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357 jeux de données

Trier par :

PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Mise à jour SUP 01/10/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Mise à jour SUP du 01/10/2019
PLU de LORIOL SUR DROME 26166 - Mise à jour SUP 04/04/2019 - FIN de VALIDITE : 07/02/2020 Mise à jour SIS
DDT Drôme
Mis à jour le 17 févr. 2020
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LORIOL SUR DROME 26166 - PLU Révision approuvée le 11/07/2018 - Mise à jour SUP du 04/04/2019 - FIN de VALIDITE …
CC de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Procédure principale 19/09/2017 - FIN de VALIDITE : 20/11/2017 Mise à jour SUP
DDT Drôme
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Carte Communale CC approuvée le 19/09/2017 - FIN de VALIDITE : 20/11/2017 Mise à jou…
PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 06/12/2016 - FIN de VALIDITE : 29/11/2018 Mise à jour SUP
DDT Drôme
Mis à jour le 8 juil. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour SUP du 06/12/2016 - FIN de VALIDITE : 29…
CC de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Révision 03/05/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Carte Communale - CC Révision approuvée le 03/05/2019 (Arrêté Préfectoral) Délibératio…
CC de OURCHES 26224 approuvée le 23/06/2017
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de OURCHES 26224 - Carte Communale approuvée le 23/06/2017 (délibération du30/05/2017 - caractère exécutoire le 01/07…
PLU de CLERIEUX 26096 - Mise à jour SUP 24/09/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 - PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise à jour SUP du 24/09/2019
PLU de MANTHES 26172 - Mise à jour SUP 18/04/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MANTHES 26172 - PLU approuvé le 19/11/2018 - Mise à jour SUP du 18/04/2019
PLU de MIRABEL ET BLACONS 26183 - Procédure principale 01/09/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2017 Mise à jour
DDT Drôme
Mis à jour le 24 août 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de MIRABEL ET BLACONS 26183 - PLU approuvé le 01/09/2017 – caractère exécutoire le 05/10/2017 - FIN de VALIDITE : …
CC de SAINT MARCEL LES SAUZET 26312 - Mise à jour SUP 26/06/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARCEL LES SAUZET 26312 Carte Communale - CC approuvée le 09/11/2005 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
PPRN inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058
DDT Drôme
Mis à jour le 17 janv. 2020
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BENIVAY OLLON 26048 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
DDT Drôme
Mis à jour le 21 sept. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BENIVAY OLLON 26048 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PLU de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 - Mise à jour 27/08/2012
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 - PLU approuvé le 14/05/2008 - Mise à jour PPR Mouvements de terrain AM du 27/08…
Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le département de la Drôme - 2017
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Communes (entières ou en partie) classées en zone vulnérable à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le département de la Drôme - Arrêté Préfectoral du 21 février 2017
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans la Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 7 févr. 2022
782
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En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l''eau, la loi sur l''eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d''or…
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour DPU 06/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/08/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 08/07/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 20 sept. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour DPU du 06/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/0…
PLU de SAINT VALLIER 26333 - Mise à jour 27/06/2017
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
772
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT VALLIER 26333 - PLU approuvé le 30/06/2009 - Mise à jour du 27/06/2017
PLU de VALENCE 26362 - Modification simplifiée N°2 17/12/2018
DDT Drôme
Mis à jour le 28 oct. 2019
767
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 17/12/2018 – caractère exé…
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 22 nov. 2021
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Zone de compétence en aménagement de cours d'eau des Etablissement Publiques de Coopération Intercommunale (EPCI) ou des Associations Syndicales Autorisées (ASA). Un EPCI ou ASA peut avoir des compét…
PLU de de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - Mise à jour SUP 05/07/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 Mise à jour SUP
DDT Drôme
Mis à jour le 16 sept. 2019
765
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - PLU approuvé le 16/06/2016 - Mise à jour SUP 05/07/2017 - FIN de VALIDITE : 18/…