Itinéraires de transports exceptionnels de première catégorie, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 9997801Est considéré comme transport exceptionnel, le transport ou la circulation de marchandises, engins ou véhicules dont les dimensions et/ou la masse dépasse(nt) les limites réglementaires définies dans…
Localisation des sites acquis ou gérés par le Conservatoire d'espaces naturels, en France (000), de mars 2022 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 16 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Sources : Inventaire National du Patrimoine Naturel du Muséum National d'Histoire Naturelle (cf https\://inpn.mnhn.fr/telechargement/cartes-et-information-geographique/ep/cen) de mars 2022. télécharg…
Localisation de toutes les Installations Classées pour la Protection de l'environnement (objets ponctuels extraits de Géorisques) en Eure-et-Loir (028), au 05/03/2026 : ICPE autorisées, déclarées et autres Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K42600Données extraites du Portail Géorisques le 05/03/2026 : voir site https\://www\.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/installations-industrielles pour le téléchargement Filtre sur le départemen…
Localisation de cas de Mérule en Eure-et-Loir, au 01/06/2025 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K49900La mérule est un champignon qui se développe dans le bois et le décompose. En cas d'humidité excessive et de défaut de ventilation, il peut se développer dans le bâtiment. L'infection est généralemen…
Parcs éoliens, en région Centre -Val de Loire (R24) au 27 septembre 2021. Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 27 sept. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 2K4K00Données téléchargées sur le site de la DREAL Centre -Val de Loire https\://carmen.developpement-durable.gouv.fr/11/eolien2.map#. Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de…
Aires d'alimentation de captages (AAC) prioritaires (ex GRENELLE) et sensibles, destinés à l'AEP, en Eure-et-Loir (28) au 07/04/2026 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K46500Aires d'alimentation de captages (AAC) prioritaires (ex GRENELLE) et sensibles, destinés à l'AEP Sources de données : DDT28 / SGREB Une colonne a été également ajoutée pour faire le lien avec les AAC…
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie T7 (Zones de dégagement aériennes) en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 24 oct. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K2K00Zones de protection liées aux servitudes T7 (Installations particulières extérieures aux zones de dégagement)Les servitudes aéronautiques T7 instituées pour la protection de la circulation aérienne c…
Périmètres de protections liées aux servitudes de la catégorie AS1 (Protection des captages d'eau potable), en Eure-et-Loir (28) au 17/03/2025 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 17 mars 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K20200Positionnement des limites du ou des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public.Les limi…
Monuments historiques (surfaciques) générant les servitudes de la catégorie AC1, en Eure-et-Loir, au 05/05/2025 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 5 mai 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K51300Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Terrain d'accueil pour les gens du voyage, en Eure-et-Loir (28) au 01/04/2024 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 27 mai 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K55000Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour car…
Éolienne construite ou en projet, en Eure-et-Loir (28) : mise à jour au 10/02/2026 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 11 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K11K00L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l'énergie mécanique du vent en énergie électrique. Reliée à un générateur, elle est constituée d'un …
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM (surfaciques) générateurs de servitudes de la catégorie PM1, au 27/09/2023 : format CNIG 2016 pour être téléversé dans le Géoportail de l'urbanisme Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 27 sept. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K214K00En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) en Eure-et-Loir (28) au 15/01/2026 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K31100L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un im…
Organismes ayant la compétences GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), en Eure-et-Loir (28), au 03/03/2025 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 6 mars 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K47200Organismes ayant la compétence GEMAPI, au 03/03/2025 Couche crée par le BSIG avec les données SGREB (info prise auprès des syndicats) à partir de l'ancienne couche L\_COMPETENCE\_GEMA\_S\_028 (qui a …
Contrainte aéronautique militaire de vol en basse altitude (zone RTBA), en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 23 sept. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 1K42200Il existe une bande de vol à basse altitude pour les avions militaires où tout obstacle de plus de 90 m de hauteur est interdit. Les informations relatives aux contraintes militaires peuvent être obt…
Compagnies de Gendarmerie dans l'Eure-et-Loir, au 03/12/2024 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 24 déc. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K39500Il existe une compagnie de gendarmerie départementale (CGD) par arrondissement mais sans suivre les limites de ceux-ci. Couche réalisé par la DDT 28/SCCT/PCT (H; Le Gal) d'après les informations de…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 01/01/2019, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 6 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K217K00Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 01/01/2019, en Eure-et-Loir (28) D'après les communes de la BDParcellaire Attention : diffusable aux autres ministères et aux communes des EPCI,…
Zones d'exclusion pour l'installation de méthaniseur soumis à autorisation ou à l'enregistrement ICPE en Eure-et-Loir (028), au 25/03/2024 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K60000Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR Réalisée par la DDT 28/SCCT/PCT sig en janvier 2022, puis mise à jour le 01/08/2023 et le 25/03/2024. Couche non validée par …
Quartier prioritaire 2024 de la politique de la ville (QPV), en Eure-et-Loir (28), au 30/01/2024. Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 16 févr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K45800Quartier prioritaire 2024 de la politique de la ville (QPV), mis à jour le 30/01/2024 sur le site https\://www\.data.gouv.fr/fr/datasets/quartier-prioritaire-de-la-politique-de-la-ville-qpv-2024/#/re…
Périmètre du PPRN inondation l'Eure1 d'Abonndant à Guainville, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K2K00Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
