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Suivi des sorties — Septembre 2019

Suivi des sorties — Septembre 2019

La liste des publications qui ont retenu notre attention le mois dernier.

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Données « temps réel » de mesure des concentrations de polluants atmosphériques réglementés

La surveillance de la qualité de l’air ambiant en France est confiée aux 18 Associations Agréées de Surveillance de la Qualité de l’Air (AASQA). Les stations de mesure de la…
  • 863
  • 0
  • 1
  • France métropolitaine
  • Point d'Intérêt
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Résultats du contrôle sanitaire de l'eau du robinet

Résultats du contrôle sanitaire de l'eau du robinet: prélèvements et résultats des analyses réalisés dans le cadre du contrôle sanitaire réglementaire des eaux fournies par un…
  • 13
  • 0
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  • 2016–2019
  • France
  • Commune française
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Demandes de valeurs foncières (DVF)

Conformément au décret n° 2018-1350 du 28 décembre 2018 relatif à la publication sous forme électronique des informations portant sur les valeurs foncières déclarées à l'occasion…
  • 9
  • 20
  • 19
  • 2014–2018
  • France
  • Point d'Intérêt
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Demandes de valeurs foncières géolocalisées (DVF géolocalisées)

Ce jeu de données est dérivé du jeu de données Demandes de valeurs foncières diffusé par la DGFiP. Il propose un format alternatif, normalisé et enrichi. Améliorations par…
  • 1
  • 12
  • 10
  • 2014–2018
  • France
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Cadastre

Le plan cadastral est le découpage du territoire français en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts. Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes…
  • 1
  • 13
  • 25
  • France
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Fichiers consolidés des données essentielles de la commande publique (DECP)

L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018, est entré en vigueur le 1er octobre 2018, et avec lui l’obligation pour les 70 000 acheteurs publics français…
  • 219
  • 2
  • 1
  • 2018–2024
  • France

Découpage administratif communal français issu d'OpenStreetMap

Exports du découpage administratif français au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap produit dans sa grande majorité à partir du cadastre. Ces données sont…
  • 15
  • 26
  • 45
  • France
  • Commune française
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Opérations coordonnées par les CROSS (SECMAR)

Ce jeu de données contient toutes les données statistiques disponibles informatiquement sur les interventions d’assistance et de sauvetage coordonnées par les CROSS (Centres…
  • 9
  • 9
  • 2
  • 1985–2018
  • Monde
  • Point d'Intérêt
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Répertoire national des élus (RNE)

Le Répertoire National des Elus (RNE) a pour finalité le suivi des titulaires d’un mandat électoral. Il est renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du…
  • 9
  • 9
  • 18

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Subventions attribuées 2019

Subventions attribuées pour l'année 2019 aux associations (hors reste à payer des années antérieures)
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  • 0
  • 0
  • 2019–2025
  • Intercommunalité française (EPCI)
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PAOT - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau côtières déclassées en raison de la prolifération d'algues sur…
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Zonages B1 et B2 « Arrêté du 29-04-2009 en Bretagne – classement communes par zone (JO du 03-05-2009) »

Avertissement : suite à la mise en place d'un nouveau zonage ABC au 01 août 2014 ce zonage est obsolète.Le zonage « ABC » ou « Scellier » sert à déterminer les plafonds de loyer…
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Délégations territoriales en Bretagne

Mise à jour au 13/09/2018 - Les services territoriaux portent, sur leur territoire, les enjeux des Directions Départementale des Territoires et de la Mer. Ils sont…
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Réserve de biosphère d'Iroise (MAB)

La Réserve de Biosphère des ïles et de la mer d'Iroise comporte 3 îles habitées (Ouessant, Sein et Molène), ainsi que l’archipel de Molène constitué d’une vingtaine d’îlots, et…
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Zones d'activités économiques en Bretagne

Zones d'activités économiques (ZAE) en Bretagne, pour une connaissance de la consommation d'espaces du territoireCette donnée est le résultat d'une co-construction entre…
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Les Territoires à énergie positive pour la croissance verte en Bretagne

L’appel à projet « Territoires à Énergie Positive pour la croissance verte » (TEPcv) a été lancé en 2015 pour faire émerger des territoires exemplaires en matière…
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SAGE avancement des financements en Bretagne

Comparaison par SAGE des budgets estimés par le Programme de Mesures 2016-2021 pour l'atteinte du bon état des eaux avec les mesures contractuelles financées entre 2016 et 2018.…
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Les sièges des Établissements publics de coopération intercommunale

Mise à jour 2019-02-13.Siège des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) des communautés de communes, d'agglomérations ou de métropoles en Bretagne. Origine…
  • 2
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