PLU de VALENCE 26362 - Modification simplifiée N°1 26/02/2018 - FIN de VALIDITE : 28/06/2018 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 45011300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018 caractère exécu…
PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Mise à jour DPU 12/08/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44612600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - PLU approuvé le 02/08/2019 – caractère exécutoire le 12/09/2019 – Mise à jour D…
PPRN inondation Commune de SAVASSE 26339 approuvé le 05/01/2012 DDT Drôme Mis à jour le 5 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4453400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SAVASSE 26339 approuvé le 05/01/2012 - ID\_GASPAR : 26DDT20100003
PLU de HAUTERIVES 26148 - Mise à jour SUP 25/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 22 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4459500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26148 - Révision approuvée le 25/09/2018 caractère exécutoire le 01/11/2018 - Mise à jour SUP du 25/0…
PLU de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 Modification simplifiée N°1 23/03/2017 - FIN de VALIDITE : 14/10/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 09/10/2019 DDT Drôme Mis à jour le 28 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4448900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 PLU approuvé le 10/02/2014 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/03/2017 car…
PPRN inondation Commune de TAIN L'HERMITAGE 26347 approuvé le 09/05/2017 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4422900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 09/05/2017 pour la commune de TAIN L'HERMITAGE 26347
PLU de DONZERE 26116 - Mise en compatibilité 20/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 44110700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116 - PLU approuvé le 03/03/2012 - Mise en compatibilité approuvée le 20/09/2019 caractère exécutoire …
L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026085 - PSS Rhône 1979 - CHATEAUNEUF DU RHONE 26085 DDT Drôme Mis à jour le 19 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 4427300Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône en aval du confluent de l'Isère - décret du 08/01/1979 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PP…
CC de MUREILS 26219 - Mise à jour SUP 29/06/2017 - FIN de VALIDITE : 05/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 8 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4409600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MUREILS 26219 - CC Carte Communale approuvée le 04/06/2008 - Mise à jour SUP du 29/06/2017 - FIN de VALIDITE : 05…
CC de LA TOUCHE 26352 approuvée le 08/02/2017 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4367300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA TOUCHE 26352 - Carte Communale CC approuvée le 08/02/2017 (délibération du 10/01/2017, caractère exécutoire le …
PLU de MARCHES 26173 - Procédure principale 28/01/2013 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4348400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARCHES 26173 - PLU approuvé le 28/01/2013 caractère exécutoire le 04/03/2013
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de BOUCHET 26054 - PPRNi approuvé le 19/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 8 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4343000Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 19/12/2006 pour la commune de BOUCHET 26054 - ID\_GASPAR : 26DDT19980003
PPRN PER approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MONTMAUR EN DIOIS 26205 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4313300Ensemble des données SIG et PDF du Plan d'Exposition aux Risques PER approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MONTMAUR EN DIOIS 26205
PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour DPU et Mise en compatibilité N°1 18/11/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42710000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour DPU du 18/11/2019 et Mise en compatibili…
PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4263300Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de SAINT PAUL LES ROMANS 26323
PLU de DIE 26113 - Mise à jour SUP 09/03/2018 - FIN de VALIDITE : 12/09/2018 caractère exécutoire de la Modification N°4 approuvée le 19/07/2018 DDT Drôme Mis à jour le 14 janv. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 42711800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DIE 26113 - PLU approuvé le 28/10/2009 - Mise à jour SUP du 09/03/2018 - FIN de VALIDITE : 12/09/2018 caractère …
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 7 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4268300En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l''eau, la loi sur l''eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d''or…
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme - 26 - N_COMP_INTERCOM_AMRIV_ZSUP_026 DDT Drôme Mis à jour le 8 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 4289200Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents pour le département de l…
Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation - Commune de SAINT MAY 26318 - PER approuvé le 21/02/1997 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4252700Ensemble des données SIG et PDF du Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation – PER (plan d’exposition aux risques inondation) de la commune de SAINT MAY 26318 - PER approuvé le 21/02/1997
PLU de PONT DE L’ISERE 26250 - Mise à jour SIS 23/12/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42410800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PONT DE L’ISERE 26250 - PLU approuvé le 03/11/2008 - Mise à jour SIS (Secteurs d’Informations sur les Sols) du 2…
