PLU de LES TOURRETTES 26353 - Mise à jour SUP 26/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 63510000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
ENVT_DEFRICHT_MONT DDT Drôme Mis à jour le 31 mai 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 62414800ENVT\_DEFRICHT\_MONT
CC de SAINT JULIEN EN VERCORS 26309 approuvée le 10/12/2015 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6287900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT JULIEN EN VERCORS 26309 - CC approuvée le 10/12/2015 - caractère exécutoire le 21/12/2015 - délibération du …
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 6233700Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
PLU de SAINT VALLIER 26333 - Mise à jour 27/06/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 62315200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT VALLIER 26333 - PLU approuvé le 30/06/2009 - Mise à jour du 27/06/2017
PLU de GRIGNAN 26146 - Procédure principale 06/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 62510800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRIGNAN 26146 - PLU approuvé le 06/05/2019 caractère exécutoire le 28/06/2019
PPRN inondation Commune de LAVEYRON 26160 approuvé le 19/02/2014 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 6222900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LAVEYRON 26160 approuvé le 19/02/2014
Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation - PER - Commune de MANAS 26171 - PER approuvé le 28/12/1988 DDT Drôme Mis à jour le 8 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 6212600Ensemble des données SIG et PDF du Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation – PER (plan d’exposition aux risques inondation) de la commune de MANAS 26171 approuvé le 28/12/1988 - ID\_GASPA…
PLU de BARBIERES 26023 - Procédure principale 18/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/10/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 26 févr. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 61410300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BARBIERES 26023 - PLU approuvé le 18/07/2017 – caractère exécutoire 05/08/2017 - FIN de VALIDITE : 09/10/2017 M…
PLU de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - Modification N°4 10/07/2017 - FIN de VALIDITE : 23/10/2017 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 30 mai 2018Métadonnées :Bon (67 %) 61511100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - PLU approuvé le 16/12/2011 - Modification N°4 approuvée le 10/07/2017 caractère ex…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT AUBAN SUR L’OUVEZE 26292 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 6113000Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT AUBAN SUR L’OUVEZE 26292 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - Modification simplifiée N°1 03/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6159400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - PLU approuvé le 09/10/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/06/2019…
Points de prélèvements d’eau au milieu naturel effectués pour l’irrigation dans la Drôme - Campagne 2017 DDT Drôme Mis à jour le 7 avr. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 60925800Données issues de la base de données de la DDT26 recensant au titre de la loi sur l’eau, les autorisations/déclarations des prélèvements d’eau en milieu superficiel et souterrain notamment pour l’irr…
PPRN inondation Commune de VINSOBRES 26377 approuvé le 03/10/2011 DDT Drôme Mis à jour le 5 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 6102600Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de VINSOBRES 26377 approuvé le 03/10/2011
Secteurs et périmètres à fiscalités particuières (secteurs, ZAC, PUP, PAE) - Taxe d'aménagement dans le département de la Drôme (26) DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 6108000Ensemble des zones (secteurs et périmètres) à taxation différenciée concernant la fiscalité de l'aménagement en Drôme
POS de GENISSIEUX 26139 - Mise à jour 27/01/2017 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS Loi ALUR DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 5999100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de GENISSIEUX 26139 - POS approuvé le 03/04/1992 - Mise à jour du 27/01/2017 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 ca…
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SUP 21/02/2018 - FIN de VALIDITE : 08/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 11 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 5979700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SUP du 21/02/2018 - FIN de VALIDITE : 08/04…
PPRN inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de PLAISIANS 26239 DDT Drôme Mis à jour le 24 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 5952900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de PLAISIANS 26239
Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le département de la Drôme - 2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 59512300Communes (entières ou en partie) classées en zone vulnérable à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le département de la Drôme - Arrêté Préfectoral du 21 février 2017
PPRN inondation Commune de SAINT MAURICE SUR EYGUES 26317 approuvé le 03/10/2011 DDT Drôme Mis à jour le 24 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 5963100Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondationde la commune deSAINT MAURICE SUR EYGUES 26317 approuvé le 03/10/2011
