PLU de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - Mise à jour SUP 02/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 99418900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - PLU approuvé le 28/11/2016 caractère exécutoire le 06/01/2017 - Mise à jour SUP d…
Avancement des plans de prévention des risques (PPR) dans le département de la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 18 sept. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 97613300L\_DOCUMENT\_AVCT\_PPR\_S\_026
Quartier prioritaire de la politique de la ville en Drôme DDT Drôme Mis à jour le 25 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 97359500La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU),…
PLU de de BEAUSEMBLANT 26041 - Mise à jour 29/01/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 96423900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUSEMBLANT 26041 - PLU approuvé le 18/12/2017 caractère exécutoire 21/12/2017 - Mise à jour DPU du 29/01/2018
POS de LUC EN DIOIS 26167 - Procédure principale 30/10/1998 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 95423600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LUC EN DIOIS 26167 - POS approuvé le 30/10/1998 caractère exécutoire le 12/12/1998 - FIN de VALIDITE : 27/03…
Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau (article L 215-7-1 du Code de l'environnement) DDT Drôme Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 91634700La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi u…
Zones urbaines sensibles en Drôme DDT Drôme Mis à jour le 25 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 87419900La loi n° 95-115 du 4 février 1995 d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire (3 de l'article 42, modifié par l’article 2 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996) définit les …
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHAMARET 26070 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 8 nov. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 8742500Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHAMAREY 26070 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 - ID\_GASPAR : 26DDT20000004
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PROPRIAC 26256 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 8302600Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PROPRIAC 26256 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
PLU de LAPEYROUSE MORNAY 26155 - Mise à jour SUP 12/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 82510700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LAPEYROUSE MORNAY 26155 - PLU approuvé le 15/11/2016 - Annulation partielle jugement TA 25/10/2018 - Mise à jour…
PLU de MONTELIER 26197 - Modification simplifiée N°3 17/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 82510200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELIER 26197 - PLU approuvé le 16/09/2013 - Jugement TA du 04/12/2018 - Modification simplifiée N°3 approuvée…
CC de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 - Mise à jour SUP 26/10/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 82226300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 Carte Communale - CC approuvée le 17/05/2005 - Mise à jour SUP du 26/10/2018
PLU de BOURG LES VALENCE 26058 - Mise à jour SUP 27/11/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 80712300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BOURG LES VALENCE 26058 - PLU approuvé le 13/03/2019 - Mise à jour SUP du 27/11/2019
Secteurs à fiscalité particulière - Taxe d'aménagement dans le département de la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 24 févr. 2020Métadonnées :Bon(78 %) 8067800Secteurs de taxe d'aménagement (Code de l'Urbanisme R151-52 10°) - Secteurs où sont fixés des taux différents, selon les aménagements à réaliser, définis par un document graphique figurant, à titre d…
Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit Stratégique dans le département de la Drôme - CBS 26 - 2017 - Données des Zones de Bruit des Infrastructures (Fer et Routes) DDT Drôme Mis à jour le 21 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 8025K00Les cartes de bruit sont définies par l'article L.572-3 du code de l’environnement. Le lot contient les données géographiques des zones de bruit, elles sont interopérables conformément à la directive…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VESC 26373 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 8002500Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VESC 26373 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de GRIGNAN 26146 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 8 nov. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 8003000Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de GRIGNAN 26146 - - ID\_GASPAR : 26DDT20000008
Arrêtés de protection des habitats naturels dans la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 11 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 78416000Arrêtés de protection des habitats naturels dans la Drôme
CC de MONTCHENU 26194 révision du 21/12/2009 - Mise à jour 24/01/2018 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 77810500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MONTCHENU 26194 - Carte Communale CC révisée le 21/12/2009 - Mise à jour SUP du 24/01/2018
PLU de VALENCE 26362- Mise en compatibilité 27/11/2017- FIN de VALIDITE : 05/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018 DDT Drôme Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 77211200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Mise en compatibilité du 27/11/2017 caractère exécutoire le 07/12/2…
