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Informations

357 jeux de données

Trier par :

PLU de ROCHEFORT-SAMSON 26273 - approuvée le 31/03/2017
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROCHEFORT-SAMSON 26273 Plan Local d'Urbanisme PLU approuvée le 31/03/2017 caractère exécutoire le 14/04/2017
PPRN inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TAULIGNAN 26348
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Mis à jour le 19 oct. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TAULIGNAN 26348
PPRN inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de MONTSEGUR SUR LAUZON 26211
DDT Drôme
Mis à jour le 19 oct. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de MONTSEGUR SUR LAUZON 26211
PPRN inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229
DDT Drôme
Mis à jour le 24 oct. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229
PLU de SAINT LAURENT EN ROYANS 26311 - Procédure principale approuvée le 06/02/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2018 Mise à jour
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Mis à jour le 24 mai 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT LAURENT EN ROYANS 26311 - Plan Local d'Urbanisme PLU approuvée le 06/02/2017 caractère exécutoire le 16/03/2…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REILHANETTE 26263 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REILHANETTE 26263 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PLU de HAUTERIVES 26148 - Révision 25/09/2018 - FIN de VALIDITE : 25/04/2019 Mise à jour SUP
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26148 - Révision approuvée le 25/09/2018 caractère exécutoire le 01/11/2018 - Fin de VALIDITE : 25/04…
PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Procédure principale 02/08/2019 - FIN de VALIDITE : 12/08/2019 Mise à jour DPU
DDT Drôme
Mis à jour le 31 oct. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - PLU approuvé le 02/08/2019 – caractère exécutoire le 12/09/2019 - FIN de VALIDIT…
Périmètres PUP (Projet Urbain Partenarial) dans le département de la Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 24 févr. 2020
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Périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP) - Code de l'urbanisme R151-52 12° - définis par un document graphique figurant, à titre d'information, dans une annexe au plan …
Croisement des programmes communaux de l'ANCT
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Mis à jour le 9 févr. 2022
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croisement des dispositifs communaux (ACV, PDV, ORT, CRTE, etc.)
L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026250 - PSS Rhône 1981 - PONT DE L'ISERE 26250
DDT Drôme
Mis à jour le 9 mai 2016
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Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône au nord du confluent de l'Isère - décret du 27/08/1981 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PP…
PLU de EPINOUZE 26118 - Mise à jour SUP 03/04/2019
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Mis à jour le 2 juil. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EPINOUZE 26118 - PLU approuvé approuvé le 22/01/2018 - Mise à jour SUP du 03/04/2019
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Mise à jour 09/10/2017 et 24/07/2017 - FIN de VALIDITE : 12/04/2018 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 12/04/2018
DDT Drôme
Mis à jour le 22 nov. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Mise à jour du 09/10/2017 et 24/07/2017 - FIN de V…
PLU de MOURS SAINT EUSEBE 26218 - Mise à jour 16/01/2017 - FIN de VALIDITE : 26/09/2018 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 04/09/2018
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Mis à jour le 23 oct. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MOURS SAINT EUSEBE 26218 PLU approuvé le 27/12/2007 Mise à jour du 16/01/2017 - FIN de VALIDITE : 26/09/2018 car…
PLU de PIERRELATTE 26235 Mise à jour 27/04/2016 - FIN de VALIDITE 07 et 08/07/2016 caractère exécutoire de la Modification N°2 et de la Mise en compatibilité approuvées le 30/05/2016
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 PLU approuvé le 15/01/2013 Mise à jour du 27/04/2016 - FIN de VALIDITE 07 et 08/07/2016 caract…
PLU de HOSTUN 26149 - Mise à jour SUP 16/01/2020
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HOSTUN 26149 PLU approuvé le 13/02/2012 - Mise à jour SUP du 16/01/2020
PPRN inondation Commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998
DDT Drôme
Mis à jour le 27 janv. 2020
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998
PPRN mouvement de terrain et inondation Commune de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 approuvé le 17/09/2002
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels mouvement de terrain et inondation approuvé le 17/09/2002 pour la commune de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084
PLU de VALENCE 26362 - Mise à jour SUP 28/06/2018 - FIN de VALIDITE : 26/12/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 17/12/2018
DDT Drôme
Mis à jour le 28 oct. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Mise à jour SUP 28/06/2018 - FIN de VALIDITE : 26/12/2018 caractère…
PLU de SAINT UZE 26332 - Mise à jour 20/07/2017
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT UZE 26332 - PLU approuvé le 25/09/2013 - Mise à jour du 20/07/2017