PLU de DONZERE 26116 - Mise en compatibilité 20/09/2019

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116 - PLU approuvé le 03/03/2012 - Mise en compatibilité approuvée le 20/09/2019 caractère exécutoire le 08/11/2019

Diffuseur
DDT Drôme

Attributions
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
25 novembre 2025

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
À améliorer(44 %)
Label
INSPIRE
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Fichiers 3Réutilisations et API 0Discussions 0Ressources communautaires Informations
1 fichier principal

Mis à jour le 13 novembre 2024 mapinfo tab 30

Télécharger le fichier au format Fichier

API

Mis à jour le 25 novembre 2025 mapinfo tab 27

Mis à jour le 25 février 2025 mapinfo tab (582,0 o)26