PPRN inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MOLLANS SUR OUVEZE 26188 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3372600Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MOLLANS SUR OUVEZE 26188
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRUN LES BAINS 26193 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3361900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRUN LES BAINS 26193 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PLU de CHABEUIL 26064 - Modification N°4 27/02/2017 - FIN de VALIDITE : 17/08/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 33710500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Modification N°4 approuvée le 27/02/2017 – caractère exécutoire l…
PLU de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - Jugement TA 10/07/2018 - FIN de VALIDITE : 24/05/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité N°1 approuvée le 21/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 sept. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 3368500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - PLU approuvé le 06/11/2007 - Jugement TA 10/07/2018 annulant la Modification N°3 -…
L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026009 - PSS Rhône 1981 - ANDACETTE DDT Drôme Mis à jour le 25 avr. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 3355600Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône au nord du confluent de l'Isère - décret du 27/08/1981 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PP…
CC de SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS 26298 - Procédure principale 12/02/2013 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3337200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS 26298 - Carte Communale CC approuvée le 12/02/2013 délibération du 24/01/2013 caractè…
CC de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - Procédure principale 06/07/2006 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3337600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune deROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - Carte Communale - CC approuvée le 06/07/2006 délibération du 13/04/2006
PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Mise en compatibilité N°4 29/04/2019 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité N°5 approuvée le 18/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 24 oct. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 3309000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Mise en compatibilité N°4 approuvée le 29/04/2019 - ca…
PPRN inondation pour la commune de ROCHEGUDE 262275 approuvé le 18/122006 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3292600Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de ROCHEGUDE 262275 - ID\_GASPAR : 26DDT20000024
PPRN inondation Commune de PLAN DE BAIX 26240 approuvé le 13/03/2008 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 3292200Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de PLAN DE BAIX 26240
PLU de MARSAZ 26177- Mise à jour SUP 10/10/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 22/11/2018 DDT Drôme Mis à jour le 24 janv. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 3286900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSAZ 26177 - PLU approuvé le 28/10/2013 - Mise à jour SUP du 10/10/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2018 caractè…
PPRN inondation Commune de CHARPEY 26079 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 DDT Drôme Mis à jour le 17 janv. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 3273100Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de CHARPEY 26079 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 - ID\_GASPAR : 26DDT20100018
PLU de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - Mise à jour 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/08/2018 caractère exécutoire de la Révision allégée approuvée le 28/06/2018 DDT Drôme Mis à jour le 15 janv. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 3268300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - PLU approuvé le 01/08/2013 - Mise à jour du 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/08/201…
Plan des Surfaces Submersibles (PSS) applicalble dans la Vallée du Rhône Sud - PSS Sud approuvé le 08/11/1979 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3242500Ensemble des données SIG et PDF du zonage réglementaire du plan des surfaces submersibles (PSS) et déterminant les dispositions techniques applicables pour la section de la vallée du Rhône située : …
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SUP 08/04/2019 - FIN de VALIDITE : 23/10/2019 Mise à jour SIS DDT Drôme Mis à jour le 8 janv. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 3257800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SUP du 08/04/2019 - FIN de VALIDITE : 23/10/…
PLU de LIVRON SUR DROME 26165 - Mise à jour 31/07/2017 - FIN de VALIDITE : 15/12/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/11/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 3248800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DROME 26165 - PLU approuvé le 03/09/2012 - Mise à jour SUP du 31/07/2017 - FIN de VALIDITE : 15/12…
PLU de MIRABEL ET BLACONS 26183 - Mise à jour 30/11/2017 - FIN de VALIDITE : 21/06/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 24/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 9 juil. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 3238500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de MIRABEL ET BLACONS 26183 - PLU approuvé le 01/09/2017 - Mise à jour DPU du 30/11/2017- FIN de VALIDITE : 21/06/…
CC de PONSAS 26247 - Révision 19/11/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3218100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de PONSAS 26312 - Carte Communale CC approuvée le 19/11/2018 délibération du 19/09/2018 caractère exécutoire le 05/12…
PLU de EURRE 26125 - Mise à jour DPU 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 2 juil. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 3199600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EURRE 26125 - PLU approuvé le 27/03/2018 - Mise à jour DPU du 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à j…
PLU de SAINT BARDOUX 26294 - Mise à jour 09/02/2018 - FIN de VALIDITE : 19/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°4 approuvée le 05/12/2018 DDT Drôme Mis à jour le 25 févr. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 3166600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT BARDOUX 26294 - PLU approuvé le 07/04/2006 – Mise à jour du 09/02/2018 - FIN de VALIDITE : 19/12/2018 cara…
