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PLU de Limoges
PLU et documents réglementaires du PLU de Limoges -
Plan des servitudes d'utilité publique
Plan de la commune de Noé issu du PLU représentant les servitudes d'utilité publiques. -
Informations linéaires des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
Informations linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné. Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI… -
Prescription surfacique du PLU de la commune d'Ailly le Haut Clocher
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… -
Prescription surfacique du PLU de la commune de Mailly-Maillet
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… -
Plan local d'urbanisme de MERENS-LES-VALS
Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les… -
Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de SAINT-JEAN-DE-VERGES
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents… -
Prescription surfacique du PLU d'Ablaincourt-Pressoir
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… -
Prescription linéraire du PLU de la commune de Cambron
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… -
Prescription surfacique du PLU de la commune de Senlis le Sec
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… -
Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de CRAMPAGNA
Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont… -
Zone du PLU de la commune de Nouvion
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents… -
Zone du PLU de la commune de Morlancourt
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents… -
Liste des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
Liste des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné. Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. Organisations… -
Prescription surfacique du PLU de la commune d'Allery
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… -
Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de SAINT-JULIEN-DE-GRAS-CAPOU
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les documents… -
Zones réglementées du plan local d'urbanisme de SAINT-JULIEN-DE-GRAS-CAPOU
Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones… -
Habillages des documents d'urbanisme du Plan Local d'Urbanisme 3.1 (PLU) sur le territoire de Bordeaux Métropole
Les éléments d'habillage (linéaires, ponctuels ou surfaciques) sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire ou des éléments géométriques habillant les documents graphiques du PLU en vue de leur édition. Origine Ces données sont produites par Bordeaux Métropole. Organisations… -
Informations des documents d'urbanisme du Plan Local d'Urbanisme 3.1 (PLU) sur le territoire de Bordeaux Métropole
Les informations du PLU 3.1 peuvent être linéaires, ponctuelles ou informatives.Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans "ville de pierre" pour les perspectives, et sur le plan de zonages pour les arbres isolés.Les informations surfaciques sont reportées ou non sur les planches des… -
Zones réglementées du plan local d'urbanisme de SOULAN
Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones…