PLU de MALISSARD 26170 - Procédure principale 17/10/2017 - FIN de VALIDITE : 04/06/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 3 juil. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 2988600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MALISSARD 26170 - PLU approuvé le 17/10/2017 caractère exécutoire le 09/11/2017 - FIN de VALIDITE : 04/06/2019 M…
PLU de LES TOURRETTES 26353 - Modification simplifiée N° 1 29/10/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 2978200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/10/2018 caractèr…
PLU de MONTELEGER 26196 - Modification N°1 approuvée le 12/07/2017 caractère exécutoire le 02/08/2017 - FIN de VALIDITE : 07/05/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 5 juil. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 2958500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 caractère exécutoire le 15/01/2016 - Modification N°1 approuvée le…
PLU de LE GRAND SERRE 26143 - Mise à jour SUP 28/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 2949500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE GRAND SERRE 26143 - PLU approuvé le 03/03/2011 - Mise à jour SUP du 28/06/2019
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MERINDOL LES OLIVIERS 26180 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 24 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 2922300Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MERINDOL LES OLIVIERS 26180 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PLU de LE POET LAVAL 26243 - Procédure principale 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 15 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 29210700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deLE POET LAVAL 26243 PLU approuvé le 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP
PPRN inondation et mouvement de terrain - Commune de LA ROCHE SUR BUIS 26278 approuvé le 03/03/2006 DDT Drôme Mis à jour le 16 oct. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 2902500Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels multirisques (Inondation - Mouvements de terrain) de LA ROCHE SUR BUIS 26278 approuvé le 03/03/2006 - IdGASPAR : 26DDT200000…
PLU de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - Modification N°3 10/01/2017 - FIN de VALIDITE : 10/07/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 juil. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2909000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - PLU approuvé le 06/11/2007 - Modification N°3 approuvée le 10/01/2017 caractère ex…
PPRN inondation Commune de LA ROCHE DE GLUN 26271 approuvé le 30/01/2014 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 2892300Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LA ROCHE DE GLUN 26271 approuvé le 30/01/2014
CC de SAINT MARTIN LE COLONEL 26316 - Mise à jour SUP 03/12/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2899300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARTIN LE COLONEL 26316 - Carte Communale CC approuvée le 06/04/2005 (délibération du 24/02/2005) - Mise à …
CC de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Procédure principale 03/03/2008 - FIN de VALIDITE : 23/05/2019 Révision CC approuvée le 03/05/2019 délibération du 14/03/2019 DDT Drôme Mis à jour le 6 déc. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 2887300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Carte Communale CC approuvée le 03/03/2008 délibération du 28/12/2007 - FIN de VALIDITE…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de LE PEGUE 26226 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 2862000Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de LE PEGUE 26226 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de TEYSSIERES 26350 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 2864600Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de EYSSIERES 26350 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de MONTJOUX 26202 - ID_GASPAR : 26DDT20000015 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 2862300Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de MONTJOUX 26202 - ID\_GASPAR : 26DDT20000015
PLU de GENISSIEUX 26139 - Mise à jour 19/06/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 2859800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GENISSIEUX 26139 - PLU approuvé le 29/03/2018 - Mise à jour DPU du 19/06/2018
PPRN inondation - Plan de Prévention des risques Naturels inondation - Commune d' ANCONE 26008 approuvé le 07/03/2017 DDT Drôme Mis à jour le 6 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 2852300Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des risques Naturels inondation - Commune d' ANCONE 26008 approuvé le 07/03/2017
PLU de CHABEUIL 26064 - Mise à jour 17/08/2017 - FIN de VALIDITE : 14/02/2019 caractère exécutoire de la Révision allégée N°1 approuvée le 28/01/2019 DDT Drôme Mis à jour le 28 févr. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 2868200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Mise à jour du 17/08/2017 - FIN de VALIDITE : 14/02/2019 caractère…
PLU d' UPIE 26358 - Mise à jour 30/06/2017 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 2848900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 - PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Mise à jour du 30/06/2017 - FIN de …
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 2812100Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
CC de VEAUNES 26366 - Mise à jour du 24/01/2018 - FIN de VALIDITE : 13/02/2018 caractère exécutoire du PLU de MERCUROL-VEAUNES approuvé le 07/02/2018 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 2768800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VEAUNES 26366 - Carte Communale CC approuvée le 17/08/2006 - Mise à jour du 24/01/2018 - FIN de VALIDITE : 13/02/2…
