Aidez-nous à améliorer data.gouv.fr en répondant à notre enquête annuelle ❤️
République
Française
PLU de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - Révision 19/12/2019 - FIN de VALIDITE : 20/09/2019 Mise à jour SUP
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du PlanLocal d'Urbanisme de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - PLU révisé approuvé le 19/12/2018 caractère exécutoire le 18/01/2019 - FIN de VALIDITE : 20/09/2019 Mise à jour SUP
- Diffuseur
- Attributions
- DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 30 septembre 2019
- Label
- INSPIRE
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
1 fichier principal
Mis à jour le 13 novembre 2024Format mapinfo tab 29 téléchargements
API
Mis à jour le 13 novembre 2024Format mapinfo tab (44,9 Ko)26 téléchargements
Mis à jour le 13 novembre 2024Format mapinfo tab (27,0 Ko)44 téléchargements