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357 jeux de données

Trier par :

PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de CHATILLON SAINT JEAN 26087
DDT Drôme
Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de CHATILLON SAINT JEAN 26087
PLU de ORIOL EN ROYANS 26223 - Mise en compatibilité 03/03/2016 - FIN de VALIDITE : 13/04/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 20/10/2016
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Mis à jour le 22 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ORIOL EN ROYANS 26223 - PLU approuvé le 22/10/2013 caractère exécutoire le 05/12/2013 - Mise en compatibilité d…
PLU de LE GRAND SERRE 26143 - Mise à jour SUP 28/06/2019
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Mis à jour le 29 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE GRAND SERRE 26143 - PLU approuvé le 03/03/2011 - Mise à jour SUP du 28/06/2019
PPRN inondation - Plan de Prévention des risques Naturels inondation - Commune d' ANCONE 26008 approuvé le 07/03/2017
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Mis à jour le 6 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des risques Naturels inondation - Commune d' ANCONE 26008 approuvé le 07/03/2017
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de COLONZELLE 26099 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
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Mis à jour le 8 nov. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de COLONZELLE 26099 - ID\_GASPAR : 26DDT20000005
PLU de MONTELEGER 26196 - Modification N°1 approuvée le 12/07/2017 caractère exécutoire le 02/08/2017 - FIN de VALIDITE : 07/05/2019 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 5 juil. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 caractère exécutoire le 15/01/2016 - Modification N°1 approuvée le…
PPRN inondation Commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 approuvé le 18/12/2006
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Mis à jour le 19 oct. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285
PPRN inondation Commune de LA ROCHE DE GLUN 26271 approuvé le 30/01/2014
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LA ROCHE DE GLUN 26271 approuvé le 30/01/2014
PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de MONTJOUX 26202 - ID_GASPAR : 26DDT20000015
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Mis à jour le 19 oct. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de MONTJOUX 26202 - ID\_GASPAR : 26DDT20000015
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
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Mis à jour le 19 oct. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REMUZAT 26264 - PPRNi approuvé le 27/06/2005
DDT Drôme
Mis à jour le 26 août 2018
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REMUZAT 26264 - PPRNi approuvé le 27/06/2005
CC de CORNILLON SUR L'OULE 26105 - Procédure principale 28/11/2012
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours de la Carte Communale sur la commune de CORNILLON SUR L'OULE 26105 - CC approuvée le 28/11/2012 délibération du 02/11/2012 caractère…
PLU de ROMANS SUR ISERE 26281 - Modification N°2 18/12/2017- FIN de VALIDITE : 11/10/2018 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité (Déclaration de Projet) et le Modification simplifiée N°1 approuvées le 24/09/2018
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Mis à jour le 7 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROMANS SUR ISERE 26281 - PLU approuvé le 08/07/2013 - Modification N°2 approuvée le 18/12/2017 caractère exécuto…
PLU de de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - Mise à jour SUP 18/04/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - PLU approuvé le 16/06/2016 - Mise à jour SUP du 18/04/2019
PLU de MONTELEGER 26196 - Modification simplifiée N°1 12/06/2017 - FIN de VALIDITE : 02/08/2017 Mise à jour du 20/07/2017
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 caractère exécutoire le 15/01/2016 - Modification simplifiée N°1 a…
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Modification N°1 23/09/2015 - FIN DE VALIDITE : 24/07/2017 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 5 déc. 2017
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Modification N°1 approuvée le 23/09/2015 caractère…
CC de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Procédure principale 03/03/2008 - FIN de VALIDITE : 23/05/2019 Révision CC approuvée le 03/05/2019 délibération du 14/03/2019
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Mis à jour le 6 déc. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Carte Communale CC approuvée le 03/03/2008 délibération du 28/12/2007 - FIN de VALIDITE…
PLU de MALISSARD 26170 - Procédure principale 17/10/2017 - FIN de VALIDITE : 04/06/2019 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 3 juil. 2019
419
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MALISSARD 26170 - PLU approuvé le 17/10/2017 caractère exécutoire le 09/11/2017 - FIN de VALIDITE : 04/06/2019 M…
PPRN inondation et mouvement de terrain - Commune de LA ROCHE SUR BUIS 26278 approuvé le 03/03/2006
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Mis à jour le 16 oct. 2017
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels multirisques (Inondation - Mouvements de terrain) de LA ROCHE SUR BUIS 26278 approuvé le 03/03/2006 - IdGASPAR : 26DDT200000…
PLU de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - Modification N°3 10/01/2017 - FIN de VALIDITE : 10/07/2018
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Mis à jour le 13 juil. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - PLU approuvé le 06/11/2007 - Modification N°3 approuvée le 10/01/2017 caractère ex…