DDT Drôme DDT 26

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Informations

357 jeux de données

Trier par :

POS d' EPINOUZE 26118 Révision simplifiée N°3 08/04/2008 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS Loi ALUR
DDT Drôme
Mis à jour le 22 mars 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d' EPINOUZE 26118 POS approuvé le 04/10/2000 - Révision simplifiée N°3 approuvée le 08/04/2008 - FIN de VALIDIT…
PPRN inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de PLAISIANS 26239
DDT Drôme
Mis à jour le 24 oct. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de PLAISIANS 26239
PPRN inondation Commune de NYONS 26220 approuvé le 03/10/2011
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Mis à jour le 24 oct. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de NYONS 26220 approuvé le 03/10/2011
PLU de ETOILE SUR RHONE 26124 Modification simplifiée N°1 25/10/2016 - FIN de VALIDITE : 13/07/2017 Mise à jour
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ETOILE SUR RHONE 26096 PLU approuvé le 06/02/2014 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 25/10/2016 caractèr…
PLU de MARCHES 26173 - Procédure principale 28/01/2013
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARCHES 26173 - PLU approuvé le 28/01/2013 caractère exécutoire le 04/03/2013
Archivé
Sites d'Interet Communautaire (SIC) Natura 2000 dans la Drôme
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Mis à jour le 28 mai 2021
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Périmètres des Sites d'Interet Communautaire (SIC)appartenant au reseau europeen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et…
CC de SAINT ROMAN 26327 - 03/02/2016
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Mis à jour le 29 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT ROMAN 26327 - Carte Communale - CC approuvée le 03/02/2016 délibération du 08/12/2015
PLU d' ESPELUCHE 26121 - Mise à jour SUP 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 9 sept. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' ESPELUCHE 26121 - PLU approuvé le 14/02/2008 - Mise à jour SUP du 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise…
PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Mise en compatibilité N°5 18/09/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Mise en compatibilité N°5 approuvée le 18/09/2019 - ca…
PLU de LORIOL SUR DROME 26166 - Révision 11/07/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 3 juil. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LORIOL SUR DROME 26166 - PLU Révision approuvée le 11/07/2018 caractère exécutoire le 18/08/2018 - FIN de VALIDI…
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Modification simplifiée N°1 08/07/2019 - FIN de VALIDITE : 19/09/2019 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 23 sept. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 08/07/2019 – …
CC de MUREILS 26219 - Mise à jour SUP 05/04/2019
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Mis à jour le 22 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MUREILS 26219 - Carte Communale - CC approuvée le 04/06/2008 - Mise à jour SUP du 05/04/2019
PLU de LES TOURRETTES 26353 Mise à jour 07/09/2016 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise à jour DPU
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Mis à jour le 17 oct. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 PLU approuvé le 03/09/2015 - Mise à jour du 07/09/2016 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise …
PLU de SAINT BARDOUX 26294 - Modification simplifiée N°2 05/05/2014 - Fin de VALIDITE : 09/02/2018 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT BARDOUX 26294 - PLU approuvé le 07/04/2006 – Modification simplifiée N°2 approuvée le 05/05/2014 caractère…
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SUP 24/11/2017 - FIN de VALIDITE : 21/02/2018 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SUP du 24/11/2017 - FIN de VALIDITE : 21/02/…
POS de LABOREL 26153 - Procédure principale 20/01/1976 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR
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Mis à jour le 22 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LABOREL 26153 - POS approuvé le 20/01/1976 caractère exécutoire le 05/07/1976 - FIN de VALIDITE : 27/03/201…
PLU de ORIOL EN ROYANS 26223 - Modification N°1 20/10/2016 - FIN de VALIDITE : 02/02/2018 Mise à jour
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Mis à jour le 30 août 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ORIOL EN ROYANS 26223 - PLU approuvé le 22/10/2013 caractère exécutoire le 05/12/2013 - Modification N°1 approuv…
POS de GENISSIEUX 26139 - Mise à jour 27/01/2017 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS Loi ALUR
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de GENISSIEUX 26139 - POS approuvé le 03/04/1992 - Mise à jour du 27/01/2017 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 ca…
PLU de CHABEUIL 26064 - Mise à jour 17/08/2017 - FIN de VALIDITE : 14/02/2019 caractère exécutoire de la Révision allégée N°1 approuvée le 28/01/2019
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Mis à jour le 28 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Mise à jour du 17/08/2017 - FIN de VALIDITE : 14/02/2019 caractère…
PLU de CHAMARET - Procédure principale 07/11/2017
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHAMARET 26170 - PLU approuvé le 07/11/2017 caractère exécutoire le 17/12/2017