POS de VALDROME 26361 - Modification N°1 04/09/1993 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K14800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de VALDROME 26361 - POS Révision N°1 approuvée le 21/12/1991 - Modification N°1 approuvée le 04/09/1993 caractè…
Quartier prioritaire de la politique de la ville en Drôme DDT Drôme Mis à jour le 25 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K62900La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU),…
Avancement des plans de prévention des risques (PPR) dans le département de la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 18 sept. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 1K13600L\_DOCUMENT\_AVCT\_PPR\_S\_026
PLU de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - Mise à jour SUP 02/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K19700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - PLU approuvé le 28/11/2016 caractère exécutoire le 06/01/2017 - Mise à jour SUP d…
POS de LUC EN DIOIS 26167 - Procédure principale 30/10/1998 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K24600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LUC EN DIOIS 26167 - POS approuvé le 30/10/1998 caractère exécutoire le 12/12/1998 - FIN de VALIDITE : 27/03…
PLU de de BEAUSEMBLANT 26041 - Mise à jour 29/01/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K25900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUSEMBLANT 26041 - PLU approuvé le 18/12/2017 caractère exécutoire 21/12/2017 - Mise à jour DPU du 29/01/2018
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHAMARET 26070 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 8 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 9372900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHAMAREY 26070 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 - ID\_GASPAR : 26DDT20000004
Zones urbaines sensibles en Drôme DDT Drôme Mis à jour le 25 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 92223300La loi n° 95-115 du 4 février 1995 d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire (3 de l'article 42, modifié par l’article 2 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996) définit les …
Secteurs à fiscalité particulière - Taxe d'aménagement dans le département de la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 24 févr. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 9219100Secteurs de taxe d'aménagement (Code de l'Urbanisme R151-52 10°) - Secteurs où sont fixés des taux différents, selon les aménagements à réaliser, définis par un document graphique figurant, à titre d…
PLU de MONTELIER 26197 - Modification simplifiée N°3 17/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90811000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELIER 26197 - PLU approuvé le 16/09/2013 - Jugement TA du 04/12/2018 - Modification simplifiée N°3 approuvée…
PLU de BOURG LES VALENCE 26058 - Mise à jour SUP 27/11/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 91114300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BOURG LES VALENCE 26058 - PLU approuvé le 13/03/2019 - Mise à jour SUP du 27/11/2019
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PROPRIAC 26256 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 9013100Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PROPRIAC 26256 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Aléa global incendie de forêt en classes dans le département de la Drôme DDT Drôme Mis à jour le 2 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 89013000Cartographie de l'aléa global incendie de forêt dans la Drôme - 2017 La cartographie obtenue permet de localiser les zones exposées au risque feu de forêt et de hiérarchiser le risque d’incendie. La …
Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit Stratégique dans le département de la Drôme - CBS 26 - 2017 - Données des Zones de Bruit des Infrastructures (Fer et Routes) DDT Drôme Mis à jour le 21 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 8855K00Les cartes de bruit sont définies par l'article L.572-3 du code de l’environnement. Le lot contient les données géographiques des zones de bruit, elles sont interopérables conformément à la directive…
PLU de LAPEYROUSE MORNAY 26155 - Mise à jour SUP 12/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87711400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LAPEYROUSE MORNAY 26155 - PLU approuvé le 15/11/2016 - Annulation partielle jugement TA 25/10/2018 - Mise à jour…
CC de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 - Mise à jour SUP 26/10/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 87629400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 Carte Communale - CC approuvée le 17/05/2005 - Mise à jour SUP du 26/10/2018
Les zones de revitalisation des commerces en milieu rural (ZORCOMIR) DDT Drôme Mis à jour le 7 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 87329200La crise sanitaire et les conséquences économiques et sociales qui l’accompagnent ont remis en lumière la fragilité de nombreuses communes qui souffrent d’un déficit d’attractivité structurel. Afin d…
CC de MONTCHENU 26194 révision du 21/12/2009 - Mise à jour 24/01/2018 DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 87311900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MONTCHENU 26194 - Carte Communale CC révisée le 21/12/2009 - Mise à jour SUP du 24/01/2018
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de GRIGNAN 26146 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 8 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 8683400Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de GRIGNAN 26146 - - ID\_GASPAR : 26DDT20000008
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VESC 26373 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 8642900Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VESC 26373 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
