PLU de MORAS EN VALLOIRE 26213 - Mise à jour SUP 10/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 6659500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MORAS EN VALLOIRE 26213 - PLU Révision approuvée le 18/12/2018 – Mise à jour SUP du 10/05/2019
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 6659700Zone de compétence en aménagement de cours d'eau des Etablissement Publiques de Coopération Intercommunale (EPCI) ou des Associations Syndicales Autorisées (ASA). Un EPCI ou ASA peut avoir des compét…
PLU de MIRABEL ET BLACONS 26183 - Procédure principale 01/09/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 24 août 2018Métadonnées :Bon (67 %) 66512000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de MIRABEL ET BLACONS 26183 - PLU approuvé le 01/09/2017 – caractère exécutoire le 05/10/2017 - FIN de VALIDITE : …
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BENIVAY OLLON 26048 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 21 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 6652500Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BENIVAY OLLON 26048 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PPRN inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de VALENCE 26362 DDT Drôme Mis à jour le 19 avr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 6653900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune VALENCE 26362
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Mise à jour SUP 01/10/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 66318000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Mise à jour SUP du 01/10/2019
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour SUP 19/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 65610600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour SUP du 19/09/2019
PLU de SAULCE SUR RHONE 26337 - Mise à jour SUP 22/07/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 6599100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAULCE SUR RHONE 26337 - PLU approuvé le 05/05/2015 - Mise à jour SUP du 22/07/2019
PLU de CHANOS CURSON 26071 - Mise à jour SUP 08/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 65012300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANOS CURSON 26071 - PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour SUP du 08/04/2019
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PIERRELONGUE 26236 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 6523300Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PIERRELONGUE 26236 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour DPU 06/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/08/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 08/07/2019 DDT Drôme Mis à jour le 20 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 6489900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour DPU du 06/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/0…
PPRN inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058 DDT Drôme Mis à jour le 17 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 6485600Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058
PLU de VALENCE 26362 - Modification simplifiée N°2 17/12/2018 DDT Drôme Mis à jour le 28 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 64213000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 17/12/2018 – caractère exé…
PLU de MANTHES 26172 - Mise à jour SUP 18/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 6439300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MANTHES 26172 - PLU approuvé le 19/11/2018 - Mise à jour SUP du 18/04/2019
PPRN inondation Commune de SERVES SUR RHONE 26341 approuvé le 25/01/2013 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 6392800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SERVES SUR RHONE 26341 approuvé le 25/01/2013
PLU de MERCUROL-VEAUNES 26179 - Mise à jour SUP 04/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 63812500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MERCURO-VEAUNESL 26179 - PLU approuvé le 07/02/2018 - Mise à jour SUP du 04/04/2019
PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de SAINT BARTHELEMY DE VALS 26295 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 6412500Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de SAINT BARTHELEMY DE VALS 26295
PLU de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 - Mise à jour 27/08/2012 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63410600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 - PLU approuvé le 14/05/2008 - Mise à jour PPR Mouvements de terrain AM du 27/08…
PPRN inondation Commune de LES TOURETTES 26353 approuvé le 26/05/2014 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 6332800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LES TOURETTES 26353 approuvé le 26/05/2014
PLU de LORIOL SUR DROME 26166 - Mise à jour SUP 04/04/2019 - FIN de VALIDITE : 07/02/2020 Mise à jour SIS DDT Drôme Mis à jour le 17 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 6329200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LORIOL SUR DROME 26166 - PLU Révision approuvée le 11/07/2018 - Mise à jour SUP du 04/04/2019 - FIN de VALIDITE …
