DDT Drôme DDT 26

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Informations

357 jeux de données

Trier par :

PPRN inondation Commune de PLAN DE BAIX 26240 approuvé le 13/03/2008
DDT Drôme
Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de PLAN DE BAIX 26240
PLU de EPINOUZE 26118 - Procédure principale 22/01/2018 - FIN de VALIDITE : 06/04/2018 Mise à jour
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Mis à jour le 5 juin 2018
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EPINOUZE 26118 - PLU approuvé le approuvé le 22/01/2018 caractère exécutoire le 29/01/2018 - FIN de VALIDITE : 0…
PLU de EURRE 26125 - Mise à jour DPU 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 2 juil. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EURRE 26125 - PLU approuvé le 27/03/2018 - Mise à jour DPU du 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à j…
PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Mise en compatibilité N°4 29/04/2019 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité N°5 approuvée le 18/09/2019
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Mis à jour le 24 oct. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Mise en compatibilité N°4 approuvée le 29/04/2019 - ca…
PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Modification N°5 18/12/2017 - FIN de VALIDITE : 23/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°6 approuvée le 22/11/2018
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Mis à jour le 12 mars 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - PLU approuvé le 26/11/2009 - Modification N°5 approuvée le 18/12/2017 caractèr…
PLU de EURRE 26125 - Mise à jour SUP 04/04/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EURRE 26125 - PLU approuvé le 27/03/2018 - Mise à jour SUP du 04/04/2019
CC de SAINT MARTIN LE COLONEL 26316 - Mise à jour SUP 03/12/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARTIN LE COLONEL 26316 - Carte Communale CC approuvée le 06/04/2005 (délibération du 24/02/2005) - Mise à …
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MERINDOL LES OLIVIERS 26180 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
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Mis à jour le 24 sept. 2018
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MERINDOL LES OLIVIERS 26180 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SUP 08/04/2019 - FIN de VALIDITE : 23/10/2019 Mise à jour SIS
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Mis à jour le 8 janv. 2020
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SUP du 08/04/2019 - FIN de VALIDITE : 23/10/…
PLU de SAINT BARDOUX 26294 - Mise à jour 09/02/2018 - FIN de VALIDITE : 19/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°4 approuvée le 05/12/2018
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Mis à jour le 25 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT BARDOUX 26294 - PLU approuvé le 07/04/2006 – Mise à jour du 09/02/2018 - FIN de VALIDITE : 19/12/2018 cara…
CC de SAINT MARTIN D’AOUT 26314 - Mise à jour 04/08/2017
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Mis à jour le 22 juil. 2026
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARTIN D’AOUT 26314 - Carte Communale CC approuvée le 07/08/2002 - Mise à jour SUP du 04/08/2017
PLU de ORIOL EN ROYANS 26223 - Mise à jour 02/02/2018
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ORIOL EN ROYANS 26223 - PLU approuvé le 22/10/2013 - Mise à jour DPU du 02/02/2018
PLU de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - Mise à jour 23/01/2017 - FIN de VALIDITE : 23/02/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°3 approuvée le 10/01/2017
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - PLU approuvé le 06/11/2007 - Mise à jour 23/01/2017 - FIN de VALIDITE : 23/02/2017…
PPRN inondation Commune de ETOILE SUR RHONE 26124 approuvé le 30/11/2004
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 30/11/2004 pour la commune de ETOILE SUR RHONE 26124
PLU de LES TOURRETTES 26353 - Modification simplifiée N° 1 29/10/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 17 sept. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/10/2018 caractèr…
PPRN inondation Commune de TULETTE 26357 approuvé le 18/12/2006 (Bassin versant du LEZ)
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TULETTE 26357 (Bassin versant du LEZ) - FIN de VALIDITE : 03/10/2011 PP…
PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de CHATILLON SAINT JEAN 26087
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de CHATILLON SAINT JEAN 26087
PPRN mouvement de terrain et inondation Commune de BOULC 26055 approuvé le 05/07/2007
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels mouvement de terrain et inondation approuvé le 05/07/2007 pour la commune de BOULC 26055
PLU d' UPIE 26358 - Mise à jour 30/06/2017 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 17 sept. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 - PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Mise à jour du 30/06/2017 - FIN de …
PLU de MIRABEL ET BLACONS 26183 - Mise à jour 30/11/2017 - FIN de VALIDITE : 21/06/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 24/05/2019
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Mis à jour le 9 juil. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de MIRABEL ET BLACONS 26183 - PLU approuvé le 01/09/2017 - Mise à jour DPU du 30/11/2017- FIN de VALIDITE : 21/06/…