Eléments d'habillage de type surfacique, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 déc. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 47619500Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Zonage du Plan Local d'Urbansime de la commune de Coltainville (28104), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 2 sept. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 47615800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Documents PPRT sur le département d'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 8 nov. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 47320400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones de bruit des routes, type A de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 03/01/2023 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 47634600Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Les grandes infrastructures de transports terrestres concernées au titre de cette 4e échéance, ont été…
Voies ferrées génératrices de servitudes T1 en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 23 août 2016Métadonnées :Bon(78 %) 47223400Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de LEGENDRE-DEMPIERRE à Auneau (Eure-et-Loir) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 10 avr. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 46416400L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zone d'aléa d'un PPRT de VOUZELAUD à Brou (Eure-et-Loir) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 juin 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 46418000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRN inondation, du Loir, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 19 avr. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 46217000L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones dans lesquelles la montée des eaux du LOIR (hors TRI) se situe dans un plage de valeurs donnée, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 6 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 4595800Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe.Série de données géographiques p…
Zones d'alertes sécheresse souterraines en Eure-et-Loir (028), au 29/04/2022 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 11 avr. 2022Métadonnées :Bon(67 %) 45631900La Zone d'alerte sécheresse souterraine correspond au périmètre de Chartres Métropole. Source DDT 28 / SGREB (MN Jardin)
Zone humide surfacique du SAGE de l'Avre en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 29 août 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 456152K00Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanent…
Informations (objets surfaciques), relatives aux Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 déc. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 45320400Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zone d'aléa du PPRN inondation de l'Huisne, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 6 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 44420300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Secteur d'intervention des brigades de Gendarmerie dans l'Eure-et-Loir (028), en février 2025 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 5 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 43726300La couche représente les lieux d'interventions des Brigades de Gendarmerie du département 28. Les lieux d'interventions étant des communes d'interventions, la couche est la fusion des limites communa…
Ecritures d'habillage de type texte, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 déc. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 43519500Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Installations classées génératrices (surfaciques) de servitudes de la catégorie PM2, au 05/12/2025 : format CNIG 2016 (avec mise à jour du format en février 2022) pour être téléversé dans le Géoportail de l'urbanisme. Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 43227800Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE),…
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A7 (Forêts de protection) en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 29 août 2016Métadonnées :Bon(67 %) 42920100L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRN inondation, d'Abondant à Guainville (Eure1), en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 4 oct. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 42917500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPR Inondation de Lèves à Mévoisin, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 juil. 2019Métadonnées :Bon(78 %) 42518700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Périmètre du PPRN mouvement de terrain de Chateaudun, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 42324600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
