Zones d'emploi 2010 en vigueur au 01/01/2015, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 7 juil. 2011Métadonnées :À améliorer(56 %) 76630200Zones d'emploi définies par le ministère du travail et l'INSEE : Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les ét…
Zones de protection des servitudes AC4 (Sites Patrimoniaux Remarquables : anciennes ZPPAUP, AVAP et secteurs sauvegardés) en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2025 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 76134400L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Périmètre du PPRT de PRIMAGAZ à Coltainville (Eure-et-Loir) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 26 sept. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 75923600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Aires définies par des arrêtés de protection de biotopes, en France (000), au 11/07/2025, complétées par le PCT au 28/11/2025 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 28 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 7659000Aires définies par des arrêtés de protection de biotopes, en France, au 11/07/2025. Sources : Inventaire National du Patrimoine Naturel du Muséum National d'Histoire Naturelle (cf https\://inpn.mnhn…
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2, en Eure-et-Loir (28), au 30/01/2026 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 2 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 75541400Mise à jour au au 21/03/22 par la DDT 28 / SCCT / PCT Sig à partir des données vérifiées par la DREAL Centre -Val de Loire (Caroline TESTE DE SAGEY - caroline.teste-de-sagey\@developpement-durable.go…
Lignes d’isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation) du Loir (non TRI), en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 5 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 75030600Table des lignes d’isocote (courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation).Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du ter…
Couche informative des sites archéologiques linéaires fouillés, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 25 oct. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 74927000Couche des sites archéologiques fouillés ( (opérations archéologiques déjà réalisées), fournie par la DRAC : n'est plus à jour depuis 2013 sur l'ensemble du département, car le MNHN ne fourni plus l…
Zones de bruit des routes, type C de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 03/01/2023 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 74635500Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Les grandes infrastructures de transports terrestres concernées au titre de cette 4e échéance, ont été…
Prélocalisation des zones humides surfaciques du SAGE du Loir en Eure-et-Loir (28) et départements limitrophes, en 2014 (pas d'actulisation au 01/08/2023) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 29 août 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 74026200Prélocalisation des zones humides par le SAGE du Loir (données fournies au SIG au printemps 2014) : rein depuis 2014 (SAGE appelé par stagiaire SGREB Frédéric BUSI) et pas d’actualisation de l’invent…
Zonage du PLan Local d'Urbanisme de la commune de Ver-les-Chartres (28403), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 73722600Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Francourville (28160), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 16 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 73620100Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels mouvement de terrain de Dreux, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 11 janv. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 73418100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones de vigilance pour l'installation de Méthaniseur soumis à enregistrement ICPE en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2024 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :Bon(78 %) 73033700Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR Réalisée par la DDT 28/SCCT/PCT sig en janvier 2023, puis mise à jour le 01/08/2023 et le 24/03/2024. Couche non validée par …
Périmètre du PPRN inondation de la Blaise, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 72731900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones de bruit des voies ferrées, type C de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) au 03/01/2023 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 72632300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Les grandes infrastructures de transports terrestres concernées au titre de cette 4e échéance, ont été…
Forêts de protection génératrices de servitudes A7, en Eure-et-Loir (28) : version CNIG 2016 pour le Géoprtail de l'Urbanisme, au 19/05/2022 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 20 mai 2022Métadonnées :Bon(78 %) 725213K00Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Zones de bruit des autoroutes, type A de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 29/08/2023 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 26 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 72536100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Les grandes infrastructures de transports terrestres concernées au titre de cette 4e échéance, ont été…
Zones de bruit des voies ferrées, type A de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) au 03/01/2023 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 72532100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Les grandes infrastructures de transports terrestres concernées au titre de cette 4e échéance, ont été…
Hauteurs à partir du niveau de la mer, des zones de dégagement (éléments ponctuelles) liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en France (000), au 13/05/2022 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 mai 2022Métadonnées :Bon(78 %) 71927100Les hauteurs de dégagement sont définies sur des paliers à respecter. Pour voir ces hauteurs (par rapport au niveau de la mer): charger en plus, la couche linéaires des paliers de hauteurs N\_T5\_ASS…
Zone réglementée du PPRT de VOUZELAUD à Brou (Eure-et-Loir) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 juin 2015Métadonnées :Bon(78 %) 71317600Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
