CC de OURCHES 26224 approuvée le 23/06/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 69010200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de OURCHES 26224 - Carte Communale approuvée le 23/06/2017 (délibération du30/05/2017 - caractère exécutoire le 01/07…
PLU de CHABEUIL 26064 - Révision allégée 28/01/2019 - FIN de VALIDITE : 14/02/2019 caractère exécutoire de la Révision allégée N°1 approuvée le 28/01/2019 - FIN de VALIDITE : 21/03/2019 caractère exécutoire de la Modification N°5 approuvée le 04/03/2019 DDT Drôme Mis à jour le 18 juin 2019Métadonnées :Bon(67 %) 6888800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Révision allégée approuvée le 28/01/2019 caractère exécutoire le 1…
CC de TRESCHENU CREYERS 26354 - Mise à jour SUP 02/03/2015 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 67824100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de TRESCHENU CREYERS 26354 - Carte Communale CC approuvée le 13/02/2009 - Mise à jour SUP du 02/03/2015
PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Mise à jour 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 sept. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 6728900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PUY SAINT MARTIN 26258 - PLU approuvé le 29/11/2017 - Mise à jour DPU approuvé le 27/02/2018 - FIN de VALIDITE :…
PLU de LA GARDE ADHEMAR 26138 - Procédure principale 08/07/2019 DDT Drôme Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 67012200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA GARDE ADHEMAR 26138 - PLU approuvé approuvé le 08/07/2019 caractère exécutoire le 25/08/2019
PLU de LIVRON SUR DROME 26165 - Modification simplifiée N°1 29/11/2017 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 18 juin 2019Métadonnées :Bon(67 %) 66711100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DROME 26165 PLU approuvé le 03/09/2012 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/11/2017 caractèr…
Zone de revitalisation rurale en Drôme DDT Drôme Mis à jour le 7 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 66325600Classement officiel des communes du département de la Drôme en zone de revitalisation rurale
PLU de PIERRELATTE 26235 - Mise à jour SUP 24/01/2020 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 66210200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 - PLU approuvé le 15/01/2013 - Mise à jour SUP du 24/01/2020
PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 06/12/2016 - FIN de VALIDITE : 29/11/2018 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 8 juil. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 65920600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour SUP du 06/12/2016 - FIN de VALIDITE : 29…
PLU de LA ROCHE DE GLUN 26271 Révisions allégées N°1 et N°2 12/06/2017 DDT Drôme Mis à jour le 12 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 65515500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA ROCHE DE GLUN 26271 PLU approuvé le 29/03/2011 - Révisions allégées N°1 et N°2 approuvées le 12/06/2017 carac…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT EUPHEMIE SUR L’OUVEZE 26303 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 6442800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT EUPHEMIE SUR L’OUVEZE 26303 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Niveaux de vigilance sécheresse dans la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 15 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 63931700Niveaux de vigilance sécheresse dans la Drôme. Les niveaux sont définis par secteurs et s'échelonnent comme suit : Normal Vigilance Alerte Alerte renforcée Crise.
PLU de MIRABEL ET BLACONS 26183 - Procédure principale 01/09/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 24 août 2018Métadonnées :Bon(67 %) 63810000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de MIRABEL ET BLACONS 26183 - PLU approuvé le 01/09/2017 – caractère exécutoire le 05/10/2017 - FIN de VALIDITE : …
Plan des Surfaces Submersibles (PSS) applicalble dans la Vallée du Rhône Nord - PSS Nord approuvé le 27/08/1981 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 6382800Ensemble des données SIG et PDF du zonage réglementaire du plan des surfaces submersibles (PSS) et déterminant les dispositions techniques applicables pour la section de la vallée du Rhône située : …
PLU de TRIORS 26355 - Révision 25/01/2017 - FIN de VALIDITE : 05/09/2017 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 6359800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TRIORS 26355 - PLU approuvé le 25/01/2017 caractère exécutoire le 30/01/2017 - FIN de VALIDITE : 05/09/2017 Mise…
PLU de MORAS EN VALLOIRE 26213 - Mise à jour SUP 10/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 6348800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MORAS EN VALLOIRE 26213 - PLU Révision approuvée le 18/12/2018 – Mise à jour SUP du 10/05/2019
PLU de SAINTE JALLE 26306 - Modification N°2 26/05/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 63216500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINTE JALLE 26306 - PLU approuvé le 04/07/2007 - Modification N°2 approuvée le 26/05/2018 caractère exécutoire …
CC de SAINT MARCEL LES SAUZET 26312 - Mise à jour SUP 26/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 62911400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARCEL LES SAUZET 26312 Carte Communale - CC approuvée le 09/11/2005 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
PPRN inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de VALENCE 26362 DDT Drôme Mis à jour le 19 avr. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 6263200Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune VALENCE 26362
PLU de CHANOS CURSON 26071 - Mise à jour SUP 08/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(33 %) 62011300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANOS CURSON 26071 - PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour SUP du 08/04/2019
