DDT Drôme DDT 26

Service public

DDT Drôme

Jeux de données ⁽³⁵⁶⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

357 jeux de données

Trier par :

PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SUP 21/02/2018 - FIN de VALIDITE : 08/04/2019 Mise à jour SUP
DDT Drôme
Mis à jour le 11 sept. 2019
716
145
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SUP du 21/02/2018 - FIN de VALIDITE : 08/04…
PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de SAINT BARTHELEMY DE VALS 26295
DDT Drôme
Mis à jour le 5 févr. 2019
715
33
0
0
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de SAINT BARTHELEMY DE VALS 26295
PPRN inondation approuvé le 11/01/2017 pour la commune de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085
DDT Drôme
Mis à jour le 6 févr. 2019
704
38
0
0
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 11/01/2017 pour la commune de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085
PLU de PIERRELATTE 26235 Modification N°1 15/09/2015 - FIN de VALIDITE : 27/04/2016 Mise à jour
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
701
181
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 PLU approuvé le 15/01/2013 Modification N°1 approuvée le 15/09/2015 caractère exécutoire le 24…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
DDT Drôme
Mis à jour le 19 oct. 2018
698
46
0
0
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
PLU de PONT DE L’ISERE 26250 - Modification simplifiée N°1 06/05/2019 - FIN de VALIDITE : 23/12/2019 Mise à jour SIS
DDT Drôme
Mis à jour le 8 janv. 2020
697
136
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PONT DE L’ISERE 26250 - PLU approuvé le 03/11/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 06/05/2019 – carac…
PLU de CLANSAYES 26093 - Mise à jour SUP 09/05/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 2 juil. 2019
696
164
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLANSAYES 26093 - PLU approuvé le 31/07/2013 - Mise à jour SUP du 09/05/2019
PLU de LIVRON SUR DROME 26165 - Modification simplifiée N°2 28/05/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
693
161
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DROME 26165 - PLU approuvé le 03/09/2012 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 28/05/2019 carac…
PLU de BEAUVALLON 26042 - Modification simplifiée N°1 23/09/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
692
117
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUVALLON 26042 - PLU approuvé le 25/02/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/09/2019 – caractère …
PLU de BARBIERES 26023 - Procédure principale 18/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/10/2017 Mise à jour
DDT Drôme
Mis à jour le 26 févr. 2018
692
155
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BARBIERES 26023 - PLU approuvé le 18/07/2017 – caractère exécutoire 05/08/2017 - FIN de VALIDITE : 09/10/2017 M…
PLU de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - Mise à jour 30/06/2017
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
689
164
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PLU approuvé le 11/03/2014 - Mise à jour du 30/06/2017
PPRN inondation Commune de LAVEYRON 26160 approuvé le 19/02/2014
DDT Drôme
Mis à jour le 5 févr. 2019
685
42
0
0
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LAVEYRON 26160 approuvé le 19/02/2014
PPRN inondation Commune de LIVRON 26165 approuvé le 22/07/1992
DDT Drôme
Mis à jour le 5 févr. 2019
684
48
0
0
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation PPRN inondation – PERI (plan d’exposition aux risques inondation) approuvé le 22/07/1992
PLU de ETOILE SUR RHONE 26124 - Mise à jour SUP 04/10/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
684
159
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ETOILE SUR RHONE 26096 - PLU approuvé le 06/02/2014 - Mise à jour SUP du 04/10/2019
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SIS 31/10/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
681
156
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SIS (Secteurs d’Informations sur les Sols) d…
PPRN inondation Commune de SAINT MAURICE SUR EYGUES 26317 approuvé le 03/10/2011
DDT Drôme
Mis à jour le 24 oct. 2018
678
41
0
0
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondationde la commune deSAINT MAURICE SUR EYGUES 26317 approuvé le 03/10/2011
PLU de LA BAUME D’HOSTUN 26034 - Mise à jour SUP 18/06/2018
DDT Drôme
Mis à jour il y a 22 jours
678
243
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BAUME D’HOSTUN 26034 PLU approuvé le 28/06/2006 - Mise à jour SUP du 18/06/2018
PPRN inondation Commune de VINSOBRES 26377 approuvé le 03/10/2011
DDT Drôme
Mis à jour le 5 nov. 2019
676
34
0
0
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de VINSOBRES 26377 approuvé le 03/10/2011
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme - 26 - N_COMP_INTERCOM_AMRIV_ZSUP_026
DDT Drôme
Mis à jour le 8 janv. 2016
676
116
0
0
Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents pour le département de l…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT AUBAN SUR L’OUVEZE 26292 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
674
39
0
0
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT AUBAN SUR L’OUVEZE 26292 - PPRNi approuvé le 18/10/2010