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357 jeux de données

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Aléa global incendie de forêt en classes dans le département de la Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 2 juil. 2021
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Cartographie de l'aléa global incendie de forêt dans la Drôme - 2017 La cartographie obtenue permet de localiser les zones exposées au risque feu de forêt et de hiérarchiser le risque d’incendie. La …
PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 10 janv. 2020
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour SUP du 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26…
Quartier prioritaire de la politique de la ville en Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 25 avr. 2023
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La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU),…
Avancement des plans de prévention des risques (PPR) dans le département de la Drôme
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Mis à jour le 18 sept. 2018
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L\_DOCUMENT\_AVCT\_PPR\_S\_026
POS de VALDROME 26361 - Modification N°1 04/09/1993 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de VALDROME 26361 - POS Révision N°1 approuvée le 21/12/1991 - Modification N°1 approuvée le 04/09/1993 caractè…
Zones urbaines sensibles en Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 25 avr. 2023
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La loi n° 95-115 du 4 février 1995 d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire (3 de l'article 42, modifié par l’article 2 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996) définit les …
PLU de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - Mise à jour SUP 02/04/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - PLU approuvé le 28/11/2016 caractère exécutoire le 06/01/2017 - Mise à jour SUP d…
Les zones de revitalisation des commerces en milieu rural (ZORCOMIR)
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Mis à jour le 7 nov. 2022
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La crise sanitaire et les conséquences économiques et sociales qui l’accompagnent ont remis en lumière la fragilité de nombreuses communes qui souffrent d’un déficit d’attractivité structurel. Afin d…
POS de LUC EN DIOIS 26167 - Procédure principale 30/10/1998 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LUC EN DIOIS 26167 - POS approuvé le 30/10/1998 caractère exécutoire le 12/12/1998 - FIN de VALIDITE : 27/03…
PLU de de BEAUSEMBLANT 26041 - Mise à jour 29/01/2018
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUSEMBLANT 26041 - PLU approuvé le 18/12/2017 caractère exécutoire 21/12/2017 - Mise à jour DPU du 29/01/2018
Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit Stratégique dans le département de la Drôme - CBS 26 - 2017 - Données des Zones de Bruit des Infrastructures (Fer et Routes)
DDT Drôme
Mis à jour le 21 janv. 2025
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Les cartes de bruit sont définies par l'article L.572-3 du code de l’environnement. Le lot contient les données géographiques des zones de bruit, elles sont interopérables conformément à la directive…
PLU de MONTELIER 26197 - Modification simplifiée N°3 17/06/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELIER 26197 - PLU approuvé le 16/09/2013 - Jugement TA du 04/12/2018 - Modification simplifiée N°3 approuvée…
Arrêtés de protection des habitats naturels dans la Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 11 juil. 2024
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Arrêtés de protection des habitats naturels dans la Drôme
PLU de BOURG LES VALENCE 26058 - Mise à jour SUP 27/11/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BOURG LES VALENCE 26058 - PLU approuvé le 13/03/2019 - Mise à jour SUP du 27/11/2019
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHAMARET 26070 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
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Mis à jour le 8 nov. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHAMAREY 26070 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 - ID\_GASPAR : 26DDT20000004
Documents d'urbanisme de la Drôme en vigueur - Mise à jour en continu
DDT Drôme
Mis à jour le 30 déc. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme (PLU/POS/CC) en vigueur des communes de la Drôme - Mise à jour en continu - Le lot est constitué de l'ensemble des données SIG (zonages, pres…
Zonages réglementaires des PPRN applicables sur le département de la Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 9 juin 2022
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Couche de surfaces de zonage réglementaire décrivant le type de risque et la nature du zonage pour chaque polygone
CC de MONTCHENU 26194 révision du 21/12/2009 - Mise à jour 24/01/2018
DDT Drôme
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MONTCHENU 26194 - Carte Communale CC révisée le 21/12/2009 - Mise à jour SUP du 24/01/2018
Zone de revitalisation rurale en Drôme
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Mis à jour le 7 nov. 2022
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Classement officiel des communes du département de la Drôme en zone de revitalisation rurale
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PROPRIAC 26256 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PROPRIAC 26256 - PPRNi approuvé le 18/10/2010