Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 3132700Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de PARNANS 26225 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3062500Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de PARNANS 26225
PLU de ROMANS SUR ISERE 26281 - Modification N°2 18/12/2017- FIN de VALIDITE : 11/10/2018 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité (Déclaration de Projet) et le Modification simplifiée N°1 approuvées le 24/09/2018 DDT Drôme Mis à jour le 7 févr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 30510800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROMANS SUR ISERE 26281 - PLU approuvé le 08/07/2013 - Modification N°2 approuvée le 18/12/2017 caractère exécuto…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de EYGALIERS 260127 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3033200Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de EYGALIERS 260127 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PLU de CHANOS CURSON 26071 - Mise à jour SUP 03/07/2017 - FIN de VALIDITE : 08/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 21 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 3018400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANOS CURSON 26071 PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour SUP du 03/07/2017 - FIN de VALIDITE : 08/04/2019 Mi…
Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation - PER - Commune d' ANCONE 26008 approuvé le 01/07/1993 - FIN de VALIDITE : 07/03/2017 approbation PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT2017001 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2952800Ensemble des données SIG et PDF du Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation – PER (plan d’exposition aux risques inondation) de la commune d' ANCONE 26008 approuvé le 01/07/1993 - FIN de V…
PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Procédure principale 29/11/2017 - FIN de VALIDITE : 27/02/2018 Mise à jour DPU DDT Drôme Mis à jour le 23 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2938000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PUY SAINT MARTIN 26258 - PLU approuvé le 29/11/2017 caractère exécutoire le 07/01/2018 - FIN de VALIDITE : 27/02…
CC de FAY LE CLOS 26133 - Procédure principale approuvée le 27/12/2012 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 2 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2949000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de FAY LE CLOS 26133 - Carte Communale CC approuvée le 27/12/2012 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VERCOIRAN 26370 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2962200Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VERCOIRAN 26370 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Modification N°1 23/09/2015 - FIN DE VALIDITE : 24/07/2017 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 5 déc. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 2898600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Modification N°1 approuvée le 23/09/2015 caractère…
CC de MONTJOYER 26203 - Mise à jour 05/07/2017- FIN de VALIDITE : 21/09/2018 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 11/09/2018 (délibération du 31/07/2018) DDT Drôme Mis à jour le 4 févr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2897400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MONTJOYER 26203 - Carte Communale CC approuvée le 19/10/2012 (délibération du 16/09/2012 - caractère exécutoire le…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTAUBAN SUR L’OUVEZE 26189 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2832400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTAUBAN SUR L’OUVEZE 26189 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PLU de PIERRELATTE 26235 - Mise à jour SUP 10/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2768700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 - PLU approuvé le 15/01/2013 - Mise à jour SUP du 10/05/2019
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHARMES SUR L’HERBASSE 26077 - PPRNi approuvé le 01/08/2001 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2702400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHARMES SUR L’HERBASSE 26077 - PPRNi approuvé le 01/08/2001
PPRN inondation approuvé le 06/02/2001 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058 - FIN de VALIDITE : 07/10/2019 Approbation du PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT20100016 DDT Drôme Mis à jour le 21 janv. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 2402600Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 06/02/2001 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058 - FIN de VALIDITE : 07/10/2019 Approbation du P…
