PLU de BARBIERES 26023 - Procédure principale 18/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/10/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 26 févr. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 5799700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BARBIERES 26023 - PLU approuvé le 18/07/2017 – caractère exécutoire 05/08/2017 - FIN de VALIDITE : 09/10/2017 M…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT AUBAN SUR L’OUVEZE 26292 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5762400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT AUBAN SUR L’OUVEZE 26292 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PPRN inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058 DDT Drôme Mis à jour le 17 janv. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 5784700Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058
Points de prélèvements d’eau au milieu naturel effectués pour l’irrigation dans la Drôme - Campagne 2017 DDT Drôme Mis à jour le 7 avr. 2017Métadonnées :Bon(67 %) 57522800Données issues de la base de données de la DDT26 recensant au titre de la loi sur l’eau, les autorisations/déclarations des prélèvements d’eau en milieu superficiel et souterrain notamment pour l’irr…
ENVT_DEFRICHT_MONT DDT Drôme Mis à jour le 31 mai 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 57511900ENVT\_DEFRICHT\_MONT
PLU de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 - Mise à jour 27/08/2012 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5769600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 - PLU approuvé le 14/05/2008 - Mise à jour PPR Mouvements de terrain AM du 27/08…
POS de GENISSIEUX 26139 - Mise à jour 27/01/2017 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS Loi ALUR DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 5738100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de GENISSIEUX 26139 - POS approuvé le 03/04/1992 - Mise à jour du 27/01/2017 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 ca…
PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - Modification simplifiée N°1 03/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5738200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - PLU approuvé le 09/10/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/06/2019…
PPRN inondation Commune de VINSOBRES 26377 approuvé le 03/10/2011 DDT Drôme Mis à jour le 5 nov. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 5712200Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de VINSOBRES 26377 approuvé le 03/10/2011
PLU de LORIOL SUR DROME 26166 - Mise à jour SUP 04/04/2019 - FIN de VALIDITE : 07/02/2020 Mise à jour SIS DDT Drôme Mis à jour le 17 févr. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 5678600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LORIOL SUR DROME 26166 - PLU Révision approuvée le 11/07/2018 - Mise à jour SUP du 04/04/2019 - FIN de VALIDITE …
CC de SAINT JULIEN EN VERCORS 26309 approuvée le 10/12/2015 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5666900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT JULIEN EN VERCORS 26309 - CC approuvée le 10/12/2015 - caractère exécutoire le 21/12/2015 - délibération du …
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SUP 21/02/2018 - FIN de VALIDITE : 08/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 11 sept. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 5658800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SUP du 21/02/2018 - FIN de VALIDITE : 08/04…
Secteurs et périmètres à fiscalités particuières (secteurs, ZAC, PUP, PAE) - Taxe d'aménagement dans le département de la Drôme (26) DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5657100Ensemble des zones (secteurs et périmètres) à taxation différenciée concernant la fiscalité de l'aménagement en Drôme
PLU de MANTHES 26172 - Mise à jour SUP 18/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5679000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MANTHES 26172 - PLU approuvé le 19/11/2018 - Mise à jour SUP du 18/04/2019
PLU de GRIGNAN 26146 - Procédure principale 06/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5619100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRIGNAN 26146 - PLU approuvé le 06/05/2019 caractère exécutoire le 28/06/2019
Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation - PER - Commune de MANAS 26171 - PER approuvé le 28/12/1988 DDT Drôme Mis à jour le 8 nov. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 5622400Ensemble des données SIG et PDF du Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation – PER (plan d’exposition aux risques inondation) de la commune de MANAS 26171 approuvé le 28/12/1988 - ID\_GASPA…
PPRN inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de PLAISIANS 26239 DDT Drôme Mis à jour le 24 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 5612400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de PLAISIANS 26239
PLU de PIERRELATTE 26235 Modification N°1 15/09/2015 - FIN de VALIDITE : 27/04/2016 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 55810000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 PLU approuvé le 15/01/2013 Modification N°1 approuvée le 15/09/2015 caractère exécutoire le 24…
PLU de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - Modification N°4 10/07/2017 - FIN de VALIDITE : 23/10/2017 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 30 mai 2018Métadonnées :Bon(67 %) 55610200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - PLU approuvé le 16/12/2011 - Modification N°4 approuvée le 10/07/2017 caractère ex…
PLU de LIVRON SUR DROME 26165 - Modification simplifiée N°2 28/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5558400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DROME 26165 - PLU approuvé le 03/09/2012 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 28/05/2019 carac…
