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DDT Drôme

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355 jeux de données

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Communes France Ruralité Revitalisation (FRR)
DDT Drôme
Mis à jour le 25 juin 2024
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La réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), adoptée en loi de finances pour 2024 (entrée en vigueur le 1er juillet 2024), fixe un nouveau zonage appelé "France Ruralités Revitalisation". Cet…
PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de EROME 26119
DDT Drôme
Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de EROME 26119
Communes rurales du département de la Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 27 sept. 2021
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Communes rurales du département de la Drôme, selon l'arrêté du 18 Juin 2021 N°26-2021-08-18-00001
Taxe d'aménagement dans le cadre de la fiscalité de l'urbanisme des communes de la Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 24 févr. 2020
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Données sur la taxe d'aménagement par commune. Vous y trouverez : les liens pour télécharger (visualiser) par commune les délibérations pour l'application de la taxe d'aménagement sur leur territoir…
Zone réglementée des PPRT de la Drôme (26)
DDT Drôme
Mis à jour le 9 juin 2022
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Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Obligation d'équipements spéciaux hiver pour les véhicules (communes)
DDT Drôme
Mis à jour le 6 oct. 2021
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À compter de 2021 il est obligatoire, dans certaines communes des massifs montagneux, d'équiper son véhicule de chaînes ou de pneus hiver (décret n°2020-1264 du 16 octobre 2020). Dans la Drôme, l’arr…
Périmètres des zones d'aménagement concerté (ZAC) dans le département de la Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 24 févr. 2020
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Périmètres des Zones d'Aménagement Concerté ZAC Livre III code de l'urbanisme R151-52 8° définis par un document graphique figurant, à titre d'information, dans une annexe au plan local d'urbanisme
Communes du massif des Alpes au titre de la loi dite «loi montagne»
DDT Drôme
Mis à jour le 17 oct. 2022
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Le massif englobe, non seulement les zones de montagne, mais aussi les zones qui leur sont immédiatement contiguës : piémonts, voire plaines si ces dernières assurent la continuité du massif. Cet éla…
Zones franches urbaines en Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 25 avr. 2023
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Les zones franches urbaines (ZFU) sont créées dans des quartiers de plus de 8.500 habitants particulièrement défavorisés au regard des critères pris en compte pour la détermination des Zones de Redyn…
Petites villes de demain en Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 4 févr. 2022
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Commune retenue dans le cadre du programme Petites Villes de Demain de l’ANCT
PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Mise à jour SUP 10/04/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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nsemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - PLU approuvé le 26/11/2009 - Mise à jour SUP du 10/04/2019
Inventaire des friches agricoles potentielles de la Drôme en 2022
DDT Drôme
Mis à jour le 3 déc. 2024
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Inventaire des friches agricoles potentielles de la Drôme en 2022. L'inventaire a été réalisé dans l'optique de répondre à la LAAAF de 2014. Cet inventaire est réalisé selon une méthode d'exclusion d…
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau potable) sur le département de la Drôme - N_PROTECTION_AAC_AEP_S_026
DDT Drôme
Mis à jour le 28 mars 2018
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N\_PROTECTION\_AAC\_AEP\_S\_026
Services instructeurs de la Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ce tableau permet d'identifier pour chaque commune de la Drôme le service en charge de l'instruction ADS
PLU d' ESPELUCHE 26121 - Mise à jour SUP 26/06/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 3 mars 2026
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' ESPELUCHE 26121 - PLU approuvé le 14/02/2008 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
PLU de TAIN L’HERMITAGE 26347 - Mise à jour 05/07/2017
DDT Drôme
Mis à jour le 29 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TAIN L’HERMITAGE 26347 - PLU approuvé le 19/05/2010 - Mise à jour approuvée le 05/07/2017
PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Mise à jour SUP 04/04/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PUY SAINT MARTIN 26258 - PLU approuvé le 29/11/2017 - Mise à jour SUP du 04/04/2019
Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau (article L 215-7-1 du Code de l'environnement)
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Mis à jour le 13 oct. 2023
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La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi u…
PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP
DDT Drôme
Mis à jour le 10 janv. 2020
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour SUP du 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26…
PLU de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - Mise à jour SUP du 12/06/2017 - DATE de FIN DE VALIDITE : 22/11/2017 Mise à jour SUP
DDT Drôme
Mis à jour le 21 juin 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 PLU approuvé le 28/11/2016 caractère exécutoire le 06/01/2017 - Mise à jour SUP du …