PLU d' UPIE 26358 - Modification N°2 19/04/2017 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 3768600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 - PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Modification N°2 approuvée le 19/04…
PLU d' UPIE 26358 - Mise à jour SUP 04/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 37612100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 - PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Mise à jour SUP du 04/04/2019
PPRN inondation Commune de GERVANS 26380 approuvé le 10/12/2014 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 3752000Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de GERVANS 26380 approuvé le 10/12/2014
PLU de DIE 26113 - Mise à jour SUP 09/03/2018 - FIN de VALIDITE : 12/09/2018 caractère exécutoire de la Modification N°4 approuvée le 19/07/2018 DDT Drôme Mis à jour le 14 janv. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 37411000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DIE 26113 - PLU approuvé le 28/10/2009 - Mise à jour SUP du 09/03/2018 - FIN de VALIDITE : 12/09/2018 caractère …
PPRN multirisque Commune de BUIS LES BARONNIES 26063 approuvé le 03/08/2012 DDT Drôme Mis à jour le 6 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 3744000Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels multirisques (Inondation -Ouvèze et affluents-, Mouvements de terrain Feux de forêt et Sismique) de la commune de BUIS LES B…
PLU de MONTELEGER 26196 - Modification N°2 01/07/2019 DDT Drôme Mis à jour le 11 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 37411700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 - Modification N°2 approuvée le 01/07/2019 caractère exécutoire le…
PLU de MALATAVERNE 26169 - Mise à jour du 06/08/2015 - FIN de VALIDITE : 24/10/2016 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 37311200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MALATAVERNE 26169 - PLU approuvé le 17/09/2012 caractère exécutoire le 26/10/2012 - Mise à jour du 06/08/2015 -…
PPRN inondation approuvé le 29/08/2001 pour la commune de CONDORCET 26103 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 3702200Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/08/2001 pour la commune CONDORCET 26103
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 06/02/2017 - FIN de VALIDITE : 14/06/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 21 nov. 2017Métadonnées :Bon(67 %) 3698700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 caractère exécutoire le 14/02/2017 - FIN de VALIDITE : 14/…
Périmètres PUP (Projet Urbain Partenarial) dans le département de la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 24 févr. 2020Métadonnées :Bon(78 %) 3656800Périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP) - Code de l'urbanisme R151-52 12° - définis par un document graphique figurant, à titre d'information, dans une annexe au plan …
PPRN inondation Commune de TAIN L'HERMITAGE 26347 approuvé le 09/05/2017 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 3662400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 09/05/2017 pour la commune de TAIN L'HERMITAGE 26347
PLU de BARBIERES 26023 - Mise à jour 09/10/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 36410300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BARBIERES 26023 - PLU approuvé le 18/07/2017 – Mise à jour du 09/10/2017
PLU de SAVASSE 26339 - Mise à jour SUP 26/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 36410000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAVASSE 26339 - PLU approuvé le 22/07/2008 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
PLU de SAOU 26336 - Mise à jour SUP 21/11/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3629900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAOU 26336 - PLU approuvé le 19/12/2017 - Mise à jour SUP du 21/11/2019
PPRN inondation et glissement de terrain approuvé le 01/08/2001 pour la commune de CLERIEUX 26096 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 3622500Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 01/08/2001 pour la commune de CLERIEUX 26096
PLU de CHAMARET - Procédure principale 07/11/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3639700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHAMARET 26170 - PLU approuvé le 07/11/2017 caractère exécutoire le 17/12/2017
L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026362 - PSS Rhône 1979 - VALENCE DDT Drôme Mis à jour le 25 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 3626200Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône en aval du confluent de l'Isère - décret du 08/01/1979 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PP…
PLU de CHAVANNES 26092 - Mise à jour SUP 30/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3619100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHAVANNES 26092 - PLU approuvé le 16/01/2014 - Mise à jour SUP du 30/04/2019
PLU de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - Procédure principale 29/08/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3587500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - PLU approuvé le 29/08/2019 – caractère exécutoire le 03/10/2019
CC de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Mise à jour SUP 20/11/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3558200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Carte Communale CC approuvée le 19/09/2017 - Mise à jour SUP du 20/11/2017
