Lignes électriques génératrices de servitudes I4, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 11 mars 2021Métadonnées :Bon(67 %) 71330900Générateurs linéaires (Lignes électriques) liés aux servitudes de la catégorie I4. Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, s…
Zonages liés aux servitudes de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) en Eure-et-Loir (28) au 16/06/2022 : version CNIG 2016 pour le Géoportail de l'Urbanisme Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 27 sept. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 71023100Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers)L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone…
Installations particulières hors zones de dégagement génératrices de servitudes T7 en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 24 oct. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 70832700Les servitudes aéronautiques T7 instituées pour la protection de la circulation aérienne consistent à interdire la création d'installations qui, en raison de leurhauteur, seraient susceptibles de nui…
Zonage du Plan Local d'Urbanisme de la commune Le Coudray (28110), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 69620900Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Monuments historiques (linéaires) générateurs de servitudes AC1, en Eure-et-loir (28), au 13/03/2025 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 mars 2025Métadonnées :Bon(78 %) 68722500Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Catégories des routes du Conseil Départemental d'Eure-et-Loir (028), au 01/01/2022 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 23 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 68518100Catégories des routes du Conseil Départemental d'Eure-et-Loir (contact : Administrateur SIR), au 01/01/2022 Couche issue du site https\://data.eurelien.fr/explore/dataset/categories/export/?disjuncti…
Cours d'eau (tronçons hydrographiques linéaires) mis à jour par la Direction Départementale des Territoires, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 17 juil. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 682000Cartographie des cours d'eau pour l'arrêté ZNT (zone non traité au phytosanitaire) et création de la carte GEOIDE Carto "Cours d'eau" grand public et de la carte GEOIDE Carto "CouchesDDT28\_ChambreAG…
Éolienne construite ou en projet, en Eure-et-Loir (28) : mise à jour au 10/02/2026 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 67029600L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l'énergie mécanique du vent en énergie électrique. Reliée à un générateur, elle est constituée d'un …
Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 01/01/2018, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 16 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 66611000Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 01/01/2018, en Eure-et-Loir (28) D'après les communes de la BDParcellaire Attention : diffusable aux autres ministères et aux communes des EPCI,…
Petites régions agricoles (PRA) en Eure-et-loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 7 oct. 2013Métadonnées :Bon(78 %) 66522600Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
Zone réglementée du PLU de Clévilliers (28102), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 66622900Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Couche informative des sites archéologiques surfaciques fouillés, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 25 oct. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 66526700Couche des sites archéologiques fouillés ( (opérations archéologiques déjà réalisées), fournie par la DRAC : n'est plus à jour depuis 2013 sur l'ensemble du département, car le MNHN ne fourni plus l…
Inventaire des tourbières par sites (représentation ponctuelles), en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 26 août 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 66328900Une tourbière est un marécage acide à sphaignes, hypnes, drosera, etc. où se forme la tourbe.
Zonage du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Corancez (28107), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 17 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 66024800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zone réglementée du PPRT de PRIMAGAZ à Coltainville (Eure-et-Loir) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 12 mars 2015Métadonnées :Bon(78 %) 65917000Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Stockages souterrains de gaz naturel, hydrocarbures et produits chimiques, générateurs de la servitude I7, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 18 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 65920800Attention : I8 est regroupé avec I7 selon la nouvelle normalisation CNIG 2018 des SUP de mars 2019 et l’article A126,1 du code de l’Urbanisme Les servitudes de catégorie I7 concernent les servitude…
Réserves naturelles génératrices de servitudes AC3, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 18 janv. 2019Métadonnées :Bon(78 %) 66017200Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Centres d'examen des permis de conduire, en Eure-et-Loir (28), au 25/07/2018 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 25 juil. 2018Métadonnées :Bon(78 %) 65434200Centres d'examen des permis de conduire : ils sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique, théorique, administratif) et leur qualification (examen théor…
Périmètre du PPRN Innodation du l'Avre, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 4 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 65419700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Prescriptions surfaciques (hors servitudes), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 déc. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 65132300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
