PLU de de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - Mise à jour SUP 05/07/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 16 sept. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 55210900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - PLU approuvé le 16/06/2016 - Mise à jour SUP 05/07/2017 - FIN de VALIDITE : 18/…
PPRN inondation Commune de SAINT MAURICE SUR EYGUES 26317 approuvé le 03/10/2011 DDT Drôme Mis à jour le 24 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 5522700Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondationde la commune deSAINT MAURICE SUR EYGUES 26317 approuvé le 03/10/2011
Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le département de la Drôme - 2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5518400Communes (entières ou en partie) classées en zone vulnérable à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le département de la Drôme - Arrêté Préfectoral du 21 février 2017
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SIS 31/10/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 55110200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SIS (Secteurs d’Informations sur les Sols) d…
POS d' EPINOUZE 26118 Révision simplifiée N°3 08/04/2008 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS Loi ALUR DDT Drôme Mis à jour le 22 mars 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 5489600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d' EPINOUZE 26118 POS approuvé le 04/10/2000 - Révision simplifiée N°3 approuvée le 08/04/2008 - FIN de VALIDIT…
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SUP 24/11/2017 - FIN de VALIDITE : 21/02/2018 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 5489600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SUP du 24/11/2017 - FIN de VALIDITE : 21/02/…
PPRN inondation Commune de LIVRON 26165 approuvé le 22/07/1992 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 5472900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation PPRN inondation – PERI (plan d’exposition aux risques inondation) approuvé le 22/07/1992
PLU de LORIOL SUR DROME 26166 - Révision 11/07/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 3 juil. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 5469500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LORIOL SUR DROME 26166 - PLU Révision approuvée le 11/07/2018 caractère exécutoire le 18/08/2018 - FIN de VALIDI…
PPRN inondation Commune de NYONS 26220 approuvé le 03/10/2011 DDT Drôme Mis à jour le 24 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 5442500Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de NYONS 26220 approuvé le 03/10/2011
PLU de CLANSAYES 26093 - Mise à jour SUP 09/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 2 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 54310200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLANSAYES 26093 - PLU approuvé le 31/07/2013 - Mise à jour SUP du 09/05/2019
PLU de PONT DE L’ISERE 26250 - Modification simplifiée N°1 06/05/2019 - FIN de VALIDITE : 23/12/2019 Mise à jour SIS DDT Drôme Mis à jour le 8 janv. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 5398600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PONT DE L’ISERE 26250 - PLU approuvé le 03/11/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 06/05/2019 – carac…
PLU de ETOILE SUR RHONE 26124 - Mise à jour SUP 04/10/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 53810000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ETOILE SUR RHONE 26096 - PLU approuvé le 06/02/2014 - Mise à jour SUP du 04/10/2019
PLU d' ESPELUCHE 26121 - Mise à jour SUP 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 9 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 53813000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' ESPELUCHE 26121 - PLU approuvé le 14/02/2008 - Mise à jour SUP du 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise…
Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) dans le département de la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 24 févr. 2020Métadonnées :Bon(78 %) 5388700Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble PAE (L332-9 code de l’urbanisme Code l'Urbanisme dans sa version antérieure au 1er mars 2012 - Références pour l'annexion :R151-52 9°) dé…
PLU de SAINT BARDOUX 26294 - Modification simplifiée N°2 05/05/2014 - Fin de VALIDITE : 09/02/2018 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 5369800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT BARDOUX 26294 - PLU approuvé le 07/04/2006 – Modification simplifiée N°2 approuvée le 05/05/2014 caractère…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REILHANETTE 26263 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5352000Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REILHANETTE 26263 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PLU de ORIOL EN ROYANS 26223 - Modification N°1 20/10/2016 - FIN de VALIDITE : 02/02/2018 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 30 août 2018Métadonnées :Bon(67 %) 5318300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ORIOL EN ROYANS 26223 - PLU approuvé le 22/10/2013 caractère exécutoire le 05/12/2013 - Modification N°1 approuv…
PLU de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - Mise à jour 30/06/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5309000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PLU approuvé le 11/03/2014 - Mise à jour du 30/06/2017
PLU de BEAUVALLON 26042 - Modification simplifiée N°1 23/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5258100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUVALLON 26042 - PLU approuvé le 25/02/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/09/2019 – caractère …
POS de LABOREL 26153 - Procédure principale 20/01/1976 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 5247200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LABOREL 26153 - POS approuvé le 20/01/1976 caractère exécutoire le 05/07/1976 - FIN de VALIDITE : 27/03/201…
