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DDT Drôme

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Informations

357 jeux de données

Trier par :

L_AVCT_PROC_DOC_URBA_026
DDT Drôme
Mis à jour le 19 nov. 2024
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292
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Avancement des documents d'urbanisme sur le territoire de la Drôme
PLU de GRIGNAN 26146 - Procédure principale 06/05/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRIGNAN 26146 - PLU approuvé le 06/05/2019 caractère exécutoire le 28/06/2019
PLU de MORAS EN VALLOIRE 26213 - Mise à jour SUP 10/05/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MORAS EN VALLOIRE 26213 - PLU Révision approuvée le 18/12/2018 – Mise à jour SUP du 10/05/2019
PLU de CHANOS CURSON 26071 - Mise à jour SUP 08/04/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 26 mars 2026
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANOS CURSON 26071 - PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour SUP du 08/04/2019
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour SUP 19/09/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour SUP du 19/09/2019
PLU de TRIORS 26355 - Révision 25/01/2017 - FIN de VALIDITE : 05/09/2017 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 3 oct. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TRIORS 26355 - PLU approuvé le 25/01/2017 caractère exécutoire le 30/01/2017 - FIN de VALIDITE : 05/09/2017 Mise…
Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) dans le département de la Drôme
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Mis à jour le 24 févr. 2020
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Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble PAE (L332-9 code de l’urbanisme Code l'Urbanisme dans sa version antérieure au 1er mars 2012 - Références pour l'annexion :R151-52 9°) dé…
PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - Modification simplifiée N°1 03/06/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - PLU approuvé le 09/10/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/06/2019…
PLU de MERCUROL-VEAUNES 26179 - Mise à jour SUP 04/04/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MERCURO-VEAUNESL 26179 - PLU approuvé le 07/02/2018 - Mise à jour SUP du 04/04/2019
L_PARCELLES_DOC_CADRE
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Mis à jour le 13 févr. 2026
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Parcelles retenues entièrement ou partiellement dans le document cadre approuvé en 2026 selon les prescriptions de la loi APER de 2023
PLU de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - Modification N°4 10/07/2017 - FIN de VALIDITE : 23/10/2017 Mise à jour SUP
DDT Drôme
Mis à jour le 30 mai 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - PLU approuvé le 16/12/2011 - Modification N°4 approuvée le 10/07/2017 caractère ex…
N_PPRIF_ZINF_S_026
DDT Drôme
Mis à jour le 30 mars 2018
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Zonage réglementaire des Plans de prévention des risques naturels d'incendie de forêt (PPRIF) par commune et par zone. Les PPRIF s'inscrivent dans une politique globale de prévention des risques nat…
PLU de LES TOURRETTES 26353 - Mise à jour SUP 26/06/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
Programme local de l'habitat en Drôme - PLH 26
DDT Drôme
Mis à jour le 26 oct. 2015
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PLH 26
PLU de LE GRAND SERRE 26143 Mise à jour 21/11/2017 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour
DDT Drôme
Mis à jour le 18 mai 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE GRAND SERRE 26143 - PLU approuvé le 03/03/2011 - Mise à jour du 21/11/2017 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mis…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PIERRELONGUE 26236 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PIERRELONGUE 26236 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PPRN inondation Commune de LES TOURETTES 26353 approuvé le 26/05/2014
DDT Drôme
Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LES TOURETTES 26353 approuvé le 26/05/2014
CC de SAINT JULIEN EN VERCORS 26309 approuvée le 10/12/2015
DDT Drôme
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT JULIEN EN VERCORS 26309 - CC approuvée le 10/12/2015 - caractère exécutoire le 21/12/2015 - délibération du …
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001
DDT Drôme
Mis à jour le 22 nov. 2024
735
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001
PPRN inondation Commune de SERVES SUR RHONE 26341 approuvé le 25/01/2013
DDT Drôme
Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SERVES SUR RHONE 26341 approuvé le 25/01/2013