Plan des Surfaces Submersibles (PSS) applicalble dans la Vallée du Rhône Sud - PSS Sud approuvé le 08/11/1979 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3632700Ensemble des données SIG et PDF du zonage réglementaire du plan des surfaces submersibles (PSS) et déterminant les dispositions techniques applicables pour la section de la vallée du Rhône située : …
PLU de LE POET CELARD 26241 - Procédure principale 31/07/2009 - FIN de VALIDITE : 01/07/2016 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3619100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE POET CELARD 26241 PLU approuvé le 31/07/2009 caractère exécutoire le 17/09/2009 - FIN de VALIDITE : 01/07/201…
PLU de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - Mise à jour 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/08/2018 caractère exécutoire de la Révision allégée approuvée le 28/06/2018 DDT Drôme Mis à jour le 15 janv. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3589000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - PLU approuvé le 01/08/2013 - Mise à jour du 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/08/201…
PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Mise en compatibilité N°4 29/04/2019 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité N°5 approuvée le 18/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 24 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3589900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Mise en compatibilité N°4 approuvée le 29/04/2019 - ca…
CC de SAINT MARTIN D’AOUT 26314 - Mise à jour 04/08/2017 DDT Drôme Mis à jour le 10 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 35715900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARTIN D’AOUT 26314 - Carte Communale CC approuvée le 07/08/2002 - Mise à jour SUP du 04/08/2017
PPRN inondation Commune de TULETTE 26357 approuvé le 18/12/2006 (Bassin versant du LEZ) DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 3562500Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TULETTE 26357 (Bassin versant du LEZ) - FIN de VALIDITE : 03/10/2011 PP…
PPRN inondation Commune de ETOILE SUR RHONE 26124 approuvé le 30/11/2004 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3542500Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 30/11/2004 pour la commune de ETOILE SUR RHONE 26124
PLU de ORIOL EN ROYANS 26223 - Mise à jour 02/02/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 35213100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ORIOL EN ROYANS 26223 - PLU approuvé le 22/10/2013 - Mise à jour DPU du 02/02/2018
PLU de ORIOL EN ROYANS 26223 - Mise en compatibilité 03/03/2016 - FIN de VALIDITE : 13/04/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 20/10/2016 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3529800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ORIOL EN ROYANS 26223 - PLU approuvé le 22/10/2013 caractère exécutoire le 05/12/2013 - Mise en compatibilité d…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de COLONZELLE 26099 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 8 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3472400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de COLONZELLE 26099 - ID\_GASPAR : 26DDT20000005
PLU de MONTELEGER 26196 - Modification N°1 approuvée le 12/07/2017 caractère exécutoire le 02/08/2017 - FIN de VALIDITE : 07/05/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 5 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3469600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 caractère exécutoire le 15/01/2016 - Modification N°1 approuvée le…
PPRN mouvement de terrain et inondation Commune de BOULC 26055 approuvé le 05/07/2007 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3462000Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels mouvement de terrain et inondation approuvé le 05/07/2007 pour la commune de BOULC 26055
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REMUZAT 26264 - PPRNi approuvé le 27/06/2005 DDT Drôme Mis à jour le 26 août 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 3462200Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REMUZAT 26264 - PPRNi approuvé le 27/06/2005
PPRN inondation Commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 3462800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285
PLU de EURRE 26125 - Mise à jour DPU 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 2 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 34510400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EURRE 26125 - PLU approuvé le 27/03/2018 - Mise à jour DPU du 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à j…
PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à jour du 20/06/2017 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 21 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3419800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 PLU approuvé le 13/12/2004 - Mise à jour du 20/06/2017 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 Mis…
CC de SAINT MARTIN LE COLONEL 26316 - Mise à jour SUP 03/12/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 34010400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARTIN LE COLONEL 26316 - Carte Communale CC approuvée le 06/04/2005 (délibération du 24/02/2005) - Mise à …
CC de CORNILLON SUR L'OULE 26105 - Procédure principale 28/11/2012 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3409600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours de la Carte Communale sur la commune de CORNILLON SUR L'OULE 26105 - CC approuvée le 28/11/2012 délibération du 02/11/2012 caractère…
CC de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Procédure principale 03/03/2008 - FIN de VALIDITE : 23/05/2019 Révision CC approuvée le 03/05/2019 délibération du 14/03/2019 DDT Drôme Mis à jour le 6 déc. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3428400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Carte Communale CC approuvée le 03/03/2008 délibération du 28/12/2007 - FIN de VALIDITE…
PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de CHATILLON SAINT JEAN 26087 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3393400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de CHATILLON SAINT JEAN 26087
