PLU de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - Mise à jour 23/01/2017 - FIN de VALIDITE : 23/02/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°3 approuvée le 10/01/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 37711400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - PLU approuvé le 06/11/2007 - Mise à jour 23/01/2017 - FIN de VALIDITE : 23/02/2017…
PLU de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - Révision 19/12/2019 - FIN de VALIDITE : 20/09/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 38010900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du PlanLocal d'Urbanisme de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - PLU révisé approuvé le 19/12/2018 caractère exécutoire le 18/01/2019 - FIN de VALIDIT…
PLU de CHABEUIL 26064 - Modification N°4 27/02/2017 - FIN de VALIDITE : 17/08/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 37611700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Modification N°4 approuvée le 27/02/2017 – caractère exécutoire l…
PLU de CLERIEUX 26096 - Mise à jour 16/05/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 15/10/2018 DDT Drôme Mis à jour le 25 juin 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3769400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise à jour du 16/05/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 caractère e…
PPRN inondation pour la commune de ROCHEGUDE 262275 approuvé le 18/122006 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3753100Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de ROCHEGUDE 262275 - ID\_GASPAR : 26DDT20000024
L_PARCELLES_DOC_CADRE DDT Drôme Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3752300Parcelles retenues entièrement ou partiellement dans le document cadre approuvé en 2026 selon les prescriptions de la loi APER de 2023
PPRN inondation Commune de CHARPEY 26079 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 DDT Drôme Mis à jour le 17 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3734400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de CHARPEY 26079 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 - ID\_GASPAR : 26DDT20100018
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRUN LES BAINS 26193 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3722400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRUN LES BAINS 26193 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PPRN inondation Commune de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325 approuvé le 27/02/2001 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3742800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/09/2011 pour la commune de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325
PPRN mouvement de terrain Commune de BOURDEAUX 26056 approuvé le 12/12/1988 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3712200Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels mouvement de terrain Commune de BOURDEAUX 26056 approuvé le 12/12/1988
POS d' ANDANCETTE 26009 Modification simplifiée 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/2015 DDT Drôme Mis à jour le 6 oct. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 37111500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d' ANDANCETTE 26009 POS approuvé le 06/07/2000 - Modification simplifiée du 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/…
PLU de MIRABEL ET BLACONS 26183 - Mise à jour 30/11/2017 - FIN de VALIDITE : 21/06/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 24/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 9 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3729200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de MIRABEL ET BLACONS 26183 - PLU approuvé le 01/09/2017 - Mise à jour DPU du 30/11/2017- FIN de VALIDITE : 21/06/…
CC de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - Procédure principale 06/07/2006 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3688600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune deROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - Carte Communale - CC approuvée le 06/07/2006 délibération du 13/04/2006
PLU de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - Jugement TA 10/07/2018 - FIN de VALIDITE : 24/05/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité N°1 approuvée le 21/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 36810500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - PLU approuvé le 06/11/2007 - Jugement TA 10/07/2018 annulant la Modification N°3 -…
PLU de SAINT BARDOUX 26294 - Mise à jour 09/02/2018 - FIN de VALIDITE : 19/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°4 approuvée le 05/12/2018 DDT Drôme Mis à jour le 25 févr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3657400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT BARDOUX 26294 - PLU approuvé le 07/04/2006 – Mise à jour du 09/02/2018 - FIN de VALIDITE : 19/12/2018 cara…
PLU de MARSAZ 26177- Mise à jour SUP 10/10/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 22/11/2018 DDT Drôme Mis à jour le 24 janv. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3667800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSAZ 26177 - PLU approuvé le 28/10/2013 - Mise à jour SUP du 10/10/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2018 caractè…
PLU de MONTELEGER 26196 - Mise à jour SUP 07/05/2019 - FIN de VALIDITE : 22/07/2019 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 01/07/2019 DDT Drôme Mis à jour le 25 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 36610600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 - Mise à jour SUP du 07/05/2019 - FIN de VALIDITE : 22/07/2019 car…
PPRN inondation Commune de PLAN DE BAIX 26240 approuvé le 13/03/2008 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3672700Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de PLAN DE BAIX 26240
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SUP 08/04/2019 - FIN de VALIDITE : 23/10/2019 Mise à jour SIS DDT Drôme Mis à jour le 8 janv. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 3648600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SUP du 08/04/2019 - FIN de VALIDITE : 23/10/…
CC de PONSAS 26247 - Révision 19/11/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3639000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de PONSAS 26312 - Carte Communale CC approuvée le 19/11/2018 délibération du 19/09/2018 caractère exécutoire le 05/12…
