Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) pour les personnes en situation de handicap Par Acceslibre
Idéo-Associations de personnes handicapées Par Office national d'information sur les enseignements et les professions
AAH - Répartition des allocataires selon le sexe et le taux d'incapacité [National] Par Caisse Nationale des Allocations familiales
Liste des établissements labellisés Tourisme et Handicap Par Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap Par Ministère de la Culture
Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 2nd tour Par Ministère de l'intérieur
Élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 1er tour Par Ministère de l'intérieur
Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes Par Région Auvergne-Rhône-Alpes
Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes Par Région Auvergne-Rhône-Alpes
Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes Par Région Auvergne-Rhône-Alpes
Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes Par Région Auvergne-Rhône-Alpes
Evaluation Préliminaire des risques Inondations (EPRI) et Plan de Gestion des Risques Inondation (PGRI) dans le bassin Artois Picardie (EPRI - PGRI) EPRI - PGRI Par DREAL Hauts-de-France
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - secteur de Varennes les Mâcon Par Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - secteur 1 Par Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET) Par Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)
Registre parcellaire graphique (RPG) : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire Par Institut national de l'information géographique et forestière
Code Officiel Géographique (COG) Par Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)