Aires d'Alimentation de Captages - France entière From Système d'Information sur l'Eau L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on September 12, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) La notion de massif est à différencier de la notion de montagne.Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par :- soit l'existence, en raison de l'altitude (minimum 700m, sauf pour le massif vosgien à 600m, et les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on March 2, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Etat d'avancement des documents d'urbanisme de type PLU, POS, CC dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à dire les plans locaux d'urbanisme, les plans d'occupation des sols et les cartes communales qui ont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on August 2, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Pôles urbains dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Le pôle urbain est une unité urbaine offrant au moins 10 000 emplois et qui n'est pas située dans la couronne d'un autre pôle urbain. On distingue également des moyens pôles- unités urbaines de 5 000 à 10 000 emplois et les petits pôles - unités urbaines de 1 500 à moins de 5 000 emplois. Origine… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on February 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Schéma de cohérence territoriale par commune dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on August 2, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Bassins d'Habitat dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Un bassin d'habitat est formé de l'ensemble des parties du territoire où habite la grande majorité des ménages dont l''un des membres travaille dans un pôle d''emploi. Les marchés des terrains se forment à l'échelle de l'ensemble de chaque bassin d'habitat puisqu'en choisissant un lieu de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Données de l'état des lieux préparatoire à l’élaboration du SDAGE 2016-2021 - Eaux de surface From Système d'Information sur l'Eau Données d'états, pressions, risques des masses d'eau rivière, lac, côtières et de transition, préparatoires à l’élaboration du SDAGE 2016-2021. La préparation du second cycle de gestion 2016–2021, qui intègre la révision du SDAGE et du Programme De Mesure (PDM), a été engagée dès 2012 par… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aires d'Alimentation de Captage - Guadeloupe From Système d'Information sur l'Eau L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on September 12, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Directions Territoriales (DT) From Office National des Forêts L'ONF est organisé sur la base d'un maillage territorial, fondé sur la répartition géographique de la forêt publique et l'organisation territoriale de l'État. L'organisation territoriale de l'ONF est structurée en deux grands niveaux hiérarchiques : un niveau de pilotage et de soutien et un niveau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aires d'Alimentation de Captage - Métropole From Système d'Information sur l'Eau L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on September 12, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Agences Territoriales (ATE) From Office National des Forêts L'ONF est organisé sur la base d'un maillage territorial, fondé sur la répartition géographique de la forêt publique et l'organisation territoriale de l'État. L'organisation territoriale de l'ONF est structurée en deux grands niveaux hiérarchiques : un niveau de pilotage et de soutien et un niveau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Données de l'état des lieux préparatoire à l’élaboration du SDAGE 2016-2021 - Eaux souterraines From Système d'Information sur l'Eau Données d'états, pressions, risques des masses d'eau souterraines, préparatoires à l’élaboration du SDAGE 2016-2021. La préparation du second cycle de gestion 2016–2021, qui intègre la révision du SDAGE et du Programme De Mesure (PDM), a été engagée dès 2012 par l’actualisation de la mise à jour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Données DCE - Eaux souterraines - SDAGE 2010-2015 From Système d'Information sur l'Eau Données d'états, objectifs, pressions des masses d'eau souterraines (selon le SDAGE 2010). Origine donnée non géographique de caractérisation des masses d'eau. Ces masses d'eau sont dérivées de BDRHF au 1/50000 Organisations partenaires Agence de l'eau Adour-Garonne, agence de l'Eau Adour Garonne,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Données DCE - Eaux de surface - SDAGE 2010 2015 From Système d'Information sur l'Eau Données d'états, objectifs, pressions des masses d'eau rivière, lac, côtières et de transition (selon le SDAGE 2010). Données d'état adoptées en Commission Planification - Séance du 25 octobre 2010 pour les masses d'eau côtières et de transition. Origine donnée non géographique de caractérisation… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Référentiel géographique - Cadastre - Données Parcellaires - Grand Poitiers Données de référence From Grand Poitiers Open Data Plan cadastral contenant les parcelles de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l'urbanisme. Origine Digitalisation des planches papier labelisées par la DGFIP. Les qualité et précision… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Référentiel géographique - Cadastre - Données Hydrographie - Grand Poitiers Données de référence From Grand Poitiers Open Data Plan cadastral contenant les données hydrographiques de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l'urbanisme. Origine Digitalisation des planches papier labelisées par la DGFIP. Les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Voirie - Arrêtés de travaux voirie - Grand Poitiers Données métiers From Grand Poitiers Open Data Ce jeux de données présente la localisation des arrêtés de réalisation de travaux voiries sur le domaine public. Origine La permission de voirie concerne donc les objets ou les ouvrages ayant une emprise sur le domaine public et impliquant des travaux sur ce domaine. Organisations partenaires… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Référentiel géographique - Cadastre - Données Voirie - Grand Poitiers Données de référence From Grand Poitiers Open Data Plan cadastral contenant la voirie de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l'urbanisme. Origine Digitalisation des planches papier labelisées par la DGFIP. Les qualité et précision… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Urbanisme - ZAD - Grand Poitiers - Données métiers From Grand Poitiers Open Data (ZAD) Une zone d'aménagement différé créées par une loi du 26 juillet 1962 dans un but anti-spéculatif, afin d'éviter que des terrains nécessaires à la réalisation d'un projet d'aménagement public soient renchéris lors de l'annonce de ce projet. Une collectivité locale ou une Société d'économie… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on January 24, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Inventaire du patrimoine architectural breton From Région Bretagne Le corpus, restitué sous forme d'entités points et centroïdes de polygones, réunit les édifices et objets mobiliers étudiés par le Service de l'Inventaire du Patrimoine depuis 1997. Il contient également quelques dossiers numérisés issus d'études antérieures. Les dossiers ont été créés selon la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 23, 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites