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Zonage du PLU

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document permettant de planifier et gérer l'urbanisation de Rueil-Malmaison. C'est aussi un document "vivant" qui doit être adapté régulièrement pour suivre les évolutions législatives et permettre la réalisation de nouveaux…

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Updated on June 27, 2023

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Plans d’alignements approuvés sur voirie départementale

From Hauts-de-Seine le Département

Réserves d'élargissement ou servitudes d'alignement sur les routes départementales Cette donnée fournit une information sur les plans d'alignements approuvés par décision administrative au bénéfice du Département. Plus précisément, il s’agit des limites entre voie publique et propriétés riveraines…

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Updated 1 week ago

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Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics

From Hauts-de-Seine le Département

Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics Délimitation des zones soumises à des règles spéciales appelées "emplacements réservés" (article L151-41 du Code de l'urbanisme) soumis à un statut particulier et qui se distinguent par leur destination et leur…

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Updated 1 week ago

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Tableau de bord de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme en Bretagne - OBSOLETE

From Région Bretagne

Ce fichier contient les indicateurs de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme en Bretagne. Origine Le tableau de bord sur la numérisation des documents d'urbanisme est entretenu par les membres volontaires du pôle métier urbanisme de GéoBretagne. Les principaux gestionnaires sont : les…

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Updated on February 23, 2020

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Zonages des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Zonages des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes membres de Lorient Agglomération. Les zonages couvrent l'intégralité du territoire communal à l'exception des secteurs couverts par un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. Le Code de l'urbanisme…

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Updated on May 23, 2023

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Prescriptions de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever…

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Updated on May 23, 2023

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Informations de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération. Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à…

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Updated on May 23, 2023

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Prescriptions de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

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Updated on May 23, 2023

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Habillage des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Cette table contient les éléments d'habillage des documents graphiques des PLU des communes de Lorient Agglomération. Les éléments d'habillage sont des éléments géométriques ou des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (noms des lieux-dits, marges de recul aux routes,…

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Updated on December 27, 2021

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Informations de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

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Updated on May 23, 2023

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Prescriptions de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

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Updated on May 23, 2023

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Informations de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

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Updated on May 23, 2023

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Atlas Aquitaine : Classement de cours d’eau au titre de la continuité écologique (art. L.214-17-l CE)

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Cette carte indique le classement des cours d’eau au titre de la continuité écologique (art. L.214-17-l CE), de la région Aquitaine. Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant: http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/ClassementCoursEau_cle5cdb63.pdf Origine Carte…

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Updated on February 29, 2020

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Atlas Aquitaine : Classement de cours d’eau au titre de la continuité écologique (art. L.214-17-l CE)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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Updated on February 29, 2020

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