PLU de BEAUVALLON 26042 - Modification simplifiée N°1 23/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5718600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUVALLON 26042 - PLU approuvé le 25/02/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/09/2019 – caractère …
Sites d'Interet Communautaire (SIC) Natura 2000 dans la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 28 mai 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 56913800Périmètres des Sites d'Interet Communautaire (SIC)appartenant au reseau europeen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et…
PLU de ETOILE SUR RHONE 26124 - Mise à jour SUP 04/10/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 56810900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ETOILE SUR RHONE 26096 - PLU approuvé le 06/02/2014 - Mise à jour SUP du 04/10/2019
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REILHANETTE 26263 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5652500Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REILHANETTE 26263 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PLU de ORIOL EN ROYANS 26223 - Modification N°1 20/10/2016 - FIN de VALIDITE : 02/02/2018 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 30 août 2018Métadonnées :Bon (67 %) 5639100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ORIOL EN ROYANS 26223 - PLU approuvé le 22/10/2013 caractère exécutoire le 05/12/2013 - Modification N°1 approuv…
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Modification simplifiée N°1 08/07/2019 - FIN de VALIDITE : 19/09/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 23 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 56112400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 08/07/2019 – …
PLU d' ESPELUCHE 26121 - Mise à jour SUP 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 9 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 56017900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' ESPELUCHE 26121 - PLU approuvé le 14/02/2008 - Mise à jour SUP du 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise…
PPRN inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229 DDT Drôme Mis à jour le 24 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 5613400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229
PPRN inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de MONTSEGUR SUR LAUZON 26211 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 5593200Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de MONTSEGUR SUR LAUZON 26211
PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Mise en compatibilité N°5 18/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5609100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Mise en compatibilité N°5 approuvée le 18/09/2019 - ca…
PLU de ETOILE SUR RHONE 26124 Modification simplifiée N°1 25/10/2016 - FIN de VALIDITE : 13/07/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 55510600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ETOILE SUR RHONE 26096 PLU approuvé le 06/02/2014 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 25/10/2016 caractèr…
PLU de SAINT LAURENT EN ROYANS 26311 - Procédure principale approuvée le 06/02/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2018 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 24 mai 2018Métadonnées :Bon (67 %) 5489700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT LAURENT EN ROYANS 26311 - Plan Local d'Urbanisme PLU approuvée le 06/02/2017 caractère exécutoire le 16/03/2…
CC de SAINT ROMAN 26327 - 03/02/2016 DDT Drôme Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 54712300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT ROMAN 26327 - Carte Communale - CC approuvée le 03/02/2016 délibération du 08/12/2015
Zone de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 en Drôme DDT Drôme Mis à jour le 28 mai 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 54722500Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire d…
L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026250 - PSS Rhône 1981 - PONT DE L'ISERE 26250 DDT Drôme Mis à jour le 9 mai 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 5397400Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône au nord du confluent de l'Isère - décret du 27/08/1981 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PP…
PLU de MARSANNE 26176 - Mise à jour 14/04/2016 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 53512900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSANNE 26176 - PLU approuvé le 18/08/2004 - Mise à jour du 14/04/2016
PPRN inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TAULIGNAN 26348 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 5332300Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TAULIGNAN 26348
PPRN mouvement de terrain et inondation Commune de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 approuvé le 17/09/2002 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 5323600Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels mouvement de terrain et inondation approuvé le 17/09/2002 pour la commune de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084
Action coeur de ville DDT Drôme Mis à jour le 4 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 53023400Commune retenue dans le cadre du programme action coeur de ville de l’ANCT
PPRN inondation Commune de PEYRUS 26232 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5284900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de PEYRUS 26232 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 - ID\_GASPAR : 26DDT20100031
