Les zones de revitalisation des commerces en milieu rural (ZORCOMIR) DDT Drôme Mis à jour le 7 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 76927200La crise sanitaire et les conséquences économiques et sociales qui l’accompagnent ont remis en lumière la fragilité de nombreuses communes qui souffrent d’un déficit d’attractivité structurel. Afin d…
CC de FAY LE CLOS 26133 - Mise à jour SUP 04/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 76821400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de FAY LE CLOS 26133 - Carte Communale CC approuvée le 27/12/2012 - Mise à jour SUP 04/04/2019
CC de SAINT MICHEL SUR SAVASSE 26319 approuvée le 27/02/2017 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 76216000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MICHEL SUR SAVASSE 26319 - Carte Communale CC approuvée le 27/02/2017 (délibération du 06/01/2017, caractère…
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans la Drôme (26) DDT Drôme Mis à jour le 15 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 75911100N\_PREVENTION\_GD\_PREDA\_ZSUP\_026
PLU de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085 - Modification N°2 10/07/2017 et Mise à jour 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 23/10/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°4 approuvée le 09/10/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 75510800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085 - PLU approuvé le 01/07/2004 - Modification N°2 approuvée le 10/07/2017 caractère exé…
Aléa global incendie de forêt en classes dans le département de la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 2 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 75411000Cartographie de l'aléa global incendie de forêt dans la Drôme - 2017 La cartographie obtenue permet de localiser les zones exposées au risque feu de forêt et de hiérarchiser le risque d’incendie. La …
PLU de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - Mise à jour SUP 20/11/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 74414600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - PLU approuvé le 16/12/2011 - Mise à jour SUP du 20/11/2019
PLU de BESAYES 26049 - Procédure principale 14/11/2017 - FIN de VALIDITE : 28/12/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 16 mars 2018Métadonnées :Bon(67 %) 7439300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BESAYES 26049 - PLU approuvé le 14/11/2017 – caractère exécutoire le 30/11/2017 - FIN de VALIDITE : 28/12/2017 M…
PLU de LA BATIE ROLLAND 26031 - Révision 17/12/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 7428900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BATIE ROLLAND 26031 - Révision approuvée le 17/12/2018 caractère exécutoire le 21/01/2019
L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026058- PSS Rhône 1979 - BOURG LES VALENCE 26058 DDT Drôme Mis à jour le 12 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 7407000Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône en aval du confluent de l'Isère - décret du 08/01/1979 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PP…
PLU de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 - Modification simplifiée N°2 09/10/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 73010000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 - PLU approuvé le 10/02/2014 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 09/10/2019 ca…
PPRN inondation Commune de SAINT UZE 26332 approuvé le 15/03/2004 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 7243100Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de SAINT UZE 26332
CC de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 - Procédure principale 18/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 7208400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 - Procédure principale : délibération du 23/07/2019 Arrêté préfectoral du 18/09/2…
PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - Révision 09/10/2017 - FIN de VALIDITE : 25/01/2018 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 25 mai 2018Métadonnées :Bon(67 %) 7179100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - PLU Révision approuvée le 09/10/2017 caractère exécutoire le 27/11/2017- FIN de…
Documents d'urbanisme de la Drôme en vigueur - Mise à jour en continu DDT Drôme Mis à jour le 30 déc. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 71311800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme (PLU/POS/CC) en vigueur des communes de la Drôme - Mise à jour en continu - Le lot est constitué de l'ensemble des données SIG (zonages, pres…
CC de VERCOIRAN 26370 - Procédure principale 12/11/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 7117800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VERCOIRAN 26370 - Carte Communale - Procédure principale approbation préfet 12/11/2019 - délibération du 10/09/201…
PLU de CHABEUIL 26064 - Mise à jour SUP 27/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 70513300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Révision allégée approuvée le 28/01/2019 - Mise à jour SUP du 27/0…
Zonages réglementaires des PPRN applicables sur le département de la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 9 juin 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 70255500Couche de surfaces de zonage réglementaire décrivant le type de risque et la nature du zonage pour chaque polygone
CC de LA TOUCHE 26352 - Mise à jour 20/11/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 6958900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA TOUCHE 26352 - Carte Communale - CC approuvée le 08/02/2017 - Mise à jour SUP du 20/11/2017
CC de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Procédure principale 19/09/2017 - FIN de VALIDITE : 20/11/2017 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 6948300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Carte Communale CC approuvée le 19/09/2017 - FIN de VALIDITE : 20/11/2017 Mise à jou…
