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357 jeux de données

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PLU de LE POET CELARD 26241 - Procédure principale 31/07/2009 - FIN de VALIDITE : 01/07/2016
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE POET CELARD 26241 PLU approuvé le 31/07/2009 caractère exécutoire le 17/09/2009 - FIN de VALIDITE : 01/07/201…
PLU de MONTELEGER 26196 - Mise à jour SUP 07/05/2019 - FIN de VALIDITE : 22/07/2019 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 01/07/2019
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Mis à jour le 25 oct. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 - Mise à jour SUP du 07/05/2019 - FIN de VALIDITE : 22/07/2019 car…
PLU de LE POET LAVAL 26243 - Procédure principale 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 15 nov. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deLE POET LAVAL 26243 PLU approuvé le 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP
CC de MANAS 26171 - Mise à jour SUP 26/06/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MANAS 26171 Carte Communale - CC approuvée le 07/03/2007 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
PLU de CHABEUIL 26064 - Modification N°4 27/02/2017 - FIN de VALIDITE : 17/08/2017 Mise à jour
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Modification N°4 approuvée le 27/02/2017 – caractère exécutoire l…
PLU de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - Jugement TA 10/07/2018 - FIN de VALIDITE : 24/05/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité N°1 approuvée le 21/05/2019
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Mis à jour le 13 sept. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - PLU approuvé le 06/11/2007 - Jugement TA 10/07/2018 annulant la Modification N°3 -…
PPRIF Commune de ROCHEGUDE 26275 - Modification N°2 26/03/2018
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêts de la commune de ROCHEGUDE 26275 PPRIF approuvé le 10 octobre 2011 - Modification N°2 approuvée le 26/03/2018 - I…
PPRN inondation Commune de CHARPEY 26079 - PPRNi approuvé le 26/06/2018
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Mis à jour le 17 janv. 2020
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de CHARPEY 26079 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 - ID\_GASPAR : 26DDT20100018
PLU de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - Révision 19/12/2019 - FIN de VALIDITE : 20/09/2019 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 30 sept. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du PlanLocal d'Urbanisme de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - PLU révisé approuvé le 19/12/2018 caractère exécutoire le 18/01/2019 - FIN de VALIDIT…
PPRN inondation Commune de MERCUROL 26179 approuvé le 29/09/2011
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/09/2011 pour la commune de MERCUROL 26179
PLU de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - Mise à jour 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/08/2018 caractère exécutoire de la Révision allégée approuvée le 28/06/2018
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Mis à jour le 15 janv. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - PLU approuvé le 01/08/2013 - Mise à jour du 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/08/201…
CC de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Mise à jour SUP 20/11/2017
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Carte Communale CC approuvée le 19/09/2017 - Mise à jour SUP du 20/11/2017
PPRN inondation Commune de SAINT VALLIER 26333 approuvé le 30/11/2012
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SAINT VALLIER 26333 approuvé le 30/11/2012
PLU de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Décision Conseil d’État 29/05/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES GRANGES GONTARDES - PLU approuvé le 11/09/2018 - Décision Conseil d’État 29/05/2019 (annulation partielle de…
PLU de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Procédure principale 11/09/2018 - FIN de VALIDITE : 04/12/2018 SUSPENSION suite à ordonnance référé
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES GRANGES GONTARDES - PLU approuvé le 11/09/2018 caractère exécutoire le 08/11/2018 - FIN de VALIDITE : 04/12/…
PPRN inondation Commune de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325 approuvé le 27/02/2001
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/09/2011 pour la commune de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325
POS d' ANDANCETTE 26009 Modification simplifiée 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/2015
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Mis à jour le 6 oct. 2017
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d' ANDANCETTE 26009 POS approuvé le 06/07/2000 - Modification simplifiée du 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/…
POS de PONET ET SAINT AUBAN 26246 - Procédure principale 25/02/1987 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de PONET ET SAINT AUBAN 26246 - POS approuvé le 25/02/1987 – caractère exécutoire le 27/03/1987 - FIN de VALIDI…
PPRN mouvement de terrain Commune de BOURDEAUX 26056 approuvé le 12/12/1988
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels mouvement de terrain Commune de BOURDEAUX 26056 approuvé le 12/12/1988
CC de TERSANNE 26349 - Mise à jour 07/08/2017
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de TERSANNE 26349 - Carte Communale - CC approuvée le 14/01/2004 - Mise à jour du 07/08/2017