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Linéaires de haies dans les documents d'urbanisme non publiés au GPU dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Linéaires de haies présents dans les documents d'urbanisme numérisés par la DDT entre 2010-2017 et non publiés au GPU . La donnée n'a pas été mise à jour depuis

Updated 3 weeks ago

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Zonages des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Zonages des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes membres de Lorient Agglomération. Les zonages couvrent l'intégralité du territoire communal à l'exception des secteurs couverts par un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. Le Code de l'urbanisme…

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Updated on September 12, 2024

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Suivi des procédures d'urbanisme communales et intercommunales en Charente-Maritime.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Suivi des procédures d'urbanisme communales et intercommunales en Charente-Maritime et localisation. Plan d'occupation des sols (POS), Plan local d'urbanisme (PLU), Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et Carte communale (CC). Ces données décrivent les procédures d'urbanisme dans leur…

Updated 2 weeks ago

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Informations de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération. Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à…

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Updated on September 12, 2024

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Prescriptions de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever…

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Updated on September 12, 2024

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Prescriptions de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

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Updated on September 12, 2024

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Prescriptions de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

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Updated on September 12, 2024

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Informations de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

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Updated on September 12, 2024

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Informations de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

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Updated on September 12, 2024

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Zonage du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Francourville (28160), en Eure-et-Loir

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

Updated 2 weeks ago

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Schémas de cohérence territoriale (SCOT) en Eure-et-Loir (28), en septembre 2020

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Couche mise à jour le 08/09/2020 par la DDT28/SCTP/BSIG (notamment pour les attributs). La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs.…