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Search among 44,325 datasets on data.gouv.fr

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Données brutes de l'inventaire forestier

From Institut National de l'Information Géographique et Forestière

Les données brutes de l'inventaire forestier correspondent à l'ensemble des données collectées en forêt (y compris en peupleraie) sur le territoire métropolitain par les agents forestiers de terrain de l'IGN. Ces données portent sur les caractéristiques des placettes d'inventaire (6000 par an),…

Updated on February 22, 2022

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Forêts publiques (diffusion publique)

From Office National des Forêts

La forêt est un bien foncier immeuble détenu par un ou plusieurs propriétaires fonciers. Elle est le plus souvent caractérisée par une formation végétale composée d’arbres et d’arbustes, et considérée par l’ONF comme l’unité spatiale de référence pour l’aménagement forestier et la mise en œuvre de…

Updated on January 24, 2020

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Parcelles forestières publiques (diffusion publique)

From Office National des Forêts

La parcelle forestière est une partie de forêt utilisée comme cadre de référence géographique pour la gestion et matérialisée sur le terrain.Les parcelles forestières forment un découpage exhaustif de la forêt. Origine Couche obtenue par géotraitement de la couche nationale partenaires.…

Updated on September 23, 2020

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Zonages des documents d'urbanisme PLU/POS - Haute-Loire

From Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document d'urbanisme de planification de l'urbanisme au niveau communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre…

Updated on January 24, 2020

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Artificialisation des sols en Bretagne

From DREAL Bretagne

Une surface est artificialisée lorsqu’elle est destinée aux habitations, activités, réseaux de transport et espaces associés, par opposition aux surfaces agricoles et naturelles. La part et l'évolution de l'artificialisation sont calculées à partir des fichiers fonciers redressés de la DGFIP (Base…

Updated on January 24, 2020

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Etat d'avancement des PLU - POS - CC et RNU en Bretagne

From DREAL Bretagne

MAJ 2019-12-31 - Le plan local d’urbanisme est le principal document de planification à l’échelle communale ou dans certains cas intercommunale. Il a été créé par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000, non seulement pour se substituer au plan d’occupation des sols…

Updated on September 8, 2020

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Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2019)

From Région Bretagne

Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année confirmer leur engagement lors de la campagne PAC annuelle dans le cas d’un engagement pluriannuel.…

Updated on December 18, 2020

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Occupation du sol Région Sud 2019

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Base de données d'Occupation du sol régionale -BD OCSOL 2019 - sur la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Cette version été réalisée dans le cadre du marché de mise à jour porté par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Produite à partir d'images satellitaires SPOT 6 (6m) et complétée par un…

Updated on May 12, 2022

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SRCE : Réservoirs de biodiversité des trames verte et bleue en Pays de la Loire

From DREAL Pays de la Loire

En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus riche ou la mieux représentée, où les espèces peuvent effectuer tout ou partie de leur cycle de…

Updated on January 7, 2021

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Espaces Naturels et Paysages protégés (surfaciques) de la DTA "Estuaire de la Loire" en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire

From DREAL Pays de la Loire

La Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) est un document de planification des priorités d’actions de l’État à horizon 20-25 ans. Il est élaboré à l’initiative et sous la responsabilité de l’État en concertation avec les collectivités territoriales. La Directive Territoriale d’Aménagement de…

Updated on January 24, 2021

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SRCE : Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité et cartographiés comme axes linéaires en Pays de la Loire

From DREAL Pays de la Loire

Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de leur cycle de vie. (article R. 317-19 III du code de l’environnement). Ces corridors…

Updated on January 19, 2021

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Occupation des sols à grande échelle par télédetection 2011 : département de la Haute-Savoie

From Cerema

Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. Il s'agit de l'occupation du sol du département de la Haute-Savoie. Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhône Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional…

Updated on January 21, 2021

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Campings - Hébergements touristiques classés en métropole

From DREAL Bretagne

Le classement des terrains de camping est effectué à la demande de l'exploitant auprès d'un organisme accrédité et selon une réglementation spécifique en matière de délais, de critères d'évaluation et de publicité. Les terrains aménagés de camping et de caravanage destinés à l'accueil : de tentes,…

Updated on January 24, 2020

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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er septembre 2021, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).PLUi : Plan Local d'Urbanisme IntercommunalLe plan local…

Updated on October 12, 2021

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Secteur des cartes communales dans le département de la Charente

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…

Updated on February 24, 2020

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Friches et dents creuses dans le département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne

La direction départementale des territoires de la Marne effectue depuis 2009, un recensement des ressources foncières mutables au sein des principaux espaces urbains marnais. Ce recensement concerne les emprises foncières correspondant d’une part à des friches connues ou probables de tout type…

Updated on February 27, 2020

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Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront…

Updated on October 13, 2020

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SRCE : Ruptures potentielles aux continuités écologiques en Pays de la Loire

From DREAL Pays de la Loire

Les ruptures de continuités terrestres connues ont été représentées dans les cartographies des continuités écologiques. Les continuités de la trame verte sont par définition des espaces de déplacements des espèces inféodées à un type de milieu. L’identification des points de collision sur tous…

Updated on January 21, 2021

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Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue)

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 1er septembre 2020, avec actualisation des données population (population légale au 1er janvier 2020 = pop 2017 = pop N-3). SCOT : Schéma de COhérence Territoriale PLUi : Plan…

Updated on August 5, 2022

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Secteurs des cartes communales approuvées - Haute-Loire

From Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

Secteurs représentés sur le plan graphique d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité. Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers :…

Updated on January 24, 2020

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