Zone vulnérable aux nitrates, en Eure-et-Loir (28) : arrêté du préfet de région du 04/08/2021 (mise à jour au 03/06/2022) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 27 mars 2023Métadonnées :Bon(78 %) 1K27900Toutes les communes du 28 sont concernées. Sources : http\://www\.geosource.reseau-zones-humides.org/geosource/srv/fre/catalog.search#/metadata/8ddc0f01-6708-4b23-a79a-e9bac3beeee6 Version de juin 20…
Bassins de vie version 2022, en Eure-et-Loir (28), au 01/01/2024 (sur communes 2019) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :Bon(78 %) 1K27300C’est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. Il s’agit d’un nouveau zonage défini par l’INSEE (version 2022) sur les communes au 01…
Parcelles aptes à l'épandage de matière organique, en Eure-et-Loir (28) au 28/01/2026 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 1K39400Tout ou partie d'un champ (au sens d'un îlot PAC) qualifié dans le cadre d'un périmètre d'épandage d'une infrastructure (ICPE, station d'épuration). ATTENTION : données nominatives, se rapprocher de …
Ensemble des zones inondables (y compris les PPRI et R111-3), en Eure-et-Loir (28) au 29/09/2025 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 1K209K00Données de la DDT28 (service SGREB) mises à jour en 2017 avec le BSIG, et validées le 01/02/2018 par le service métier. Puis mises à jour ponctuelles (la dernière datant du 29/09/2025) Cette couche …
Zone de lutte vis à vis de la chrysomèle des racines du maïs en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 15 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K12400Limites des zones de lutte contre la dissémination de la chrysomèle, coléoptère ravageur à lutte obligatoire des cultures de maïs. Elles sont déterminées, par arrêté préfectoral, au cas par cas et da…
Stations d'épuration localisées ponctuellement, en Eure-et-Loir (28) au 0/01/2021 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 23 mars 2021Métadonnées :Bon(78 %) 1K38000Stations d'épuration localisées ponctuellement (données issues de l'application ROSEAU, alimentées par le SGREB) : https\://eau.agriculture.gouv.fr/roseau/extractions/extractions.xhtml?ticket=ST-8308…
Autorisation Unique de Prélèvement (AUP) d'eau pour l'irrigation, en Eure-et-Loir (028) au 11/07/2023 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K209K00Autorisation de prélèvement d'eau pour l'irrigation agricole, accordée à l'OUGC irrigation Beauce 28 (Organisme Unique de Gestion Collective) par l'arrêté n° DDT-SGREB-BA 2022-03/1 : autorisation uni…
Eléments de type ponctuel, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 déc. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 1K40000Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Zones de dégagement (éléments linéaires) liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en France (000), au 17/05/2022 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 mai 2022Métadonnées :Bon(78 %) 1K50900Les zones de dégagement sont définies par des paliers de hauteurs à respecter. Pour voir ces hauteurs (par rapport au niveau de la mer): charger en plus, la couche ponctuelles des étiquettes de haute…
Barrages formant une retenue d'eau (représentés par un point), en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 mars 2016Métadonnées :Bon(78 %) 94032200Localisation ponctuelle sous Cascade d'un ouvrage de retenue d'eau : Données issues du module SIOUH de l'application CASCADE (DREAL-DDT) ATTENTION : données non validées à utiliser avec précaution E…
Segments de classement de continuité écologique (liste 2) au 03/10/2016, en Eure-et-Loir (28) et sur un tampon de 10 kms autour, au 3/10/2016 (sans LOIRE-BRETAGNE) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 18 août 2023Métadonnées :Bon(78 %) 93530600Sources de données site Sandre : https\://www\.sandre.eaufrance.fr/atlas/srv/fre/catalog.search#/metadata/187ab810-d84f-414b-bec7-ffa740374461 Couche métropolitaine retravaillée par la DDT28/SCCT/PCT…
Plans de zonage des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 8 févr. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 92830400Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Ensemble des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN), en Eure-et-Loir (28), aiu 28/01/2025 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 92717300Table SIG réalisée par la DDT28/SCCT/PCT, à partir des dossiers papier ou PDF (ou des données SIG des BE sous-traitants pour les plus récents) des plans d'exposition aux risques gérés par la DDT28 (…
Zones de bruit des routes, type C en journée de 24h (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 03/01/2023 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 91834400Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Les grandes infrastructures de transports terrestres concernées au titre de cette 4e échéance, ont été…
Zones de bruit des routes type A en journée de 24 h (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028), au 03/01/2023 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 911215K00Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Les grandes infrastructures de transports terrestres concernées au titre de cette 4e échéance, ont été…
Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT2, en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024. Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 14 mai 2024Métadonnées :Bon(78 %) 91028400Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 à L. 56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger le…
Document R111-3, en Eure-et-Loir (28) en septembre 2015 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 15 sept. 2017Métadonnées :Bon(67 %) 90722400Application de l'article R111-3 du code de l'Urbanisme pour les communes n'ayant pas encore de PPR naturel. Pas de nouveau R111-3 depuis 2015.
Zone de développement de l'éolien (ZDE), en région Centre - Val de Loire (R24) : version de février 2016 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 avr. 2016Métadonnées :Bon(67 %) 87931500Zones de développement de l'éolien destinées à concentrer l'installation de futurs parcs éoliens Périmètre des ZDE en région Centre Val de Loire. Les zones de développement de l'éolien (ZDE) sont déf…
Périmètre du PPRN inondation de Chartres, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 87534000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones maximales de dégagement (éléments surfaciques) liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 24 oct. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 85939400Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitu…
