La Base de données locales référence plus de 60 000 guichets publics locaux (mairies, organismes sociaux, services de l'état, etc.). Elle fournit leurs coordonnées (adresses, téléphones, site internet, horaires d'ouverture, coordonnées de géolocalisation). En complément, sont indexés plus de 36…

Liste des établissements du domaine sanitaire et social. Informations sur la Géo-localisation : Le système d’information source contenant les coordonnées géographiques permettant de géo-localiser les établissementsrépertoriés dans FINESS est le produit BD-ADRESSE en version 2.1 de l’IGN (Institut…

Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires…

Liste des autorisations d'activités de soins

Liste des disciplines d'enseignement

La table t_geo_com est le référentiel géographique de la base de données DataSanté : elle recense toutes les communes et arrondissements municipaux qui existent ou qui ont existé depuis 2010 et leur associe les codes officiels géographiques antérieurs, les découpages INSEE (unités urbaines,…

Présentation des délibérations du conseil municipal

Installations radioélectriques de plus de 5 watts, hormis celles de l'Aviation Civile et des ministères de la Défense et de l'Intérieur.Les données présentées proviennent d'une base de données de l'ANFR alimentée par tous les exploitants d'installations radioélectriques, publics ou privés, dans le…

Le ministère de l’Intérieur assure l’exécution de l’action 01 du programme budgétaire 122, « aides exceptionnelles aux collectivités territoriales ». Ce programme comprend les subventions d’investissement des collectivités territoriales accordées au titre de la « réserve parlementaire ». Le…

Fourniture de fichiers au format pdf ou jpeg, obtenus par la numérisation de documents d'observations météorologiques en altitude, relevées en France métropolitaine

Fourniture de fichiers au format pdf, ou jpeg, obtenus à partir de la numérisation de tableaux climatologiques mensuels résumant les observations météorologiques relevées quotidiennement en France métropolitaine.

Fourniture de fichiers pdf, obtenus par la numérisation de documents d'observations météorologiques infra-quotidiennes (à des heures variables selon les documents) de France métropolitaine.Les carnets d'observation étaient les documents servant de base au travail des observateurs : on y trouve les…

Liste des équipements sociaux et médico-sociaux. Le 30/12/2016 : Modification du format de fichier :Ajout des rubriques indsupinst, indsupaut, datemajaut et datemajinst pour permettre le filtre des installations et des autorisations supprimées.Le 10/01/2017 : Suite à l'instruction DGCS/2016/300…

Les données ''ASSOCIATIONS'' sont extraites du JOAFE (JOURNAL OFFICIEL DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS D'ENTREPRISE) Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise publie : Les déclarations de création, modification ou dissolution des…

Les comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation. Vous trouverez les comptes des années 1998, 2003 à 2015 ainsi que le flux du dernier mois (année 2016). Pour accéder au répertoire des données COMPTES ASSOCIATIONS sous le protocole ftp cliquer ici La mise à disposition par la…

Ce jeu de données recense les plateformes et les organisations qui participent au développement de l'open data dans les territoires. Il ne concerne, pour le moment, que les collectivités locales françaises (restreintes aux communes, EPCI à fiscalité propre, départements et régions) qui publient…

Affiche la liste des principales nomenclatures utilisées dans FINESS.

Cet API provient d'un service public certifié. L’API BOAMP est une Interface de Programmation d’Applications permettant d’accéder directement aux annonces du BOAMP en fonction de critères de sélection prédéfinis. Contenu des données accédées : Créé par le décret n° 57-435 du 4 avril 1957, le BOAMP…

Contrat et avenant de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des marchés communaux de la Ville des Lilas.

Liste des recueils des actes administratifs de la Ville de Rosny-sous-Bois depuis 2014