RPG From Institut national de l'information géographique et forestière Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de paiement). Une version anonyme des données graphiques du RPG associées à certaines des données déclarées par les… Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 19 reuses 32 favorites
BD TOPO® From Institut national de l'information géographique et forestière La BD TOPO® version 3.3 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - l'administratif ; - le bâti ; - l'hydrographie ; - les lieux nommés ; -… Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 30 reuses 8 favorites
Données brutes de l'inventaire forestier From Institut national de l'information géographique et forestière Les données brutes de l'inventaire forestier correspondent à l'ensemble des données collectées en forêt (y compris en peupleraie) sur le territoire métropolitain par les agents forestiers de terrain de l'IGN. Ces données portent sur les caractéristiques des placettes d'inventaire (6000 par an),… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on January 9, 2025 Licence Ouverte / Open Licence 4 reuses 8 favorites
BD Forêt® From Institut national de l'information géographique et forestière BD Forêt® V2 La BD Forêt® V2 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. Caractéristiques principales : - Une nomenclature nationale de 32 postes qui repose sur une… Updated 1 day ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 3 favorites
OCS GE From Institut national de l'information géographique et forestière L'OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue aux calculs… Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 2 favorites
DEBROUSSAILLEMENT From Institut national de l'information géographique et forestière Le produit DEBROUSSAILLEMENT présente le zonage informatif des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD). C’est une carte qui permet aux particuliers de pouvoir localiser leur terrain et savoir s’ils sont soumis à la réglementation sur les obligations de débroussaillement. Ce zonage… Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 1 favorite
BD CARTO® From Institut national de l'information géographique et forestière La BD CARTO® version 5.0 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1 : 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements et régions d'outre-mer. Les… Updated on December 10, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er septembre 2021, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).PLUi : Plan Local d'Urbanisme IntercommunalLe plan local… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on July 18, 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue) From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 1er septembre 2023, avec actualisation des données population (population légale à l'année N-3). SCOT : Schéma de COhérence Territoriale PLUi : Plan Local d'Urbanisme… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on March 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Prescription linéaire d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… Updated on November 22, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux… Updated on November 22, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Avis de l'Autorité Environnementale - plans et programmes - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents de planification élaborés ou adoptés par l’État, les collectivités territoriales ou leurs groupements et les établissements publics en dépendant, ainsi que leur modification.… Updated on January 9, 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Prescription surfacique d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… Updated on November 13, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Linéaire informatif d'un document d'urbanisme dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux… Updated on November 21, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SRC Normandie - L'emprise des zones urbanisées From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise de l'urbanisation empêchant toute exploitation des ressources géologiques. Cette couche est fictive. Elle a été élaborée de façon automatique à partir de la BDTopo et de… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SRC Normandie - L'emprise des grandes infrastructures ferroviaires From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures ferroviaires empêchant toute exploitation des ressources géologiques. Cette couche est fictive. Elle a été élaboré de façon automatique à… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SRC Normandie - L'emprise des grandes infrastructures routières From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures routières empêchant toute exploitation des ressources géologiques. Cette couche est fictive. Elle a été élaboré de façon automatique à partir… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule ressource par… Updated on January 8, 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonage des capacités minimales de stockage des effluents d'élevage - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie L’arrêté ministériel du 19 décembre 2011 modifié, définissant le 5e programme national « nitrates », a fixé les capacités minimales de stockage des effluents d’élevage dont doit disposer chaque exploitant agricole. Dans son annexe 2 (partie I), l’arrêté précise la capacité requise en fonction de… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Forêt de protection (FP) - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Les forêts de protection sont des forêts placées sous un régime spécial dénommé « régime forestier spécial » qui concerne les forêts reconnues nécessaires au maintien des terres en montagne et sur les pentes, à la défense contre les avalanches, les érosions et les envahissements des eaux et des… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites