Localisation des forêts communales, départementales ou régionales, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 11 févr. 2015Métadonnées :Bon(67 %) 59118500Forêts communales, départementales ou régionales.
Zones de bruit des voies ferrées, type C en journée de 24h (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) au 03/01/2023 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 59031100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Les grandes infrastructures de transports terrestres concernées au titre de cette 4e échéance, ont été…
Voirie communale ou départementale de desserte forestiere, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 10 févr. 2015Métadonnées :Bon(67 %) 59022800Linéaire représentant les voies communales, départementales et nationales de la voirie de desserte, décrite par tronçons, située à l'intérieur ou en limite des massifs forestiers (linéaire concernan…
Bâtiment d'exploitation agricole en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 7 oct. 2013Métadonnées :À améliorer(44 %) 58018500Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.
Zone de balises aéronautiques génératrices de servitudes T4, en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 24 oct. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 57433500Les servitudes aéronautiques sont destinées à assurer la protection d'un aérodrome contre les obstacles, de façon à ce que les avions puissent y atterrir et en décoller dans de bonnes conditions de s…
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie PM2 (Installations classées) en Eure-et-Loir (28), au 05/12/2025 : format CNIG 2016 ( (avec mise à jour du format en février 2022) pour alimenter le géoportail de l'Urbanisme Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 57327500L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Localisation des Auto-Ecoles en Eure-et-Loir (028), au 03/02/2023 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 56633800Localisation des Auto-Ecoles en Eure-et-Loir Les données sont issues de la base réglementaire des arrêtés en vigueur dans RAFAEL, qui est le logiciel Ministère de l'Intérieur qui recense les professi…
Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Chartres Métropole (Courbes de bruit), en Eure-et-Loir (28) : PEB approuvé en 2002 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 10 juin 2015Métadonnées :Bon(78 %) 56637300La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE.Les aérod…
Zonages liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques) en Eure-et-Loir (28) : format CNIG 2016 pour le Géoportail de l'Urbanisme, au 19/05/2022 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 20 mai 2022Métadonnées :Bon(78 %) 55018200L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Couche spécifique ponctuelle des étiquettes des communes version 2017 pour une sortie A3, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 18 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 55010000Couche spécifique ponctuelle des étiquettes des communes version 2017 pour une sortie A3, en Eure-et-Loir (28) Diffusables uniquement en couche WMS, pour être ajouter sur une serveur cartographique d…
Organismes ayant la compétence GEMA (Gestion de l'Eau et des Milieux Aquatiques) en Eure-et-Loir (028) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 2 févr. 2018Métadonnées :Bon(78 %) 54827600Couche créée le 01/02/2018 par le BSIG de la DDT28, à partir des syndicats ayant une compétence GEMA, croisés avec la couche du bassin versant du Loir, puis la couche des EPCI 2018 (Les EPCI ayant un…
Zonage du PLan Local d'Urbanisme de la commune de Nogent-sur-Eure (28281), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 16 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 54821800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRN inondation de la Blaise, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 2 nov. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 54615500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Périmètre du PPRN inondation de Lèves à Mévoisins, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 54030900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones de vigilance pour l'implantation des ENR en éolien, en Eure-et-Loir (028) au 01/01/2024 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 22 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 53829700Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR, et pour l'atlas des ENR éoliens. Réalisée par la DDT 28/SCCT/PCT sig en février 2022, puis dernière mise à jour le 14/04/202…
Zone réglementée du PPRN Inondation de l'Eure 2, de Maintenon à Montreuil, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 5377000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Installations sportives génératrices de servitudes JS1, en Eure-et-Loir (28), au 08/09/2016 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 8 sept. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 53630400Générateurs surfaciques (Installations sportives) liés aux servitudes de la catégorie JS1. Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction i…
Unités urbaines version 2010 selon l'INSEE, en Eure-et-Loir (28), sur les communes de 2018 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 20 juil. 2018Métadonnées :Bon(78 %) 53120800Données mises à jour par la DDT28/SCTP/BSIG le 06/07/2018, sur les communes au 01/01/2018. La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbai…
Segments de classement de continuité écologique (liste 1) au 03/10/2016, en Eure-et-Loir (28) et sur un tampon de 10 kms autour Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 18 août 2023Métadonnées :Bon(78 %) 53033600Sources de données site Sandre : https\://www\.sandre.eaufrance.fr/atlas/srv/fre/catalog.search#/metadata/187ab810-d84f-414b-bec7-ffa740374461 Couche métropolitaine retravaillée par la DDT28/SCCT/PCT…
Informations (objets linéaires), relatives aux Cartes Communales (CC), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 5 déc. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 52527000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
