PPRN inondation Commune de TULETTE 26357 approuvé le 03/10/2011 (Bassin versant de l'Eygues) DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 4812700Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de TULETTE 26357 approuvé le 03/10/2011 (Bassin versant de l'Eygues)
PPRN mouvement de terrain et inondation Commune de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 approuvé le 17/09/2002 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 4802300Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels mouvement de terrain et inondation approuvé le 17/09/2002 pour la commune de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084
PPRN inondation Commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998 DDT Drôme Mis à jour le 27 janv. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 4773100Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998
CC de MONTLAUR-EN-DIOIS 26204 approuvée le 12/10/2015 DDT Drôme Mis à jour le 30 août 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 4778500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MONTLAUR-EN-DIOIS 26204 - Carte Communale approuvée le 12/10/2015 (délibération du 09/09/2016 - caractère exécuto…
PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Modification simplifiée N°2 23/01/2018 - FIN de VALIDITE : 09/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 sept. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 4758100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 23/01/2018 caractèr…
PLU de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - Mise en compatibilité N°1 21/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 4738500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - PLU approuvé le 06/11/2007 - Mise en compatibilité N°1 approuvée le 21/05/2019 car…
PLU de VALENCE 26362 - Mise à jour SUP 28/06/2018 - FIN de VALIDITE : 26/12/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 17/12/2018 DDT Drôme Mis à jour le 28 oct. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 47210600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Mise à jour SUP 28/06/2018 - FIN de VALIDITE : 26/12/2018 caractère…
PPRN inondation Commune de PEYRUS 26232 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4704600Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de PEYRUS 26232 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 - ID\_GASPAR : 26DDT20100031
PLU de SAINT UZE 26332 - Mise à jour 20/07/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4698700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT UZE 26332 - PLU approuvé le 25/09/2013 - Mise à jour du 20/07/2017
Action coeur de ville DDT Drôme Mis à jour le 4 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 46720800Commune retenue dans le cadre du programme action coeur de ville de l’ANCT
PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Mise à jour SUP 09/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4659100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Mise à jour SUP du 09/04/2019
PLU de EPINOUZE 26118 - Mise à jour SUP 03/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 2 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 46510100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EPINOUZE 26118 - PLU approuvé approuvé le 22/01/2018 - Mise à jour SUP du 03/04/2019
CC de SERVES SUR RHONE 26341 - Procédure principale 24/05/2005 DDT Drôme Mis à jour le 10 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 4656700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SERVES SUR RHONE - Carte Communale CC 26341 approuvée le 24/05/2005 délibération du 03/03/205
PLU de PIERRELATTE 26235 PLU 15/01/2013 - FIN de VALIDITE : 24/10/2015 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 15/09/2015 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 4648300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 PLU approuvé le 15/01/2013 caractère exécutoire le 28/02/2013 - FIN de VALIDITE : 24/10/2015 c…
PLU de ROCHEFORT-SAMSON 26273 - approuvée le 31/03/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 46113200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROCHEFORT-SAMSON 26273 Plan Local d'Urbanisme PLU approuvée le 31/03/2017 caractère exécutoire le 14/04/2017
PPRN inondation Commune de CHANTEMERLE LES BLES 26072 approuvé le 29/09/2011 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 4612000Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/09/2011 pour la commune de CHANTEMERLE LES BLES 26072
PLU de LES TOURRETTES 26353 Mise à jour 07/09/2016 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise à jour DPU DDT Drôme Mis à jour le 17 oct. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 4598000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 PLU approuvé le 03/09/2015 - Mise à jour du 07/09/2016 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise …
PLU de ROUSSAS 26284 - Procédure principale 25/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 4579700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROUSSAS 26284 - PLU approuvé le 25/06/2019 caractère exécutoire le 28/07/2019
PPRN inondation Commune de CHANOS CURSON 26071 approuvé le 25/07/2013 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 4552300Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de CHANOS CURSON 26071 approuvé le 25/07/2013
PPRN inondation Commune de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 DDT Drôme Mis à jour le 20 janv. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 4552400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 - ID\_GASPAR : 26DDT20100034
