PPRN inondation Commune de SAINT VALLIER 26333 approuvé le 30/11/2012 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 3542200Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SAINT VALLIER 26333 approuvé le 30/11/2012
PPRN inondation Commune de DONZERE 26116 approuvé le 01/02/2012 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 3542300Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de DONZERE 26116 approuvé le 01/02/2012
PLU de MALISSARD 26170 - Mise à jour SUP 04/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 35410300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MALISSARD 26170 - PLU approuvé le 17/10/2017 - Mise à jour SUP du 04/06/2019
PLU de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Procédure principale 11/09/2018 - FIN de VALIDITE : 04/12/2018 SUSPENSION suite à ordonnance référé DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 3519800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES GRANGES GONTARDES - PLU approuvé le 11/09/2018 caractère exécutoire le 08/11/2018 - FIN de VALIDITE : 04/12/…
PLU de MARSAZ 26177 - Mise à jour SUP 08/10/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3506900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSAZ 26177 - PLU approuvé le 28/10/2013 - Mise à jour SUP du 08/10/2019
POS de PONET ET SAINT AUBAN 26246 - Procédure principale 25/02/1987 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 3498700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de PONET ET SAINT AUBAN 26246 - POS approuvé le 25/02/1987 – caractère exécutoire le 27/03/1987 - FIN de VALIDI…
PLU de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - Mise à jour 23/01/2017 - FIN de VALIDITE : 23/02/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°3 approuvée le 10/01/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 34910500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - PLU approuvé le 06/11/2007 - Mise à jour 23/01/2017 - FIN de VALIDITE : 23/02/2017…
PLU de VINSOBRES 26377 Modification simplifiée N°1 03/07/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3477800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VINSOBRES 26377 - PLU approuvé le 08/11/2007 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/07/2017caractère exéc…
PLU de de BEAUSEMBLANT 26041 - Procédure principale 18/12/2017 - FIN de VALIDITE : 29/01/2018 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 3478800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUSEMBLANT 26041 - PLU approuvé le 18/12/2017 caractère exécutoire 21/12/2017 - FIN de VALIDITE : 29/01/2018 M…
Croisement des programmes communaux de l'ANCT DDT Drôme Mis à jour le 9 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 34513500croisement des dispositifs communaux (ACV, PDV, ORT, CRTE, etc.)
PPRN inondation Commune de MERCUROL 26179 approuvé le 29/09/2011 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 3432000Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/09/2011 pour la commune de MERCUROL 26179
PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Modification N°5 18/12/2017 - FIN de VALIDITE : 23/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°6 approuvée le 22/11/2018 DDT Drôme Mis à jour le 12 mars 2019Métadonnées :Bon(67 %) 3428200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - PLU approuvé le 26/11/2009 - Modification N°5 approuvée le 18/12/2017 caractèr…
PLU de CLERIEUX 26096 - Mise à jour 16/05/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 15/10/2018 DDT Drôme Mis à jour le 25 juin 2019Métadonnées :Bon(67 %) 3428400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise à jour du 16/05/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 caractère e…
PLU de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - Révision 19/12/2019 - FIN de VALIDITE : 20/09/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 34010100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du PlanLocal d'Urbanisme de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - PLU révisé approuvé le 19/12/2018 caractère exécutoire le 18/01/2019 - FIN de VALIDIT…
CC de TERSANNE 26349 - Mise à jour 07/08/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3399600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de TERSANNE 26349 - Carte Communale - CC approuvée le 14/01/2004 - Mise à jour du 07/08/2017
PLU de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Décision Conseil d’État 29/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3389400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES GRANGES GONTARDES - PLU approuvé le 11/09/2018 - Décision Conseil d’État 29/05/2019 (annulation partielle de…
PLU de LE POET CELARD 26241 - Procédure principale 31/07/2009 - FIN de VALIDITE : 01/07/2016 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 3388200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE POET CELARD 26241 PLU approuvé le 31/07/2009 caractère exécutoire le 17/09/2009 - FIN de VALIDITE : 01/07/201…
PPRN inondation Commune de PIERRELATTE 26235 approuvé le 05/07/2012 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 3381700Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de PIERRELATTE 26235 approuvé le 05/07/2012
CC de MANAS 26171 - Mise à jour SUP 26/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3377500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MANAS 26171 Carte Communale - CC approuvée le 07/03/2007 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
PPRIF Commune de ROCHEGUDE 26275 - Modification N°2 26/03/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3372600Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêts de la commune de ROCHEGUDE 26275 PPRIF approuvé le 10 octobre 2011 - Modification N°2 approuvée le 26/03/2018 - I…
