29/01/2018 M…
PLU de LIVRON SUR DROME 26165 - Mise à jour 31/07/2017 - FIN de VALIDITE : 15/12/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/11/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3809900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DROME 26165 - PLU approuvé le 03/09/2012 - Mise à jour SUP du 31/07/2017 - FIN de VALIDITE : 15/12…
