DDT Drôme DDT 26

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Informations

357 jeux de données

Trier par :

CC de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - Procédure principale 06/07/2006
DDT Drôme
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune deROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - Carte Communale - CC approuvée le 06/07/2006 délibération du 13/04/2006
PPRN inondation Commune de DONZERE 26116 approuvé le 01/02/2012
DDT Drôme
Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de DONZERE 26116 approuvé le 01/02/2012
PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Mise à jour 22/03/2016 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise à jour
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Mis à jour le 11 déc. 2017
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 PLU approuvé le 29/09/2009 - Mise à jour du 22/03/2016 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise …
PPRN inondation et glissement de terrain approuvé le 01/08/2001 pour la commune de CLERIEUX 26096
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 01/08/2001 pour la commune de CLERIEUX 26096
PLU de CHAVANNES 26092 - Mise à jour SUP 30/04/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHAVANNES 26092 - PLU approuvé le 16/01/2014 - Mise à jour SUP du 30/04/2019
PLU d' UPIE 26358 - Modification N°2 19/04/2017 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise à jour
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 - PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Modification N°2 approuvée le 19/04…
PPRN inondation pour la commune de ROCHEGUDE 262275 approuvé le 18/122006
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de ROCHEGUDE 262275 - ID\_GASPAR : 26DDT20000024
PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à jour du 20/06/2017 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 21 oct. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 PLU approuvé le 13/12/2004 - Mise à jour du 20/06/2017 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 Mis…
PLU de GENISSIEUX 26139 - Mise à jour 19/06/2018
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GENISSIEUX 26139 - PLU approuvé le 29/03/2018 - Mise à jour DPU du 19/06/2018
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRUN LES BAINS 26193 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRUN LES BAINS 26193 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PLU de MARSAZ 26177 - Mise à jour SUP 08/10/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSAZ 26177 - PLU approuvé le 28/10/2013 - Mise à jour SUP du 08/10/2019
PPRN inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MOLLANS SUR OUVEZE 26188
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MOLLANS SUR OUVEZE 26188
PLU de LIVRON SUR DROME 26165 - Mise à jour 31/07/2017 - FIN de VALIDITE : 15/12/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/11/2017
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DROME 26165 - PLU approuvé le 03/09/2012 - Mise à jour SUP du 31/07/2017 - FIN de VALIDITE : 15/12…
PPRN inondation Commune de PIERRELATTE 26235 approuvé le 05/07/2012
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de PIERRELATTE 26235 approuvé le 05/07/2012
L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026362 - PSS Rhône 1979 - VALENCE
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Mis à jour le 25 mars 2016
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Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône en aval du confluent de l'Isère - décret du 08/01/1979 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PP…
PLU de MARSAZ 26177- Mise à jour SUP 10/10/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 22/11/2018
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Mis à jour le 24 janv. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSAZ 26177 - PLU approuvé le 28/10/2013 - Mise à jour SUP du 10/10/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2018 caractè…
PLU de VINSOBRES 26377 Modification simplifiée N°1 03/07/2017
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VINSOBRES 26377 - PLU approuvé le 08/11/2007 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/07/2017caractère exéc…
CC de PONSAS 26247 - Révision 19/11/2018
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de PONSAS 26312 - Carte Communale CC approuvée le 19/11/2018 délibération du 19/09/2018 caractère exécutoire le 05/12…
PLU de CLERIEUX 26096 - Mise à jour 16/05/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 15/10/2018
DDT Drôme
Mis à jour le 25 juin 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise à jour du 16/05/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 caractère e…
CC de MANAS 26171 - Mise à jour SUP 26/06/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MANAS 26171 Carte Communale - CC approuvée le 07/03/2007 - Mise à jour SUP du 26/06/2019