Aidez-nous à améliorer data.gouv.fr en répondant à notre enquête annuelle ❤️
République
Française
CC de OURCHES 26224 approuvée le 23/06/2017
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de OURCHES 26224 - Carte Communale approuvée le 23/06/2017 (délibération du30/05/2017 - caractère exécutoire le 01/07/2017)
- Diffuseur
- Attributions
- DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 13 novembre 2024
- Label
- INSPIRE
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
1 fichier principal
Mis à jour le 13 novembre 2024Format mapinfo tab (31,8 Mo)37 téléchargements
API
Mis à jour le 13 novembre 2024Format mapinfo tab (20,9 Ko)30 téléchargements
Mis à jour le 13 novembre 2024Format mapinfo tab (16,9 Ko)35 téléchargements