PLU de MONTELEGER 26196 - Mise à jour SUP 07/05/2019 - FIN de VALIDITE : 22/07/2019 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 01/07/2019 DDT Drôme Mis à jour le 25 oct. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 31610000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 - Mise à jour SUP du 07/05/2019 - FIN de VALIDITE : 22/07/2019 car…
PPRN inondation Commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 3162300Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285
PPRN inondation Commune de TULETTE 26357 approuvé le 18/12/2006 (Bassin versant du LEZ) DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 3142000Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TULETTE 26357 (Bassin versant du LEZ) - FIN de VALIDITE : 03/10/2011 PP…
POS d' ANDANCETTE 26009 Modification simplifiée 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/2015 DDT Drôme Mis à jour le 6 oct. 2017Métadonnées :Bon(67 %) 31510000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d' ANDANCETTE 26009 POS approuvé le 06/07/2000 - Modification simplifiée du 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/…
PLU de ORIOL EN ROYANS 26223 - Mise en compatibilité 03/03/2016 - FIN de VALIDITE : 13/04/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 20/10/2016 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 3149200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ORIOL EN ROYANS 26223 - PLU approuvé le 22/10/2013 caractère exécutoire le 05/12/2013 - Mise en compatibilité d…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de COLONZELLE 26099 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 8 nov. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 3112000Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de COLONZELLE 26099 - ID\_GASPAR : 26DDT20000005
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REMUZAT 26264 - PPRNi approuvé le 27/06/2005 DDT Drôme Mis à jour le 26 août 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 3111800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REMUZAT 26264 - PPRNi approuvé le 27/06/2005
PLU de ORIOL EN ROYANS 26223 - Mise à jour 02/02/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 31011600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ORIOL EN ROYANS 26223 - PLU approuvé le 22/10/2013 - Mise à jour DPU du 02/02/2018
PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à jour du 20/06/2017 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 21 oct. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 3098800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 PLU approuvé le 13/12/2004 - Mise à jour du 20/06/2017 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 Mis…
PPRN inondation Commune de ETOILE SUR RHONE 26124 approuvé le 30/11/2004 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 3052200Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 30/11/2004 pour la commune de ETOILE SUR RHONE 26124
PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de CHATILLON SAINT JEAN 26087 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 3052900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de CHATILLON SAINT JEAN 26087
PPRN mouvement de terrain et inondation Commune de BOULC 26055 approuvé le 05/07/2007 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 3091800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels mouvement de terrain et inondation approuvé le 05/07/2007 pour la commune de BOULC 26055
PPRN inondation Commune de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325 approuvé le 27/02/2001 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 3032300Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/09/2011 pour la commune de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325
PLU de de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - Mise à jour SUP 18/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 30210900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - PLU approuvé le 16/06/2016 - Mise à jour SUP du 18/04/2019
PPRN mouvement de terrain Commune de BOURDEAUX 26056 approuvé le 12/12/1988 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 3001900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels mouvement de terrain Commune de BOURDEAUX 26056 approuvé le 12/12/1988
PLU de EURRE 26125 - Mise à jour SUP 04/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3009200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EURRE 26125 - PLU approuvé le 27/03/2018 - Mise à jour SUP du 04/04/2019
CC de SAINT MARTIN D’AOUT 26314 - Mise à jour 04/08/2017 DDT Drôme Mis à jour le 10 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 29813700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARTIN D’AOUT 26314 - Carte Communale CC approuvée le 07/08/2002 - Mise à jour SUP du 04/08/2017
PLU de MONTELEGER 26196 - Modification simplifiée N°1 12/06/2017 - FIN de VALIDITE : 02/08/2017 Mise à jour du 20/07/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 2989900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 caractère exécutoire le 15/01/2016 - Modification simplifiée N°1 a…
CC de CORNILLON SUR L'OULE 26105 - Procédure principale 28/11/2012 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2978400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours de la Carte Communale sur la commune de CORNILLON SUR L'OULE 26105 - CC approuvée le 28/11/2012 délibération du 02/11/2012 caractère…
PLU de EPINOUZE 26118 - Procédure principale 22/01/2018 - FIN de VALIDITE : 06/04/2018 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 5 juin 2018Métadonnées :Bon(67 %) 29710500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EPINOUZE 26118 - PLU approuvé le approuvé le 22/01/2018 caractère exécutoire le 29/01/2018 - FIN de VALIDITE : 0…
