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Informations

357 jeux de données

Trier par :

CC de VEAUNES 26366 - Procédure principale 17/08/2006 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour
DDT Drôme
Mis à jour le 14 mars 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VEAUNES 26366 - Carte Communale CC approuvée le 17/08/2006 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour
CC de LA PENNE SUR L’OUVEZE 26229 - Procédure principale 12/11/2019
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Mis à jour le 17 avr. 2026
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA PENNE SUR L’OUVEZE 26229 - Carte Communale - Procédure principale approbation préfet 12/11/2019 - délibération…
PPRN inondation Commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 approuvé le 18/12/2006
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Mis à jour le 19 oct. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322
PLU de CLEON D'ANDRAN 26095 - Procédure principale 25/03/2019
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Mis à jour le 11 oct. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLEON D'ANDRAN 26095 - PLU approuvé le 25/03/2019 caractère exécutoire le 05/05/2019
PPRN inondation Commune de MIRABEL AUX BARONNIES 26182 approuvé le 03/10/2011
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Mis à jour le 24 oct. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de MIRABEL AUX BARONNIES 26182 approuvé le 03/10/2011
PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour DPU et Mise en compatibilité N°1 18/11/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour DPU du 18/11/2019 et Mise en compatibili…
PPRN inondation Commune de VENTEROL 26367 approuvé le 18/12/2006
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Mis à jour le 19 oct. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de VENTEROL 26367
PLU de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - Mise à jour SUP 20/09/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du PlanLocal d'Urbanisme de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - PLU révisé approuvé le 19/12/2018 - Mise à jour SUP du 20/09/2019
PLU de PIERRELATTE 26235 - Mise à jour 10/10/2016 - FIN de VALIDITE : 11/08/2017 Mise à jour
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Mis à jour le 20 nov. 2017
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 - PLU approuvé le 15/01/2013 Mise à jour du 10/10/2016 - FIN de VALIDITE : 11/08/2017 Mise à j…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTGUERS 26201 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTGUERS 26201 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PPRN inondation Commune de SAULCE SUR RHONE 26337 approuvé le 22/07/1992
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 22/07/1992 pour la commune de SAULCE SUR RHONE 26337
POS de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Mise à jour 05/12/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS - Loi ALUR
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LES GRANGES GONTARDES 26145 - POS approuvé le 15/10/1987 - Mise à jour 05/12/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03…
L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026009 - PSS Rhône 1981 - ANDACETTE
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Mis à jour le 25 avr. 2016
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Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône au nord du confluent de l'Isère - décret du 27/08/1981 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PP…
PLU de CHAVANNES 26092 - Mise à jour 27/06/2017 - FIN de VALIDITE : 12/07/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 05/07/2018
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Mis à jour le 14 nov. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHAVANNES 26092 - PLU approuvé le 16/01/2014 - Mise à jour du 27/06/2017 - FIN de VALIDITE : 12/07/2018 caractèr…
PLU de LA-BAUME-CORNILLANE 26032 - Procédure principale 31/01/2019
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Mis à jour le 18 avr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA-BAUME-CORNILLANE 26032 - PLU Procédure principale approuvée le 31/01/2019 caractère exécutoire le 13/02/2019
PLU de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 Modification simplifiée N°1 23/03/2017 - FIN de VALIDITE : 14/10/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 09/10/2019
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Mis à jour le 28 oct. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 PLU approuvé le 10/02/2014 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/03/2017 car…
CC de LA TOUCHE 26352 approuvée le 08/02/2017
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Mis à jour le 22 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA TOUCHE 26352 - Carte Communale CC approuvée le 08/02/2017 (délibération du 10/01/2017, caractère exécutoire le …
PLU de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - Procédure principale 29/08/2018
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - PLU approuvé le 29/08/2019 – caractère exécutoire le 03/10/2019
PLU de MALISSARD 26170 - Mise à jour SUP 04/06/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MALISSARD 26170 - PLU approuvé le 17/10/2017 - Mise à jour SUP du 04/06/2019
CC de MUREILS 26219 - Mise à jour SUP 29/06/2017 - FIN de VALIDITE : 05/04/2019 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 8 juil. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MUREILS 26219 - CC Carte Communale approuvée le 04/06/2008 - Mise à jour SUP du 29/06/2017 - FIN de VALIDITE : 05…