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357 jeux de données

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PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Mise à jour 30/06/2017- FIN de VALIDITE : 08/02/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 23/01/2019
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Mis à jour le 27 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Mise à jour du 30/06/2017- FIN de VALIDITE : 08/02/2019 cara…
PLU de DIE 26113 - Mise à jour SUP 09/03/2018 - FIN de VALIDITE : 12/09/2018 caractère exécutoire de la Modification N°4 approuvée le 19/07/2018
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Mis à jour le 14 janv. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DIE 26113 - PLU approuvé le 28/10/2009 - Mise à jour SUP du 09/03/2018 - FIN de VALIDITE : 12/09/2018 caractère …
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de BOUCHET 26054 - PPRNi approuvé le 19/12/2006
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Mis à jour le 8 nov. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 19/12/2006 pour la commune de BOUCHET 26054 - ID\_GASPAR : 26DDT19980003
L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026085 - PSS Rhône 1979 - CHATEAUNEUF DU RHONE 26085
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Mis à jour le 19 janv. 2017
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Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône en aval du confluent de l'Isère - décret du 08/01/1979 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PP…
PLU d' UPIE 26358 - Mise à jour SUP 04/04/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 - PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Mise à jour SUP du 04/04/2019
PPRN inondation Commune de SAVASSE 26339 approuvé le 05/01/2012
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Mis à jour le 5 sept. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SAVASSE 26339 approuvé le 05/01/2012 - ID\_GASPAR : 26DDT20100003
PLU de BARBIERES 26023 - Mise à jour 09/10/2017
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BARBIERES 26023 - PLU approuvé le 18/07/2017 – Mise à jour du 09/10/2017
PPRN inondation Commune de BESAYES 26049 - PPRNi approuvé le 26/06/2018
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Mis à jour le 17 janv. 2020
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de BESAYES 26049 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 - ID\_GASPAR : 26DDT20100015
PLU de LA MOTTE DE GALAURE 26216 - Mise à jour SUP 02/04/2019
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Mis à jour le 22 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA MOTTE DE GALAURE 26216 - PLU approuvé le 21/03/2016 - Mise à jour SUP du 02/04/2019
PLU de MALATAVERNE 26169 - Mise à jour du 06/08/2015 - FIN de VALIDITE : 24/10/2016 Mise à jour
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MALATAVERNE 26169 - PLU approuvé le 17/09/2012 caractère exécutoire le 26/10/2012 - Mise à jour du 06/08/2015 -…
Plan des Surfaces Submersibles (PSS) applicalble dans la Vallée du Rhône Sud - PSS Sud approuvé le 08/11/1979
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF du zonage réglementaire du plan des surfaces submersibles (PSS) et déterminant les dispositions techniques applicables pour la section de la vallée du Rhône située : …
PPRN inondation approuvé le 29/08/2001 pour la commune de CONDORCET 26103
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/08/2001 pour la commune CONDORCET 26103
PPRN inondation Commune de GERVANS 26380 approuvé le 10/12/2014
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de GERVANS 26380 approuvé le 10/12/2014
Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation - Commune de SAINT MAY 26318 - PER approuvé le 21/02/1997
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation – PER (plan d’exposition aux risques inondation) de la commune de SAINT MAY 26318 - PER approuvé le 21/02/1997
PLU de SAVASSE 26339 - Mise à jour SUP 26/06/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAVASSE 26339 - PLU approuvé le 22/07/2008 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
PLU de MONTELEGER 26196 - Modification N°2 01/07/2019
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Mis à jour le 11 janv. 2025
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 - Modification N°2 approuvée le 01/07/2019 caractère exécutoire le…
PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de SAINT PAUL LES ROMANS 26323
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de SAINT PAUL LES ROMANS 26323
PLU de PONT DE L’ISERE 26250 - Mise à jour SIS 23/12/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PONT DE L’ISERE 26250 - PLU approuvé le 03/11/2008 - Mise à jour SIS (Secteurs d’Informations sur les Sols) du 2…
CC de SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS 26298 - Procédure principale 12/02/2013
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS 26298 - Carte Communale CC approuvée le 12/02/2013 délibération du 24/01/2013 caractè…
PPRN PER approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MONTMAUR EN DIOIS 26205
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan d'Exposition aux Risques PER approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MONTMAUR EN DIOIS 26205