Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de EYGALIERS 260127 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 2722700Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de EYGALIERS 260127 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation - PER - Commune d' ANCONE 26008 approuvé le 01/07/1993 - FIN de VALIDITE : 07/03/2017 approbation PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT2017001 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 2722300Ensemble des données SIG et PDF du Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation – PER (plan d’exposition aux risques inondation) de la commune d' ANCONE 26008 approuvé le 01/07/1993 - FIN de V…
PLU de ROMANS SUR ISERE 26281 - Modification N°2 18/12/2017- FIN de VALIDITE : 11/10/2018 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité (Déclaration de Projet) et le Modification simplifiée N°1 approuvées le 24/09/2018 DDT Drôme Mis à jour le 7 févr. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 2729700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROMANS SUR ISERE 26281 - PLU approuvé le 08/07/2013 - Modification N°2 approuvée le 18/12/2017 caractère exécuto…
PLU de CHANOS CURSON 26071 - Mise à jour SUP 03/07/2017 - FIN de VALIDITE : 08/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 21 juin 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 2707500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANOS CURSON 26071 PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour SUP du 03/07/2017 - FIN de VALIDITE : 08/04/2019 Mi…
CC de FAY LE CLOS 26133 - Procédure principale approuvée le 27/12/2012 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 2 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 2668200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de FAY LE CLOS 26133 - Carte Communale CC approuvée le 27/12/2012 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP
PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de PARNANS 26225 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 2632100Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de PARNANS 26225
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Modification N°1 23/09/2015 - FIN DE VALIDITE : 24/07/2017 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 5 déc. 2017Métadonnées :Bon(67 %) 2628200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Modification N°1 approuvée le 23/09/2015 caractère…
L_PARCELLES_DOC_CADRE DDT Drôme Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 261300Parcelles retenues entièrement ou partiellement dans le document cadre approuvé en 2026 selon les prescriptions de la loi APER de 2023
PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Procédure principale 29/11/2017 - FIN de VALIDITE : 27/02/2018 Mise à jour DPU DDT Drôme Mis à jour le 23 mars 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2586800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PUY SAINT MARTIN 26258 - PLU approuvé le 29/11/2017 caractère exécutoire le 07/01/2018 - FIN de VALIDITE : 27/02…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VERCOIRAN 26370 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 2571800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VERCOIRAN 26370 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PLU de PIERRELATTE 26235 - Mise à jour SUP 10/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 2538100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 - PLU approuvé le 15/01/2013 - Mise à jour SUP du 10/05/2019
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTAUBAN SUR L’OUVEZE 26189 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 2512000Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTAUBAN SUR L’OUVEZE 26189 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
CC de MONTJOYER 26203 - Mise à jour 05/07/2017- FIN de VALIDITE : 21/09/2018 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 11/09/2018 (délibération du 31/07/2018) DDT Drôme Mis à jour le 4 févr. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 2406500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MONTJOYER 26203 - Carte Communale CC approuvée le 19/10/2012 (délibération du 16/09/2012 - caractère exécutoire le…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHARMES SUR L’HERBASSE 26077 - PPRNi approuvé le 01/08/2001 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 2381900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHARMES SUR L’HERBASSE 26077 - PPRNi approuvé le 01/08/2001
PPRN inondation approuvé le 06/02/2001 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058 - FIN de VALIDITE : 07/10/2019 Approbation du PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT20100016 DDT Drôme Mis à jour le 21 janv. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 2052100Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 06/02/2001 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058 - FIN de VALIDITE : 07/10/2019 Approbation du P…
