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Search among 44,343 datasets on data.gouv.fr

Carte des syndicats d'initiative et offices de tourisme

Liste des Offices de tourisme, Points Information Tourisme et Syndicats d'Initiative d'Île-de-France Données mises à jour : août 2019

Updated on August 9, 2019

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Informations de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération. Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à…

Updated on October 16, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Updated on October 16, 2022

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Information surfacique (PLUi)

From Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Les informations du PLU 3.1 peuvent être linéaires, ponctuelles ou informatives. Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'ville de pierre' pour les perspectives, et sur le plan de zonages pour les arbres isolés. Les informations surfaciques sont reportées ou non…

Updated on March 30, 2023

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Informations de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Updated on October 16, 2022

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Information ponctuelle (PLUi)

From Bordeaux Métropole

Updated on March 30, 2023

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Informations surfaciques des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

From Communauté d'Agglomération "Saint-Lô Agglo"

Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU. Saisie sur base du plan parcellaire. Contexte de collecte Numérisation de l'ensemble des informations surfaciques relatives aux documents d'urbanisme en vigueur sur Saint-Lô…

Updated on December 6, 2022

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