Communes France Ruralité Revitalisation (FRR) DDT Drôme Mis à jour le 25 juin 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5K86200La réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), adoptée en loi de finances pour 2024 (entrée en vigueur le 1er juillet 2024), fixe un nouveau zonage appelé "France Ruralités Revitalisation". Cet…
PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de EROME 26119 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K4000Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de EROME 26119
Zone réglementée des PPRT de la Drôme (26) DDT Drôme Mis à jour le 9 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K50500Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Taxe d'aménagement dans le cadre de la fiscalité de l'urbanisme des communes de la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 24 févr. 2020Métadonnées :Bon(78 %) 1K12000Données sur la taxe d'aménagement par commune. Vous y trouverez : les liens pour télécharger (visualiser) par commune les délibérations pour l'application de la taxe d'aménagement sur leur territoir…
Obligation d'équipements spéciaux hiver pour les véhicules (communes) DDT Drôme Mis à jour le 6 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K8700À compter de 2021 il est obligatoire, dans certaines communes des massifs montagneux, d'équiper son véhicule de chaînes ou de pneus hiver (décret n°2020-1264 du 16 octobre 2020). Dans la Drôme, l’arr…
Périmètres des zones d'aménagement concerté (ZAC) dans le département de la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 24 févr. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 1K20000Périmètres des Zones d'Aménagement Concerté ZAC Livre III code de l'urbanisme R151-52 8° définis par un document graphique figurant, à titre d'information, dans une annexe au plan local d'urbanisme
Zones franches urbaines en Drôme DDT Drôme Mis à jour le 25 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K20200Les zones franches urbaines (ZFU) sont créées dans des quartiers de plus de 8.500 habitants particulièrement défavorisés au regard des critères pris en compte pour la détermination des Zones de Redyn…
Communes du massif des Alpes au titre de la loi dite «loi montagne» DDT Drôme Mis à jour le 17 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K51700Le massif englobe, non seulement les zones de montagne, mais aussi les zones qui leur sont immédiatement contiguës : piémonts, voire plaines si ces dernières assurent la continuité du massif. Cet éla…
Petites villes de demain en Drôme DDT Drôme Mis à jour le 4 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K39100Commune retenue dans le cadre du programme Petites Villes de Demain de l’ANCT
PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Mise à jour SUP 10/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K28500nsemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - PLU approuvé le 26/11/2009 - Mise à jour SUP du 10/04/2019
PLU de TAIN L’HERMITAGE 26347 - Mise à jour 05/07/2017 DDT Drôme Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K22900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TAIN L’HERMITAGE 26347 - PLU approuvé le 19/05/2010 - Mise à jour approuvée le 05/07/2017
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau potable) sur le département de la Drôme - N_PROTECTION_AAC_AEP_S_026 DDT Drôme Mis à jour le 28 mars 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K31400N\_PROTECTION\_AAC\_AEP\_S\_026
Inventaire des friches agricoles potentielles de la Drôme en 2022 DDT Drôme Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K22200Inventaire des friches agricoles potentielles de la Drôme en 2022. L'inventaire a été réalisé dans l'optique de répondre à la LAAAF de 2014. Cet inventaire est réalisé selon une méthode d'exclusion d…
Services instructeurs de la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K6700Ce tableau permet d'identifier pour chaque commune de la Drôme le service en charge de l'instruction ADS
PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Mise à jour SUP 04/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K29400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PUY SAINT MARTIN 26258 - PLU approuvé le 29/11/2017 - Mise à jour SUP du 04/04/2019
PLU d' ESPELUCHE 26121 - Mise à jour SUP 26/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 1K27400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' ESPELUCHE 26121 - PLU approuvé le 14/02/2008 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
Communes rurales du département de la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 27 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K20600Communes rurales du département de la Drôme, selon l'arrêté du 18 Juin 2021 N°26-2021-08-18-00001
PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 10 janv. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 1K27700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour SUP du 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26…
PLU de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - Mise à jour SUP du 12/06/2017 - DATE de FIN DE VALIDITE : 22/11/2017 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 21 juin 2019Métadonnées :Bon(67 %) 1K25400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 PLU approuvé le 28/11/2016 caractère exécutoire le 06/01/2017 - Mise à jour SUP du …
POS de VALDROME 26361 - Modification N°1 04/09/1993 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 1K14000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de VALDROME 26361 - POS Révision N°1 approuvée le 21/12/1991 - Modification N°1 approuvée le 04/09/1993 caractè…
