Moteur de recherche juridique

Publié le 25 novembre 2022

Predictice

Predictice est une plateforme d’aide à la décision à destination des professionnels du droit. Notre objectif est de fournir à ces derniers une probabilité statistique de succès pour les affaires qu’ils vont plaider, mais pas seulement. Nous permettons aux avocats d’optimiser leur stratégie, en les…

2 réutilisations

aide-a-la-performance
entreprises
jurisprudence
justice-predictive
recherche-juridique

Informations

Type: Application
Thématique: Droit et justice
ID: 6380968c24c0111d3b008f05

Publication

Date de création: 25 novembre 2022

Participez

Ajouter une réutilisation Contacter le réutilisateur

Intégrer sur votre site

<div data-udata-reuse="6380968c24c0111d3b008f05"></div><script data-udata="https://www.data.gouv.fr/" src="https://static.data.gouv.fr/static/oembed.js" async defer></script>

URL stable

Description

Predictice est un moteur de recherche et d'analyse juridiques. Il s'agit d'une plateforme d’aide à la décision à destination des professionnels du droit.

Notre objectif est de fournir à ces derniers une probabilité statistique de succès pour les affaires qu’ils vont plaider, mais pas seulement. Nous permettons aux avocats d’optimiser leur stratégie, en les aidant à identifier et hiérarchiser les leviers qui vont permettre d’influencer positivement la résolution d’un litige, c’est-à-dire les arguments qui ont le plus de chance de fonctionner, ceux sur lesquels il est judicieux d’insister, en tenant compte des caractéristiques spécifiques du dossier de leur client.

Les algorithmes dits de “justice prédictive” estiment les probabilités de résolution d’un contentieux, le montant des indemnités, la durée moyenne de la procédure et identifient les éléments de faits ou de droit les plus influents dans les décisions antérieurement rendues.

Cette technologie permet de nombreux cas d’usage « métier » : chiffrage du risque juridique (réduction de l’aléa judiciaire), facilitation de l’accès à l’information juridique, établissement du profil contentieux des acteurs économiques et judiciaires, etc.

En outre, Predictice offre à ses utilisateurs un moteur de recherche sur les informations sociales des entreprises.

Jeux de données utilisés ²¹

API Judilibre
Par Cour de cassation
Traitement Judilibre Judilibre est le traitement mis en œuvre par la Cour de cassation pour mettre à la disposition du public, gratuitement, une base de données ouverte alimentée par les décisions rendues publiquement par la Cour de cassation éventuellement enrichies et pseudonymisées. Au fur et à…

Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour non respectée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale non renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 20 octobre 2021
- 3 réutilisations
- 1 favori
Ordre des Avocats de Paris - Eléments d'Annuaire
Par Ordre des Avocats de Paris
Données constituant l'annuaire des avocats inscrits au Barreau de Paris : => Avocats => Structures d'exercices => Mode d'exercice et rattachement éventuel à une structure ou à un autre avocat => Structure d'exercice composées d'autres structures d'exercice => Fonctions exercées au Barreau de Paris…

Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour respectée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 18 janvier 2023
- 1 réutilisation
- 1 favori
Annuaire des avocats de France (AA) AA
Par Conseil national des barreaux
1. Description générale Ce jeu de données contient l’annuaire national des avocats établit par le Conseil national des barreaux en application des dispositions de l’article 21-1, alinéa 2 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 en vigueur. Le Conseil national des barreaux (« CNB ») est…

Qualité des métadonnées : 1.0/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour respectée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle renseignée

Couverture spatiale renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 25 janvier 2023
- 1 réutilisation
- 2 favoris
LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Par Premier ministre
Le texte intégral consolidé de la législation et de la réglementation nationale. Il est essentiellement constitué par : les codes officiels ; les lois, décrets-lois, ordonnances, décrets et une sélection d’arrêtés. La consolidation des textes consiste lorsqu’un article de texte (ou de code) est…

Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour non respectée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 7 mai 2021
- 17 réutilisations
- 25 favoris
ACCO : Accords d’entreprise
Par Premier ministre
Ce jeu de données provient d'un service public certifié Les accords d’entreprise diffusés conformément à l’article du décret n° 2017-752 du 3 mai 2017 relatif à la publicité des accords collectifs. Ces accords peuvent concerner : les groupes, les entreprises, les établissements. Sont diffusés :…

Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour respectée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 31 mai 2021
- 2 réutilisations
- 3 favoris
KALI : Conventions collectives nationales
Par Premier ministre
Toutes les conventions collectives et textes associés. La base donne également accès à certaines conventions collectives nationales non étendues ainsi qu'à des conventions collectives régionales, départementales étendues ou non. Les textes associés comprennent les accords se rattachant à une…

Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour non respectée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 15 avril 2021
- 10 réutilisations
- 7 favoris
JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel
Par Premier ministre
Le fonds documentaire des documents publiés dans l'édition " Lois et décrets " du Journal officiel depuis 1990 est constitué : des lois, ordonnances, décrets, arrêtés et circulaires des décisions émanant d'institutions ou de juridictions qui doivent être publiés au Journal officiel (Conseil…

Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour non respectée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 15 avril 2021
- 11 réutilisations
- 5 favoris
CAPP
Par Premier ministre
Fonds documentaire de jurisprudence des cours d’appel et des juridictions de premier degré est composé d’une sélection de décisions en matière civile et pénale. La sélection des décisions est effectuée par les juridictions selon le décret n° 2005-13 du 7 janvier 2005 modifiant le code de…

Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour non respectée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 18 mai 2021
- 4 réutilisations
- 3 favoris
Les délibérations de la CNIL
Par CNIL
Toutes les délibérations de la CNIL depuis l'origine, la première délibération ayant été rendue en 1979. Leurs modalités de publication sont définies par la loi Informatique et Libertés, par son décret d’application ainsi que par le règlement intérieur de la Commission. Les délibérations adoptées…

Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour non respectée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 26 juillet 2017
- 4 réutilisations
- 4 favoris
INCA
Par Premier ministre
Les arrêts inédits (non publiés au Bulletin) diffusés par le fonds de concours de la Cour de cassation depuis 1989. La mise à disposition par la DILA de jeux de données pouvant contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés,…

Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour non respectée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 15 avril 2021
- 4 réutilisations
- 4 favoris
CASS
Par Premier ministre
Les grands arrêts de la jurisprudence judiciaire ; les arrêts de la Cour de cassation : publiés au Bulletin des chambres civiles depuis 1960, publiés au Bulletin de la chambre criminelle depuis 1963. Texte intégral des arrêts complété par des titrages et des sommaires rédigés par les magistrats de…

Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour non respectée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 18 mai 2021
- 5 réutilisations
- 3 favoris
Sanctions prononcées par la CNIL
Par CNIL
La CNIL peut sanctionner un responsable de traitement qui n'a pas pris les mesures nécessaires au respect de la loi Informatique et Libertés et, à compter du 25 mai 2018, du règlement général sur la protection des données (RGPD). Les jeux de données présentés concernent le nombre de sanctions,…

Qualité des métadonnées : 1.0/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour respectée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle renseignée

Couverture spatiale renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 26 août 2022
- 0 réutilisation
- 4 favoris
Indicateurs de suivi de l'activité normative
Par Premier ministre
Données ayant servi à l'élaboration et à la diffusion des tableaux statistiques et des graphiques présentés dans le document "Indicateurs de suivi de l'activité normative" publié sur Légifrance à la rubrique "Statistiques de la norme".

Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Documentation des ressources manquante

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour respectée

Formats de fichiers non standards

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale non renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 11 avril 2022
- 1 réutilisation
- 0 favori
Liste et localisation des SGAMI
Par Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer
Liste et localisation des Secrétariats Généraux pour l'Administration du Ministère de l'Intérieur (SGAMI) en métropole. Géométries de base : IGN Géofla (MultiPolygon). 4 fichiers : Un fichier SHP : ressorts des SGAMI (fusion de départements) Un fichier SHP associant département et SGAMI, système…

Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour non renseignée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 15 mars 2016
- 1 réutilisation
- 0 favori
Mises en demeure prononcées par la CNIL
Par CNIL
La Présidente de la CNIL a la possibilité de mettre en demeure un responsable de traitement de prendre les mesures nécessaires, dans un délai qu'elle fixe, au respect de la loi Informatique et Libertés modifiée et, à compter du 25 mai 2018, du règlement général sur la protection des données…

Qualité des métadonnées : 1.0/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour respectée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle renseignée

Couverture spatiale renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 26 août 2022
- 0 réutilisation
- 1 favori
Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018
Par CNIL
Depuis l’entrée en application du règlement général sur la protection des données (RGPD), le 25 mai 2018, seuls les traitements numériques de données personnelles les plus sensibles doivent faire l'objet de formalités préalables auprès de la CNIL. Ces formalités peuvent revêtir la forme de…

Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour non respectée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle renseignée

Couverture spatiale renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 6 juillet 2020
- 1 réutilisation
- 1 favori
Politiques prioritaires du Gouvernement 2022
Par beta.gouv.fr
Lors du séminaire du 31 août 2022, a été arrêtée la liste des politiques prioritaires du Gouvernement qui répondent au cap fixé par le Président de la République et aux quatre grandes batailles à mener : la bataille de la transition écologique, la bataille pour le plein emploi, la bataille pour la…

Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Documentation des ressources manquante

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour non renseignée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 19 octobre 2022
- 1 réutilisation
- 1 favori
DOLE : les dossiers législatifs
Par Premier ministre
Les lois publiées depuis le début de la XIIe législature (juin 2002), les ordonnances publiées depuis 2002, et les lois en préparation (projets et propositions). Les dossiers législatifs permettent d’apporter des informations en amont et en aval de la promulgation des textes législatifs. Les…

Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour non respectée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 15 avril 2021
- 0 réutilisation
- 0 favori
JADE
Par Premier ministre
Décisions du Conseil d’Etat, des cours administratives d’appel et du tribunal des conflits. Pour le Conseil d’État : les « grands arrêts » fondateurs du droit administratif ; les décisions publiées au Recueil officiel des décisions du Conseil d’Etat (recueil Lebon) depuis 1965 ; une sélection…

Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour non respectée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle renseignée

Couverture spatiale renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 15 avril 2021
- 6 réutilisations
- 6 favoris
Données essentielles des conventions de subvention
Par Ministère de la Culture
Liste des données essentielles des conventions de subvention du ministère de la Culture au titre des années 2018 à 2021. Les données concernent l'ensemble des programmes ministériels. Descriptif des libellés : - Numéro de poste EJ : Numéro de poste de l'engagement juridique, référence interne au…

Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Ressources documentées

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour non renseignée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale non renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 8 février 2022
- 1 réutilisation
- 1 favori
Nominations publiées au Journal Officiel
Par Nathann Cohen
Ce jeu de données recense les décisions de nomination publiées au Journal Officiel. Elles sont obtenues par le scraping des pages de Légifrance. Elles peuvent être prévisualisées sur la page suivante: http://steinertriples.ch/ncohen/data/nominations_JORF/

Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1

Qualité des métadonnées :

Description des données renseignée

Documentation des ressources manquante

Licence renseignée

Fréquence de mise à jour non respectée

Formats de fichiers standards

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale non renseignée

En savoir plus sur cet indicateur

— Mis à jour le 3 septembre 2022
- 0 réutilisation
- 1 favori

Discussion entre l'organisation et la communauté à propos de cette réutilisation.

Plus de réutilisations

Découvrez davantage de réutilisations.

Altimètre de la France

Application

Publié le 28 janvier 2023 par DonnéesPubliques.org
La France des logements sociaux

Visualisation

Publié le 28 janvier 2023 par Charles-Henri ARNOULD
Un hiver sous haute tension pour les industries…

Article de presse

Publié le 26 janvier 2023 par Samuel Goeta
fonds-publics.fr

Application

Publié le 23 janvier 2023 par Joachim Brindeau

Informations

Publication

Participez

Intégrer sur votre site

URL stable

Description

Jeux de données utilisés 21

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées :

Plus de réutilisations

Jeux de données utilisés ²¹