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Jeux de données de l'organisation

354 résultats

Trier par :

PPRN inondation et mouvement de terrain - Commune de LA ROCHE SUR BUIS 26278 approuvé le 03/03/2006
DDT Drôme
Mis à jour le 16 oct. 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
221
24
0
0
PPRN inondation - Plan de Prévention des risques Naturels inondation - Commune d' ANCONE 26008 approuvé le 07/03/2017
DDT Drôme
Mis à jour le 6 févr. 2019
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
221
20
0
0
Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation - PER - Commune d' ANCONE 26008 approuvé le 01/07/1993 - FIN de VALIDITE : 07/03/2017 approbation PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT2017001
DDT Drôme
Mis à jour le 5 févr. 2019
Métadonnées :
Bon(67 %)
221
23
0
0
PLU de ROMANS SUR ISERE 26281 - Modification N°2 18/12/2017- FIN de VALIDITE : 11/10/2018 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité (Déclaration de Projet) et le Modification simplifiée N°1 approuvées le 24/09/2018
DDT Drôme
Mis à jour le 7 févr. 2019
Métadonnées :
Bon(67 %)
219
96
0
0
PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de PARNANS 26225
DDT Drôme
Mis à jour le 5 févr. 2019
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
216
21
0
0
PLU de CHANOS CURSON 26071 - Mise à jour SUP 03/07/2017 - FIN de VALIDITE : 08/04/2019 Mise à jour SUP
DDT Drôme
Mis à jour le 21 juin 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
215
75
0
0
PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Procédure principale 29/11/2017 - FIN de VALIDITE : 27/02/2018 Mise à jour DPU
DDT Drôme
Mis à jour le 23 mars 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
208
68
0
0
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Modification N°1 23/09/2015 - FIN DE VALIDITE : 24/07/2017 Mise à jour SUP
DDT Drôme
Mis à jour le 5 déc. 2017
Métadonnées :
Bon(67 %)
206
82
0
0
PLU de PIERRELATTE 26235 - Mise à jour SUP 10/05/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
209
77
0
0
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTAUBAN SUR L’OUVEZE 26189 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
202
19
0
0
CC de MONTJOYER 26203 - Mise à jour 05/07/2017- FIN de VALIDITE : 21/09/2018 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 11/09/2018 (délibération du 31/07/2018)
DDT Drôme
Mis à jour le 4 févr. 2019
Métadonnées :
Bon(67 %)
199
65
0
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Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHARMES SUR L’HERBASSE 26077 - PPRNi approuvé le 01/08/2001
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
199
19
0
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Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VERCOIRAN 26370 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
198
18
0
0
PPRN inondation approuvé le 06/02/2001 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058 - FIN de VALIDITE : 07/10/2019 Approbation du PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT20100016
DDT Drôme
Mis à jour le 21 janv. 2020
Métadonnées :
Bon(67 %)
162
21
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