Informations de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Updated on July 18, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Lorient Agglomération
Lorient Agglomération regroupe 25 communes en Bretagne Sud : Brandérion, Bubry, Calan, Caudan, Cléguer, Gâvres, Gestel, Groix, Guidel, Hennebont, Inguiniel, Inzinzac-Lochrist, Lanester, Languidic, Lanvaudan, Larmor-Plage, Locmiquélic, Lorient, Plœmeur, Plouay, Pont-Scorff, Port-Louis, Quéven,…
Informations
- License
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 56d9456288ee3813f9cfd997
Temporality
- Frequency
- Unknown
- Creation date
- March 4, 2016
- Latest resource update
- July 18, 2020
Geographic dimensions
- Territorial coverage granularity
- Other
Extras
- inspire:resource_identifier
- 76bcbbbb-7d1c-4132-afc9-d0644b844bc1
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- geop:archived
- shutdown-phase-1
Embed
Permalink
Description
Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.
Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à construire et des informations contextuelles reportées à titre informatif sur les documents graphiques sans qu'il en soit fait mention dans le règlement.
Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique).
Origine
La mission SIG (Système d'Information Géographique) travaille les données des communes afin qu'elles puissent être conformes aux standards National et Européen et les agrège sur l'ensemble de l'agglomération.
Les informations, par opposition aux prescriptions édictées par le PLU lui-même, trouve leur origine dans une source extérieure.
Organisations partenaires
Lorient Agglomération
Liens annexes
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