Arrêtés de protection des habitats naturels dans la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 11 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 84818300Arrêtés de protection des habitats naturels dans la Drôme
CC de SAINT MICHEL SUR SAVASSE 26319 approuvée le 27/02/2017 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81517100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MICHEL SUR SAVASSE 26319 - Carte Communale CC approuvée le 27/02/2017 (délibération du 06/01/2017, caractère…
L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026058- PSS Rhône 1979 - BOURG LES VALENCE 26058 DDT Drôme Mis à jour le 12 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 8147600Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône en aval du confluent de l'Isère - décret du 08/01/1979 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PP…
PLU de VALENCE 26362- Mise en compatibilité 27/11/2017- FIN de VALIDITE : 05/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018 DDT Drôme Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 81212700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Mise en compatibilité du 27/11/2017 caractère exécutoire le 07/12/2…
CC de FAY LE CLOS 26133 - Mise à jour SUP 04/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 81022300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de FAY LE CLOS 26133 - Carte Communale CC approuvée le 27/12/2012 - Mise à jour SUP 04/04/2019
PLU de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085 - Modification N°2 10/07/2017 et Mise à jour 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 23/10/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°4 approuvée le 09/10/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 80012700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085 - PLU approuvé le 01/07/2004 - Modification N°2 approuvée le 10/07/2017 caractère exé…
CC de VERCOIRAN 26370 - Procédure principale 12/11/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7999000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VERCOIRAN 26370 - Carte Communale - Procédure principale approbation préfet 12/11/2019 - délibération du 10/09/201…
CC de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 - Procédure principale 18/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 7979000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 - Procédure principale : délibération du 23/07/2019 Arrêté préfectoral du 18/09/2…
PLU de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - Mise à jour SUP 20/11/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 79616500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - PLU approuvé le 16/12/2011 - Mise à jour SUP du 20/11/2019
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans la Drôme (26) DDT Drôme Mis à jour le 15 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 78911800N\_PREVENTION\_GD\_PREDA\_ZSUP\_026
PLU de BESAYES 26049 - Procédure principale 14/11/2017 - FIN de VALIDITE : 28/12/2017 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 16 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 79210300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BESAYES 26049 - PLU approuvé le 14/11/2017 – caractère exécutoire le 30/11/2017 - FIN de VALIDITE : 28/12/2017 M…
Documents d'urbanisme de la Drôme en vigueur - Mise à jour en continu DDT Drôme Mis à jour le 30 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 78312200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme (PLU/POS/CC) en vigueur des communes de la Drôme - Mise à jour en continu - Le lot est constitué de l'ensemble des données SIG (zonages, pres…
PLU de LA BATIE ROLLAND 26031 - Révision 17/12/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 7749600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BATIE ROLLAND 26031 - Révision approuvée le 17/12/2018 caractère exécutoire le 21/01/2019
PPRN inondation Commune de SAINT UZE 26332 approuvé le 15/03/2004 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 7723700Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de SAINT UZE 26332
CC de LA TOUCHE 26352 - Mise à jour 20/11/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 7759500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA TOUCHE 26352 - Carte Communale - CC approuvée le 08/02/2017 - Mise à jour SUP du 20/11/2017
PLU de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 - Modification simplifiée N°2 09/10/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75911500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 - PLU approuvé le 10/02/2014 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 09/10/2019 ca…
Zonages réglementaires des PPRN applicables sur le département de la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 9 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 75760800Couche de surfaces de zonage réglementaire décrivant le type de risque et la nature du zonage pour chaque polygone
PLU de CHABEUIL 26064 - Mise à jour SUP 27/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76113800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Révision allégée approuvée le 28/01/2019 - Mise à jour SUP du 27/0…
PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - Révision 09/10/2017 - FIN de VALIDITE : 25/01/2018 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 25 mai 2018Métadonnées :Bon (67 %) 75110000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - PLU Révision approuvée le 09/10/2017 caractère exécutoire le 27/11/2017- FIN de…
Zone de revitalisation rurale en Drôme DDT Drôme Mis à jour le 7 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 74928200Classement officiel des communes du département de la Drôme en zone de revitalisation rurale
