-
MNT Raster - Nord-Pas de Calais - PPIGE - 2012-2013
Modèle Numérique de Terrain (MNT) de la Région Nord - Pas de Calais sous forme d'image numérique.Produit par le Conseil départemental du Pas-de-Calais à partir du MNT GRID Nord-Pas de Calais - PPIGE - 2012 - 2013, à partir du logiciel SAGA-GIS 2.2, suivant l'algorithme B-Spline Multiniveaux pour… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Just-la-Pendue - Loire (informations surfacique)
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 15 février 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Médard-en-Forez - Loire (habillage texte)
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 18 novembre 2005, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Balbigny - Loire (prescriptions ponctuels)
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 7 mars 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés de la Carte Communale (C.C.) de Néronde - Loire (informations surfaciques)
Les données figurant sur les plans de zonages C.C. papier en date du 20 avril 2009 ont été numérisées en respectant le géostandard de données C.C. COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes de la C.C. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Just-la-Pendue - Loire (habillage texte)
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 15 février 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.O.S. de St-Symphorien-de-Lay - Loire (prescriptions surfaciques)
Les données figurant sur les plans de zonages P.O.S. papier, en date du 20 décembre 2001, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU/POS COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.O.S. sont exclues car elles ne sont… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Just-la-Pendue - Loire (prescriptions surfaciques)
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 15 février 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Marclopt (zonages urbanisme)- Loire
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 9 février 2008) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St Jean St Maurice sur Loire (prescriptions surfaciques) - Loire
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 8 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St Jean St Maurice sur Loire (prescriptions ponctuels) - Loire
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 8 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Marclopt (prescriptions surfaciques) - Loire
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 9 février 2008) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Marclopt (prescriptions linéaires) - Loire
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 9 février 2008) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de SAINT JEAN DE NIOST (Ain)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de Chazay sur Ain
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de Bellignat (Ain)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de OYONNAX (AIN)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de Garnerans (Ain)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de Groissiat (Ain)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… -
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de MONTREAL LA CLUSE (Ain)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…