PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour SUP 19/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 6199700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour SUP du 19/09/2019
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PIERRELONGUE 26236 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 6152800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PIERRELONGUE 26236 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PLU de LORIOL SUR DROME 26166 - Mise à jour SIS 07/02/2020 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 61417800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LORIOL SUR DROME 26166 - PLU Révision approuvée le 11/07/2018 - Mise à jour Secteurs d'Information sur les Sols …
PLU de CLERIEUX 26096 - Mise à jour SUP 24/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 6138800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 - PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise à jour SUP du 24/09/2019
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 6129200Zone de compétence en aménagement de cours d'eau des Etablissement Publiques de Coopération Intercommunale (EPCI) ou des Associations Syndicales Autorisées (ASA). Un EPCI ou ASA peut avoir des compét…
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Mise à jour SUP 01/10/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 60917400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Mise à jour SUP du 01/10/2019
PLU de MERCUROL-VEAUNES 26179 - Mise à jour SUP 04/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 60611400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MERCURO-VEAUNESL 26179 - PLU approuvé le 07/02/2018 - Mise à jour SUP du 04/04/2019
PPRN inondation Commune de SERVES SUR RHONE 26341 approuvé le 25/01/2013 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 6022300Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SERVES SUR RHONE 26341 approuvé le 25/01/2013
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour DPU 06/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/08/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 08/07/2019 DDT Drôme Mis à jour le 20 sept. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 6019500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour DPU du 06/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/0…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BENIVAY OLLON 26048 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 21 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 5992200Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BENIVAY OLLON 26048 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PPRN inondation Commune de LAVEYRON 26160 approuvé le 19/02/2014 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 5952500Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LAVEYRON 26160 approuvé le 19/02/2014
PPRN inondation Commune de LES TOURETTES 26353 approuvé le 26/05/2014 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 5942100Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LES TOURETTES 26353 approuvé le 26/05/2014
PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de SAINT BARTHELEMY DE VALS 26295 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 5941900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de SAINT BARTHELEMY DE VALS 26295
PLU de SAINT VALLIER 26333 - Mise à jour 27/06/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 59314100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT VALLIER 26333 - PLU approuvé le 30/06/2009 - Mise à jour du 27/06/2017
PLU de LES TOURRETTES 26353 - Mise à jour SUP 26/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5939400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
PLU de VALENCE 26362 - Modification simplifiée N°2 17/12/2018 DDT Drôme Mis à jour le 28 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 59311400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 17/12/2018 – caractère exé…
PLU de LA CHAPELLE EN VERCORS 26074 - Modification N°4 et Mise en compatibilité N°1 du 17/05/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5888500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA CHAPELLE EN VERCORS 26074 PLU approuvé le 04/06/2008 - Modification N°4 et Mise en compatibilité N°1 approuvé…
CC de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Révision 03/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5886800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Carte Communale - CC Révision approuvée le 03/05/2019 (Arrêté Préfectoral) Délibératio…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 5863100Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
PLU de SAULCE SUR RHONE 26337 - Mise à jour SUP 22/07/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5838100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAULCE SUR RHONE 26337 - PLU approuvé le 05/05/2015 - Mise à jour SUP du 22/07/2019
