PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SIS 31/10/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59311100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SIS (Secteurs d’Informations sur les Sols) d…
PLU de PIERRELATTE 26235 Modification N°1 15/09/2015 - FIN de VALIDITE : 27/04/2016 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 59012200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 PLU approuvé le 15/01/2013 Modification N°1 approuvée le 15/09/2015 caractère exécutoire le 24…
PLU de LIVRON SUR DROME 26165 - Modification simplifiée N°2 28/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58711100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DROME 26165 - PLU approuvé le 03/09/2012 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 28/05/2019 carac…
POS d' EPINOUZE 26118 Révision simplifiée N°3 08/04/2008 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS Loi ALUR DDT Drôme Mis à jour le 22 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 58811100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d' EPINOUZE 26118 POS approuvé le 04/10/2000 - Révision simplifiée N°3 approuvée le 08/04/2008 - FIN de VALIDIT…
PPRN inondation Commune de LIVRON 26165 approuvé le 22/07/1992 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 5833600Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation PPRN inondation – PERI (plan d’exposition aux risques inondation) approuvé le 22/07/1992
PLU de LE GRAND SERRE 26143 Mise à jour 21/11/2017 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 18 mai 2018Métadonnées :Bon (67 %) 5839100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE GRAND SERRE 26143 - PLU approuvé le 03/03/2011 - Mise à jour du 21/11/2017 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mis…
PLU de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - Mise à jour 30/06/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 58410600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PLU approuvé le 11/03/2014 - Mise à jour du 30/06/2017
Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) dans le département de la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 24 févr. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 58912500Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble PAE (L332-9 code de l’urbanisme Code l'Urbanisme dans sa version antérieure au 1er mars 2012 - Références pour l'annexion :R151-52 9°) dé…
PLU de de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - Mise à jour SUP 05/07/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 16 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 58311400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - PLU approuvé le 16/06/2016 - Mise à jour SUP 05/07/2017 - FIN de VALIDITE : 18/…
PPRN inondation Commune de NYONS 26220 approuvé le 03/10/2011 DDT Drôme Mis à jour le 24 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 5843000Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de NYONS 26220 approuvé le 03/10/2011
PLU de CLANSAYES 26093 - Mise à jour SUP 09/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 2 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 58511800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLANSAYES 26093 - PLU approuvé le 31/07/2013 - Mise à jour SUP du 09/05/2019
PLU de SAINT BARDOUX 26294 - Modification simplifiée N°2 05/05/2014 - Fin de VALIDITE : 09/02/2018 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 58111700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT BARDOUX 26294 - PLU approuvé le 07/04/2006 – Modification simplifiée N°2 approuvée le 05/05/2014 caractère…
PLU de PONT DE L’ISERE 26250 - Modification simplifiée N°1 06/05/2019 - FIN de VALIDITE : 23/12/2019 Mise à jour SIS DDT Drôme Mis à jour le 8 janv. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 5799500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PONT DE L’ISERE 26250 - PLU approuvé le 03/11/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 06/05/2019 – carac…
PPRN inondation approuvé le 11/01/2017 pour la commune de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085 DDT Drôme Mis à jour le 6 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 5812900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 11/01/2017 pour la commune de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5784300Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001
PLU de LORIOL SUR DROME 26166 - Révision 11/07/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 3 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 57311300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LORIOL SUR DROME 26166 - PLU Révision approuvée le 11/07/2018 caractère exécutoire le 18/08/2018 - FIN de VALIDI…
N_PPRIF_ZINF_S_026 DDT Drôme Mis à jour le 30 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 5776100Zonage réglementaire des Plans de prévention des risques naturels d'incendie de forêt (PPRIF) par commune et par zone. Les PPRIF s'inscrivent dans une politique globale de prévention des risques nat…
L_AVCT_PROC_DOC_URBA_026 DDT Drôme Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 57424500Avancement des documents d'urbanisme sur le territoire de la Drôme
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SUP 24/11/2017 - FIN de VALIDITE : 21/02/2018 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 57210200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SUP du 24/11/2017 - FIN de VALIDITE : 21/02/…
Sites d'Interet Communautaire (SIC) Natura 2000 dans la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 28 mai 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 56913800Périmètres des Sites d'Interet Communautaire (SIC)appartenant au reseau europeen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et…
