Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au…

Ce jeu de données décrit, par PLUiS (Plan Local d'Urbanisme intercommunal sectoriel), les procédures en élaboration ou révision du PLUiS en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et…

Servitudes ponctuelles du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné. Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15 novembre 2019. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur.…

Les informations surfaciques du PLU de la commune d'Argenteuil, d'après les normes CNIG de décembre 2017. PLU approuvé le 25 septembre 2007 et modifié le 26 septembre 2019 (pas de modification par rapport au PLU modifié le 20 décembre 2018). mis à jour en novembre 2020 : Projets Urbains…

Informations ponctuelles du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné. Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15 novembre 2019. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur.…

Servitudes linéaires du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné. Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15 novembre 2019. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur.…

Consulter le Plan Local d'Urbanisme sur la commune d'Argenteuil en suivant le lien vers le géoportail de l'urbanisme.

Les prescriptions surfaciques du PLU de la commune d'Argenteuil, d'après les normes CNIG de décembre 2017. PLU approuvé le 25 septembre 2007 et modifié le 03 octobre 2019 (en Conseil de Territoire EPT Boucle Nord de Seine).

Informations linéaires du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné. Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15 novembre 2019. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur.…

Servitudes surfaciques du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné. Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15 novembre 2019. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur.…

Prescriptions ponctuelles du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné. Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15 novembre 2019. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur.…

Consulter les éléments du Plan local d'urbanisme sur la commune d'Argenteuil. PLU approuvé le 25 septembre 2007 et modifié le 03 octobre 2019. Entrer le numéro de la parcelle recherchée, consulter le zonage, les prescriptions et les informations concernant cette parcelle puis exporter un fichier…

Les prescriptions linéaires du PLU de la commune d'Argenteuil, d'après les normes CNIG de décembre 2017. PLU approuvé le 25 septembre 2007 et modifié le 03 octobre 2019.

Assemblage des 17 documents d'urbanisme de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (format CNIG). Les fichiers détaillés par commune sont consultables sur le site : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

Plan Local d'Urbanisme de Bédoin approuvé le 03/07/2017. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du…

Zonages du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné. Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15 novembre 2019. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. Organisations…

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document permettant de planifier et gérer l'urbanisation de Rueil-Malmaison. C'est aussi un document "vivant" qui doit être adapté régulièrement pour suivre les évolutions législatives et permettre la réalisation de nouveaux projets urbains. Grâce à ce…

Informations surfaciques du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné. Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15 novembre 2019. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur.…

Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné. Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15 novembre 2019. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur.…

Zonage du PLU de la commune d'Argenteuil. PLU approuvé le 25 septembre 2007 et modifié le 03/10/2019 (pas de modification de zonage par rapport au PLU modifié le20/12/2018). Normes CNIG, d'après la version de décembre 2017 des prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents…