CC de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - Procédure principale 06/07/2006

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune deROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - Carte Communale - CC approuvée le 06/07/2006 délibération du 13/04/2006

Diffuseur
DDT Drôme

Attributions
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
22 novembre 2024

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
À améliorer(44 %)
Label
INSPIRE
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Fichiers 3Réutilisations et API 0Discussions 0Ressources communautaires Informations
1 fichier principal

Mis à jour le 22 novembre 2024 mapinfo tab (21,3 Mo)25

Télécharger le fichier au format Fichier

API

Mis à jour le 13 novembre 2024 mapinfo tab (26,9 Ko)24

Mis à jour le 13 novembre 2024 mapinfo tab (19,4 Ko)27