Zone d'aléa du PPRT de PRIMAGAZ à Coltainville (Eure-et-Loir) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 juin 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 42116500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Secteurs du Plan Local d'Urbannisme de Barjouville (INSEE 28024), révisé le 25/09/2014, en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 41523400Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zones de bruit générérées autour de certaines routes (contraintes d'urbanisme), en Eure-et-Loir (28) : arrêté prefectoral du 26/11/2016 - cartes des 2e génération Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 21 mars 2017Métadonnées :Bon(78 %) 41530000Données mises à jour le 29/09/2016 par la DDT28 /SERBAT (et mises en forme par le bureau SIG) Données initiales produites par le Cerema. Ces zones sont prises en compte dans les Porter à Connaissance…
Zone d'aléa d'un PPRN inondation de l'Avre, en Eure-et-Loir (28), au 28/01/2025 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 41115400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zonage du PLan Local d'Urbanisme de la commune de Prunay-le-Gillon (28309), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 410149K00Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zones de vigilance pour l'installation de Méthaniseur soumis à autorisation ICPE en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2024. Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :Bon(78 %) 40031000Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR Réalisée par la DDT 28/SCCT/PCT sig en janvier 2023, puis mise à jour le 01/08/2023 et le 24/03/2024. Couche non validée par …
Entité surfacique à l'origine du risque du Plan de Prévention des Risques inondation de l'Avre, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 5 sept. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 40017500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A7 (Forêts de protection) en Eure-et-Loir (28) : version CNIG 2016 pour le Géoportail de l'Urbanisme, au 19/05/2022 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 20 nov. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 39116400L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Zone réglementée du PPRT de LEGENDRE-DELPIERRE à Auneau (Eure-et-Loir) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 12 mars 2015Métadonnées :Bon(78 %) 382147K00Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zonage du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Dammarie (28122), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 2 sept. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 37920900Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zone réglementée du PPRN inondation de CHARTRES, en Eure-et-Loir (28), approuvé le 25/09/2001. Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 3722000Couche géographique modifiée le 28/01/2025. PPRN approuvé le 25/09/2001. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques …
Réseaux de télécommunication générateurs de servitudes PT3, en Eure-et-Loir (28) : MAJ au 27/06/2019 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 juil. 2019Métadonnées :Bon(78 %) 371153K00Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Zone réglementée du PPRN Innodation du Loir, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 19 avr. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 36018400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de VOUZELAUD à Brou (Eure-et-Loir) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 12 mars 2015Métadonnées :Bon(78 %) 357203K00L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRN inondation de l'Eure2 (de Montreuil à Maintenon), en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 21 juil. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 34917700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Périmètres liés aux servitudes I8 (Stockage souterrain d'hydrocarbures ou produits chimiques) en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 8 sept. 2016Métadonnées :Bon(67 %) 34922600L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Périmètre du PPRT de LEGENDRE-DELPIERRE à Auneau (Eure-et-Loir) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 nov. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 343214K00Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre d'application de la Directive Paysagère de Chartres, en Eure-et-Loir (28) au 15/11/2024 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 10 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 33031200Territoire concerné par une directive de protection et de mise en valeur des paysages (directive paysagère), approuvé par décret du 08/12/2022, et téléchargé à partir du site https\://www\.data.gouv.…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRN inondation, de CHARTRES, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 323218K00L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones de bruit des autoroutes, type C de jour (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 29/08/2023 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 26 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 31837600Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Les grandes infrastructures de transports terrestres concernées au titre de cette 4e échéance, ont été…
