PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Modification simplifiée N°1 08/07/2019 - FIN de VALIDITE : 19/09/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 23 sept. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 52311700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 08/07/2019 – …
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5223700Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001
PLU de ETOILE SUR RHONE 26124 Modification simplifiée N°1 25/10/2016 - FIN de VALIDITE : 13/07/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 5209700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ETOILE SUR RHONE 26096 PLU approuvé le 06/02/2014 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 25/10/2016 caractèr…
L_AVCT_PROC_DOC_URBA_026 DDT Drôme Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 52017500Avancement des documents d'urbanisme sur le territoire de la Drôme
N_PPRIF_ZINF_S_026 DDT Drôme Mis à jour le 30 mars 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 5195000Zonage réglementaire des Plans de prévention des risques naturels d'incendie de forêt (PPRIF) par commune et par zone. Les PPRIF s'inscrivent dans une politique globale de prévention des risques nat…
Sites d'Interet Communautaire (SIC) Natura 2000 dans la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 28 mai 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 51812200Périmètres des Sites d'Interet Communautaire (SIC)appartenant au reseau europeen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et…
PLU de SAINT LAURENT EN ROYANS 26311 - Procédure principale approuvée le 06/02/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2018 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 24 mai 2018Métadonnées :Bon(67 %) 5158900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT LAURENT EN ROYANS 26311 - Plan Local d'Urbanisme PLU approuvée le 06/02/2017 caractère exécutoire le 16/03/2…
PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Mise en compatibilité N°5 18/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5128100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Mise en compatibilité N°5 approuvée le 18/09/2019 - ca…
PPRN inondation approuvé le 11/01/2017 pour la commune de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085 DDT Drôme Mis à jour le 6 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 5112300Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 11/01/2017 pour la commune de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085
PLU de LE GRAND SERRE 26143 Mise à jour 21/11/2017 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 18 mai 2018Métadonnées :Bon(67 %) 5118000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE GRAND SERRE 26143 - PLU approuvé le 03/03/2011 - Mise à jour du 21/11/2017 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mis…
CC de SAINT ROMAN 26327 - 03/02/2016 DDT Drôme Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 50611400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT ROMAN 26327 - Carte Communale - CC approuvée le 03/02/2016 délibération du 08/12/2015
PPRN inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229 DDT Drôme Mis à jour le 24 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 5062800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229
L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026250 - PSS Rhône 1981 - PONT DE L'ISERE 26250 DDT Drôme Mis à jour le 9 mai 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 4966700Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône au nord du confluent de l'Isère - décret du 27/08/1981 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PP…
PLU de MARSANNE 26176 - Mise à jour 14/04/2016 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 49512000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSANNE 26176 - PLU approuvé le 18/08/2004 - Mise à jour du 14/04/2016
PPRN inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de MONTSEGUR SUR LAUZON 26211 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 4942700Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de MONTSEGUR SUR LAUZON 26211
PLU de HOSTUN 26149 - Mise à jour SUP 16/01/2020 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4889500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HOSTUN 26149 PLU approuvé le 13/02/2012 - Mise à jour SUP du 16/01/2020
PLU de HAUTERIVES 26148 - Révision 25/09/2018 - FIN de VALIDITE : 25/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 48810800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26148 - Révision approuvée le 25/09/2018 caractère exécutoire le 01/11/2018 - Fin de VALIDITE : 25/04…
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Révision 27/09/2017 - FIN de VALIDITE : 06/03/2018 Mise à jour DPU DDT Drôme Mis à jour le 20 sept. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 48711200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 caractère exécutoire 16/11/2017 - FIN de VALIDITE : 06/0…
PPRN inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TAULIGNAN 26348 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 4821900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TAULIGNAN 26348
Zone de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 en Drôme DDT Drôme Mis à jour le 28 mai 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 48315000Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire d…
