PPRN inondation Commune de PEYRUS 26232 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5334900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de PEYRUS 26232 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 - ID\_GASPAR : 26DDT20100031
PPRN inondation Commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998 DDT Drôme Mis à jour le 27 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 5313300Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998
CC de MUREILS 26219 - Mise à jour SUP 05/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 53011100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MUREILS 26219 - Carte Communale - CC approuvée le 04/06/2008 - Mise à jour SUP du 05/04/2019
PLU de HAUTERIVES 26148 - Révision 25/09/2018 - FIN de VALIDITE : 25/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 52811500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26148 - Révision approuvée le 25/09/2018 caractère exécutoire le 01/11/2018 - Fin de VALIDITE : 25/04…
CC de MONTLAUR-EN-DIOIS 26204 approuvée le 12/10/2015 DDT Drôme Mis à jour le 30 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 52512800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MONTLAUR-EN-DIOIS 26204 - Carte Communale approuvée le 12/10/2015 (délibération du 09/09/2016 - caractère exécuto…
PLU de VALENCE 26362 - Mise à jour SUP 28/06/2018 - FIN de VALIDITE : 26/12/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 17/12/2018 DDT Drôme Mis à jour le 28 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 52312300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Mise à jour SUP 28/06/2018 - FIN de VALIDITE : 26/12/2018 caractère…
PPRN inondation Commune de TULETTE 26357 approuvé le 03/10/2011 (Bassin versant de l'Eygues) DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 5203200Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de TULETTE 26357 approuvé le 03/10/2011 (Bassin versant de l'Eygues)
PLU de HOSTUN 26149 - Mise à jour SUP 16/01/2020 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 51910400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HOSTUN 26149 PLU approuvé le 13/02/2012 - Mise à jour SUP du 16/01/2020
PPRN inondation Commune de CHANTEMERLE LES BLES 26072 approuvé le 29/09/2011 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 5172400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/09/2011 pour la commune de CHANTEMERLE LES BLES 26072
Programme local de l'habitat en Drôme - PLH 26 DDT Drôme Mis à jour le 26 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 5178400PLH 26
PLU de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - Mise en compatibilité N°1 21/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5169100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - PLU approuvé le 06/11/2007 - Mise en compatibilité N°1 approuvée le 21/05/2019 car…
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Révision 27/09/2017 - FIN de VALIDITE : 06/03/2018 Mise à jour DPU DDT Drôme Mis à jour le 20 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 51512300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 caractère exécutoire 16/11/2017 - FIN de VALIDITE : 06/0…
PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Modification simplifiée N°2 23/01/2018 - FIN de VALIDITE : 09/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 5129400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 23/01/2018 caractèr…
PLU de PIERRELATTE 26235 PLU 15/01/2013 - FIN de VALIDITE : 24/10/2015 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 15/09/2015 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 5128900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 PLU approuvé le 15/01/2013 caractère exécutoire le 28/02/2013 - FIN de VALIDITE : 24/10/2015 c…
PLU de EPINOUZE 26118 - Mise à jour SUP 03/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 2 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 51111500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EPINOUZE 26118 - PLU approuvé approuvé le 22/01/2018 - Mise à jour SUP du 03/04/2019
PPRN inondation Commune de SEDERON 26340 approuvé le 31/03/2005 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 5102800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SEDERON 26340 approuvé le 31/03/2005
PLU de LES TOURRETTES 26353 Mise à jour 07/09/2016 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise à jour DPU DDT Drôme Mis à jour le 17 oct. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 5108600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 PLU approuvé le 03/09/2015 - Mise à jour du 07/09/2016 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise …
CC de SERVES SUR RHONE 26341 - Procédure principale 24/05/2005 DDT Drôme Mis à jour le 10 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 5107600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SERVES SUR RHONE - Carte Communale CC 26341 approuvée le 24/05/2005 délibération du 03/03/205
PLU de ROUSSAS 26284 - Procédure principale 25/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 50712000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROUSSAS 26284 - PLU approuvé le 25/06/2019 caractère exécutoire le 28/07/2019
PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - Modification N°1 09/09/2013 - FIN de VALIDITE : 27/11/2017 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 09/10/2017 DDT Drôme Mis à jour le 15 déc. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 5077700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - PLU approuvé le 09/03/2009 - Modification N°1 approuvée le 09/09/2013 – caractèr…
