Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) pour les personnes en situation de handicap Par Acceslibre
Idéo-Associations de personnes handicapées Par Office national d'information sur les enseignements et les professions
AAH - Répartition des allocataires selon le sexe et le taux d'incapacité [National] Par Caisse Nationale des Allocations familiales
Liste des établissements labellisés Tourisme et Handicap Par Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap Par Ministère de la Culture
Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 2nd tour Par Ministère de l'intérieur
Élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 1er tour Par Ministère de l'intérieur
Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR) Par Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE dans le Haut-Rhin Par Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)
Bâtiment d'exploitation agricole par son emprise dans le Haut-Rhin Par Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)
Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) dans le Haut-Rhin Par Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)
Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans le Haut--Rhin Par Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)
Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET) Par Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)
Code Officiel Géographique (COG) Par Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)