DDT Drôme DDT 26

Service public

DDT Drôme

Jeux de données ⁽³⁵⁶⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

357 jeux de données

Trier par :

PLU de LAPEYROUSE MORNAY 26155 - Mise à jour SUP 12/04/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 29 nov. 2024
1K
146
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LAPEYROUSE MORNAY 26155 - PLU approuvé le 15/11/2016 - Annulation partielle jugement TA 25/10/2018 - Mise à jour…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de GRIGNAN 26146 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
DDT Drôme
Mis à jour le 8 nov. 2019
1K
45
0
0
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de GRIGNAN 26146 - - ID\_GASPAR : 26DDT20000008
PLU de LA ROCHE DE GLUN 26271 Révisions allégées N°1 et N°2 12/06/2017
DDT Drôme
Mis à jour le 1 juin 2026
993
213
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA ROCHE DE GLUN 26271 PLU approuvé le 29/03/2011 - Révisions allégées N°1 et N°2 approuvées le 12/06/2017 carac…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VESC 26373 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
989
39
0
0
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VESC 26373 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
PLU de VALENCE 26362- Mise en compatibilité 27/11/2017- FIN de VALIDITE : 05/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018
DDT Drôme
Mis à jour le 17 sept. 2019
986
173
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Mise en compatibilité du 27/11/2017 caractère exécutoire le 07/12/2…
CC de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 - Mise à jour SUP 26/10/2018
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
979
344
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 Carte Communale - CC approuvée le 17/05/2005 - Mise à jour SUP du 26/10/2018
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans la Drôme (26)
DDT Drôme
Mis à jour le 15 avr. 2019
960
135
0
0
N\_PREVENTION\_GD\_PREDA\_ZSUP\_026
CC de VERCOIRAN 26370 - Procédure principale 12/11/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
944
116
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VERCOIRAN 26370 - Carte Communale - Procédure principale approbation préfet 12/11/2019 - délibération du 10/09/201…
PLU de LIVRON SUR DROME 26165 - Modification simplifiée N°1 29/11/2017 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP
DDT Drôme
Mis à jour le 18 juin 2019
942
161
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DROME 26165 PLU approuvé le 03/09/2012 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/11/2017 caractèr…
L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026058- PSS Rhône 1979 - BOURG LES VALENCE 26058
DDT Drôme
Mis à jour le 12 juin 2018
940
99
0
0
Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône en aval du confluent de l'Isère - décret du 08/01/1979 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PP…
CC de LA TOUCHE 26352 - Mise à jour 20/11/2017
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
930
127
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA TOUCHE 26352 - Carte Communale - CC approuvée le 08/02/2017 - Mise à jour SUP du 20/11/2017
CC de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 - Procédure principale 18/09/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2019
929
113
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 - Procédure principale : délibération du 23/07/2019 Arrêté préfectoral du 18/09/2…
PLU de BESAYES 26049 - Procédure principale 14/11/2017 - FIN de VALIDITE : 28/12/2017 Mise à jour
DDT Drôme
Mis à jour le 16 mars 2018
925
140
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BESAYES 26049 - PLU approuvé le 14/11/2017 – caractère exécutoire le 30/11/2017 - FIN de VALIDITE : 28/12/2017 M…
PLU de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - Mise à jour SUP 20/11/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
925
231
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - PLU approuvé le 16/12/2011 - Mise à jour SUP du 20/11/2019
CC de SAINT MICHEL SUR SAVASSE 26319 approuvée le 27/02/2017
DDT Drôme
Mis à jour le 22 nov. 2024
916
193
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MICHEL SUR SAVASSE 26319 - Carte Communale CC approuvée le 27/02/2017 (délibération du 06/01/2017, caractère…
PLU de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085 - Modification N°2 10/07/2017 et Mise à jour 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 23/10/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°4 approuvée le 09/10/2017
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
915
171
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085 - PLU approuvé le 01/07/2004 - Modification N°2 approuvée le 10/07/2017 caractère exé…
Secteurs et périmètres à fiscalités particuières (secteurs, ZAC, PUP, PAE) - Taxe d'aménagement dans le département de la Drôme (26)
DDT Drôme
Mis à jour le 22 nov. 2024
905
133
0
0
Ensemble des zones (secteurs et périmètres) à taxation différenciée concernant la fiscalité de l'aménagement en Drôme
PLU de CHABEUIL 26064 - Révision allégée 28/01/2019 - FIN de VALIDITE : 14/02/2019 caractère exécutoire de la Révision allégée N°1 approuvée le 28/01/2019 - FIN de VALIDITE : 21/03/2019 caractère exécutoire de la Modification N°5 approuvée le 04/03/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 18 juin 2019
904
140
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Révision allégée approuvée le 28/01/2019 caractère exécutoire le 1…
PLU de CHABEUIL 26064 - Mise à jour SUP 27/05/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
898
175
0
0
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Révision allégée approuvée le 28/01/2019 - Mise à jour SUP du 27/0…
PPRN inondation Commune de SAINT UZE 26332 approuvé le 15/03/2004
DDT Drôme
Mis à jour le 5 févr. 2019
897
47
0
0
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de SAINT UZE 26332