PPRN inondation Commune de BESAYES 26049 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 DDT Drôme Mis à jour le 17 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 4233200Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de BESAYES 26049 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 - ID\_GASPAR : 26DDT20100015
PLU de LA MOTTE DE GALAURE 26216 - Mise à jour SUP 02/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 42112900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA MOTTE DE GALAURE 26216 - PLU approuvé le 21/03/2016 - Mise à jour SUP du 02/04/2019
PLU de CHAMARET - Procédure principale 07/11/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 41713400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHAMARET 26170 - PLU approuvé le 07/11/2017 caractère exécutoire le 17/12/2017
PLU de SAVASSE 26339 - Mise à jour SUP 26/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 41811600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAVASSE 26339 - PLU approuvé le 22/07/2008 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
PLU d' UPIE 26358 - Modification N°2 19/04/2017 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 4159100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 - PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Modification N°2 approuvée le 19/04…
PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Mise à jour 22/03/2016 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 11 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 4139900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 PLU approuvé le 29/09/2009 - Mise à jour du 22/03/2016 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise …
PLU de BARBIERES 26023 - Mise à jour 09/10/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 41110800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BARBIERES 26023 - PLU approuvé le 18/07/2017 – Mise à jour du 09/10/2017
PLU de MALATAVERNE 26169 - Mise à jour du 06/08/2015 - FIN de VALIDITE : 24/10/2016 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 40812200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MALATAVERNE 26169 - PLU approuvé le 17/09/2012 caractère exécutoire le 26/10/2012 - Mise à jour du 06/08/2015 -…
PPRN inondation Commune de DONZERE 26116 approuvé le 01/02/2012 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4083800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de DONZERE 26116 approuvé le 01/02/2012
Périmètres PUP (Projet Urbain Partenarial) dans le département de la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 24 févr. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 4087700Périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP) - Code de l'urbanisme R151-52 12° - définis par un document graphique figurant, à titre d'information, dans une annexe au plan …
PPRN inondation approuvé le 29/08/2001 pour la commune de CONDORCET 26103 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4072400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/08/2001 pour la commune CONDORCET 26103
PLU d' UPIE 26358 - Mise à jour SUP 04/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 40816200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 - PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Mise à jour SUP du 04/04/2019
PLU de SAOU 26336 - Mise à jour SUP 21/11/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 40410700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAOU 26336 - PLU approuvé le 19/12/2017 - Mise à jour SUP du 21/11/2019
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 06/02/2017 - FIN de VALIDITE : 14/06/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 21 nov. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 40410600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 caractère exécutoire le 14/02/2017 - FIN de VALIDITE : 14/…
Croisement des programmes communaux de l'ANCT DDT Drôme Mis à jour le 9 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 40414900croisement des dispositifs communaux (ACV, PDV, ORT, CRTE, etc.)
PLU de MONTELEGER 26196 - Modification N°2 01/07/2019 DDT Drôme Mis à jour le 11 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 40412500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 - Modification N°2 approuvée le 01/07/2019 caractère exécutoire le…
CC de SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS 26298 - Procédure principale 12/02/2013 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4059000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS 26298 - Carte Communale CC approuvée le 12/02/2013 délibération du 24/01/2013 caractè…
PPRN inondation Commune de GERVANS 26380 approuvé le 10/12/2014 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4022200Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de GERVANS 26380 approuvé le 10/12/2014
L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026362 - PSS Rhône 1979 - VALENCE DDT Drôme Mis à jour le 25 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 4006700Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône en aval du confluent de l'Isère - décret du 08/01/1979 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PP…
PPRN inondation et glissement de terrain approuvé le 01/08/2001 pour la commune de CLERIEUX 26096 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3983000Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 01/08/2001 pour la commune de CLERIEUX 26096
