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Achats de pesticides par code postal

Accès aux données à jour Les données à jour sont accessibles exclusivement depuis : La présente page Le site BNV-D Traçabilité Le site data.eaufrance.fr ATTENTION : les données actuellement diffusées via geo.data.gouv.fr ne sont pas à jour Contexte La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques a…

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Updated on January 31, 2023

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(Ind21-3) Pourcentage de logements par commune construits en zone inondable après l’approbation du PPRL (2019)

From Cerema

Cet indicateur mesure par commune la proportion de logements construits en zone inondable après l’approbation du PPRL, prenant donc potentiellement en compte un niveau de plancher supérieur à la cote de référence. Le résultat est en % . Origine Les données utilisées pour le calcul de cet…

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55.55555555555556/100

Updated on September 3, 2020

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Mobilité - Itinéraires carapattes - Grand Poitiers Données métiers

From Grand Poitiers Open Data

Ces données présentent, à l'échelle de Grand Poitiers, la localisation et le fonctionnement des lignes carapattes. (Horaires, Ecoles et groupes scolaires concernés)

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44.44444444444444/100

Updated on February 3, 2022

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Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »

From Première ministre

La loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens pose le principe selon lequel le silence gardé par l’administration sur une demande vaut accord. Ces dispositions s’appliquent à compter du 12 novembre 2014 aux demandes…

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88.88888888888889/100

Updated on December 8, 2016

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Réseau de transport routier - Nombre de voies - France métropolitaine

From Cerema

Nombre de voies du réseau routier national métropolitain au 01/01/2020, bretelles incluses. Ces données sont issues du SIGR (système d'information sur la gestion du patrimoine routier national), elles ont fait l'objet d'une transformation pour être conformes à la nomenclature INSPIRE. Référence au…

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55.55555555555556/100

Updated on November 6, 2020

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Réseau de transport routier - Nature de voie - France métropolitaine

From Cerema

Nature de voie du réseau routier national métropolitain au 01/01/2020, bretelles incluses. Ces données sont issues du SIGR (système d'information sur la gestion du patrimoine routier national), elles ont fait l'objet d'une transformation pour être conformes à la nomenclature INSPIRE. Référence au…

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55.55555555555556/100

Updated on November 6, 2020

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Réseau de transport routier - Autorité propriétaire - France métropolitaine

From Cerema

Autorité propriétaire du réseau routier national métropolitain au 01/01/2020, bretelles incluses. Ces données sont issues du SIGR (système d'information sur la gestion du patrimoine routier national), elles ont fait l'objet d'une transformation pour être conformes à la nomenclature INSPIRE.…

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Updated on November 6, 2020

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Réseau de transport routier - Catégorie de revêtement - France métropolitaine

From Cerema

Catégorie de revêtement du réseau routier national métropolitain au 01/01/2020, bretelles incluses. Ces données sont issues du SIGR (système d'information sur la gestion du patrimoine routier national), elles ont fait l'objet d'une transformation pour être conformes à la nomenclature INSPIRE.…

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Updated on November 6, 2020

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Ventes de pesticides par département

From Système d'Information sur l'Eau

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77.77777777777779/100

Updated on January 31, 2023

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(Ind34-1) Communes disposant d’un plan de gestion des déchets post-inondation (2019)

From Cerema

Cet indicateur indique si la commune, par elle-même ou par l’intermédiaire de l’EPCI, dispose d’un plan de gestion des déchets post-inondation. Origine Les données utilisées pour le calcul de cet indicateur sont les suivantes : le découpage administratif communal provenant de la base "ADMIN…

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Updated on January 24, 2021

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(Ind33-1) Pourcentage de services publics stratégiques en zone inondable (2019)

From Cerema

Cet indicateur mesure le nombre et la proportion des services publics stratégiques situés en zone inondable sur chacune des communes. Le résultat est un nombre d’établissements situés dans la zone inondable et leur proportion comparé au total de ces mêmes établissements sur la commune. Services…

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Updated on September 3, 2020

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Horaires théoriques du réseau IZILO - format GTFS de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Fichier GTFS des données théoriques du réseau IZILO de Lorient Agglomération. GTFS (general transit feed specifications) n’est pas une norme officielle. C’est un format conçu et promu par Google, maintenu par une communauté technique, qui est le standard de fait aux USA ainsi que pour la…

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Updated on October 6, 2023

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Forêts publiques (diffusion publique)

From Office National des Forêts

La forêt est un bien foncier immeuble détenu par un ou plusieurs propriétaires fonciers. Elle est le plus souvent caractérisée par une formation végétale composée d’arbres et d’arbustes, et considérée par l’ONF comme l’unité spatiale de référence pour l’aménagement forestier et la mise en œuvre de…

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Updated on January 24, 2020

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Zone à faibles émissions de la Métropole de Lyon - ZFE

From Métropole de Lyon

L’ouverture des données sur les Zones à Faibles Emissions est une obligation légale, définie par la Loi pour une République Numérique (n° 2016-1321 du 7 octobre 2016) concernant la mise à disposition par défaut des données administratives. La zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon…

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Réserves Biologiques (diffusion publique)

From Office National des Forêts

Contours des réserves biologiques existantes (créées par arrêté ministériel) ou des projets ayant reçu l'avis favorable du CNPN (Conseil National pour la Protection de la Nature) mais encore en attente de leur arrêté de création. Dans les réserves biologiques intégrales (RBI), toute intervention…

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Updated on September 23, 2020

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Piézomètres

From Système d'Information sur l'Eau

Un piézomètre est un point d'observation piézométrique, qui est soit un ouvrage construit par l'homme (puits, forage, gravière, ...), ou bien un point naturel (source, aven, grotte, ...) qui permet de mesurer le niveau d'une nappe. Théoriquement, un piézomètre ne mesure que le niveau d'une et une…

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Updated on December 22, 2020

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Stations de traitement des eaux usées - France entière

From Système d'Information sur l'Eau

Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux usées par des procédés divers : biologiques, physico-chimiques... localisés sur un espace géographique continu et homogène. Il est de type urbain, industriel ou mixte en fonction de la nature du maître d'ouvrage. Plus…

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Updated on November 3, 2020

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Parcelles forestières publiques (diffusion publique)

From Office National des Forêts

La parcelle forestière est une partie de forêt utilisée comme cadre de référence géographique pour la gestion et matérialisée sur le terrain.Les parcelles forestières forment un découpage exhaustif de la forêt. Origine Couche obtenue par géotraitement de la couche nationale partenaires.…

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Updated on September 23, 2020

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Zones vulnérables - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir…

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Updated on December 22, 2020

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Stations hydrométriques - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

La couche des sites et stations hydrométriques de la France métropolitaine contient: toutes les stations hydrométriques publiques les sites hydrométriques de type ponctuel (sites sans station) Suivant leurs caractéristiques, les données mesurées (Hauteur/Débit) par ces équipements sont accessibles…

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Updated on January 24, 2020

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