DDT Drôme DDT 26

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357 jeux de données

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PLU de de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - Mise à jour SUP 05/07/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 Mise à jour SUP
DDT Drôme
Mis à jour le 16 sept. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - PLU approuvé le 16/06/2016 - Mise à jour SUP 05/07/2017 - FIN de VALIDITE : 18/…
PLU de MORAS EN VALLOIRE 26213 - Mise à jour SUP 10/05/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MORAS EN VALLOIRE 26213 - PLU Révision approuvée le 18/12/2018 – Mise à jour SUP du 10/05/2019
PLU de GRIGNAN 26146 - Procédure principale 06/05/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRIGNAN 26146 - PLU approuvé le 06/05/2019 caractère exécutoire le 28/06/2019
PLU de CHANOS CURSON 26071 - Mise à jour SUP 08/04/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 26 mars 2026
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANOS CURSON 26071 - PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour SUP du 08/04/2019
Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) dans le département de la Drôme
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Mis à jour le 24 févr. 2020
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Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble PAE (L332-9 code de l’urbanisme Code l'Urbanisme dans sa version antérieure au 1er mars 2012 - Références pour l'annexion :R151-52 9°) dé…
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour SUP 19/09/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour SUP du 19/09/2019
PLU de TRIORS 26355 - Révision 25/01/2017 - FIN de VALIDITE : 05/09/2017 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 3 oct. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TRIORS 26355 - PLU approuvé le 25/01/2017 caractère exécutoire le 30/01/2017 - FIN de VALIDITE : 05/09/2017 Mise…
PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - Modification simplifiée N°1 03/06/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - PLU approuvé le 09/10/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/06/2019…
PLU de MERCUROL-VEAUNES 26179 - Mise à jour SUP 04/04/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MERCURO-VEAUNESL 26179 - PLU approuvé le 07/02/2018 - Mise à jour SUP du 04/04/2019
N_PPRIF_ZINF_S_026
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Mis à jour le 30 mars 2018
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Zonage réglementaire des Plans de prévention des risques naturels d'incendie de forêt (PPRIF) par commune et par zone. Les PPRIF s'inscrivent dans une politique globale de prévention des risques nat…
L_PARCELLES_DOC_CADRE
DDT Drôme
Mis à jour le 13 févr. 2026
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Parcelles retenues entièrement ou partiellement dans le document cadre approuvé en 2026 selon les prescriptions de la loi APER de 2023
PLU de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - Modification N°4 10/07/2017 - FIN de VALIDITE : 23/10/2017 Mise à jour SUP
DDT Drôme
Mis à jour le 30 mai 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - PLU approuvé le 16/12/2011 - Modification N°4 approuvée le 10/07/2017 caractère ex…
PLU de LES TOURRETTES 26353 - Mise à jour SUP 26/06/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
Programme local de l'habitat en Drôme - PLH 26
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Mis à jour le 26 oct. 2015
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PLH 26
PLU de LE GRAND SERRE 26143 Mise à jour 21/11/2017 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour
DDT Drôme
Mis à jour le 18 mai 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE GRAND SERRE 26143 - PLU approuvé le 03/03/2011 - Mise à jour du 21/11/2017 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mis…
PPRN inondation Commune de LES TOURETTES 26353 approuvé le 26/05/2014
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LES TOURETTES 26353 approuvé le 26/05/2014
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PIERRELONGUE 26236 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PIERRELONGUE 26236 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
CC de SAINT JULIEN EN VERCORS 26309 approuvée le 10/12/2015
DDT Drôme
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT JULIEN EN VERCORS 26309 - CC approuvée le 10/12/2015 - caractère exécutoire le 21/12/2015 - délibération du …
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001
DDT Drôme
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001
PPRN inondation Commune de SERVES SUR RHONE 26341 approuvé le 25/01/2013
DDT Drôme
Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SERVES SUR RHONE 26341 approuvé le 25/01/2013