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Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Just-la-Pendue - Loire (informations surfacique)
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 15 février 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Médard-en-Forez - Loire (habillage texte)
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 18 novembre 2005, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Balbigny - Loire (prescriptions ponctuels)
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 7 mars 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Montarcher - Loire (informations surfaciques)
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 8 septembre 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés de la Carte Communale (C.C.) de Sainte-Foy-Saint-Sulpice - Loire (informations surfaciques)
Les données figurant sur les plans de zonages C.C. papier en date du 31 janvier 2005 ont été numérisées en respectant le géostandard de données C.C. COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes de la C.C. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés de la Carte Communale (C.C.) de Néronde - Loire (informations surfaciques)
Les données figurant sur les plans de zonages C.C. papier en date du 20 avril 2009 ont été numérisées en respectant le géostandard de données C.C. COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes de la C.C. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Just-la-Pendue - Loire (habillage texte)
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 15 février 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.O.S. de St-Symphorien-de-Lay - Loire (prescriptions surfaciques)
Les données figurant sur les plans de zonages P.O.S. papier, en date du 20 décembre 2001, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU/POS COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.O.S. sont exclues car elles ne sont… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Just-la-Pendue - Loire (prescriptions surfaciques)
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 15 février 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Montarcher - Loire (prescriptions surfaciques)
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 8 septembre 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Sail-sous-Couzan - Loire (zonages urbanisme)
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 14 décembre 2006, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Noirétable - Loire (prescriptions surfaciques)
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 31 janvier 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Marclopt (zonages urbanisme)- Loire
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 9 février 2008) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St Jean St Maurice sur Loire (prescriptions surfaciques) - Loire
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 8 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St Jean St Maurice sur Loire (prescriptions ponctuels) - Loire
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 8 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Marclopt (prescriptions surfaciques) - Loire
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 9 février 2008) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Marclopt (prescriptions linéaires) - Loire
Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 9 février 2008) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.O.S. de Marcoux - Loire (zonages urbanisme)
Les données figurant sur les plans de zonages P.O.S. papier en date du 29 mars 2002 ont été numérisées en respectant le géostandard de données POS/PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.O.S. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.O.S. de Luriecq - Loire (habillage linéaire)
Les données figurant sur les plans de zonages P.O.S. papier en date du 26 janvier 2001 ont été numérisées en respectant le géostandard de données POS/PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.O.S. sont exclues car elles ne sont pas… -
Plans de zonages numérisés du P.O.S. de Luriecq - Loire (zonages urbanisme)
Les données figurant sur les plans de zonages P.O.S. papier en date du 26 janvier 2001 ont été numérisées en respectant le géostandard de données POS/PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN.Les annexes du P.O.S. sont exclues car elles ne sont pas…