Datasets ¹⁴²⁴

Search reuses

Planification nationale des documents d'urbanisme - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2021

Les données ont été validées au 31 décembre 2021. Les données sont mises à jour par les services déconcentrés du ministère (DDT/DDTM/DEAL) au moyen de l'application nationale SuDoCUH. L'actualisation des données est effectuée en temps réel toute l’année, et fait l'objet de vérification et d’une…

Temporal coverage: 2002–2021
Frequency: Annual

16 resources
0 reuses
2 favourites

PLU - Zonage du logement social

Plan Local d'Urbanisme de Paris.- secteurs pour l'application des articles 2.2.3 et 2.2.4 du règlement de la zone Urbaine Générale (UG), visant à favoriser la création de logements sociaux ou intermédiaires. Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 8, 9…

Frequency: Unknown

5 resources
0 reuses
0 favourites

PLU - Sectorisation végétale de la zone UG

Plan Local d'Urbanisme de Paris - secteurs pour l'application des articles 13.1.2 du règlement de la zone Urbaine Générale (UG) indiquant les obligations en matière de réalisation d'espaces libres, de plantations et de végétalisation du bâti. Données conformes à la dernière version du PLU les…

Frequency: Unknown

5 resources
0 reuses
0 favourites

PLU de Boulogne-Billancourt

Le Plan Local d'Urbanisme de Boulogne-Billancourt révisé le 19 décembre 2018 et dernièrement mis à jour le 8 mars 2022. Ce jeu de données est à la norme CNIG v2017 et est disponible sur le GéoPortail de l’Urbanisme. Ce géoportail a pour mission de rendre accessibles les documents d’urbanisme et…

Frequency: Unknown

4 resources
0 reuses
0 favourites

PLU - Protection du commerce et de l'artisanat

Protections du commerce et de l'artisanat inscrites au PLU de Paris et dans les PSMV du Marais et du 7ème arrondissement. Données conformes aux dernières versions des documents d'urbanisme les ayant modifiées (PLU approuvé les 4, 5, 6 et 7 juillet 2016; PSMV du Marais arrêté le 18 décembre 2013;…

Frequency: Unknown

5 resources
0 reuses
0 favourites

PLU de Meudon

Le Plan Local d'Urbanisme de Meudon approuvé le 13 avril 2010 et dernièrement mis à jour le 8 mars 2022. Ce jeu de données est à la norme CNIG v2017 et est disponible sur le GéoPortail de l’Urbanisme. Ce géoportail a pour mission de rendre accessibles les documents d’urbanisme et les servitudes…

Frequency: Unknown

4 resources
0 reuses
0 favourites

Opérations d'aménagement

Localisation des opérations d'aménagement, dont les zones d'aménagement concerté (ZAC) sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

Frequency: Unknown

4 resources
0 reuses
0 favourites

PLU - Annexes - Droit de Préemption Urbain Renforcé

Parcelles soumises au Droit de Préemption Urbain Renforcé. Informations annexées au PLU de Paris Données conformes à la dernière mise à jour du PLU les ayant modifiées (18 février 2022); Documentation complète : cf. PLU_ANX_DPUR.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans…

Frequency: Unknown

6 resources
0 reuses
0 favourites

PLU de Sèvres

Le Plan Local d'Urbanisme de Sèvres révisé le 18 décembre 2015 et dernièrement mis à jour le 8 mars 2022. Ce jeu de données est à la norme CNIG v2017 et est disponible sur le GéoPortail de l’Urbanisme. Ce géoportail a pour mission de rendre accessibles les documents d’urbanisme et les servitudes…

Frequency: Unknown

4 resources
0 reuses
0 favourites

PLU de Chaville

Le Plan Local d'Urbanisme de Chaville approuvé le 5 avril 2012 et dernièrement mis à jour le 8 mars 2022. Ce jeu de données est à la norme CNIG v2017 et est disponible sur le GéoPortail de l’Urbanisme. Ce géoportail a pour mission de rendre accessibles les documents d’urbanisme et les servitudes…

Frequency: Unknown

4 resources
0 reuses
0 favourites

PLU de Ville-d'Avray

Le Plan Local d'Urbanisme de Ville-d'Avray approuvé le 18 décembre 2013 et dernièrement mis à jour le 8 mars 2022. Ce jeu de données est à la norme CNIG v2017 et est disponible sur le GéoPortail de l’Urbanisme. Ce géoportail a pour mission de rendre accessibles les documents d’urbanisme et les…

Frequency: Unknown

4 resources
0 reuses
0 favourites

Plans Locaux d'Urbanisme - Zonages

Zonages des POS/PLU

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

2 resources
0 reuses
0 favourites

PLU - Espaces Boisés Classés et STCAL

Espaces Boisés Classés et STCAL prescrits par le PLU de Paris. Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 8, 9 et 10 février 2022); Documentation complète : cf. PLU_EBCSTCAL.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans valeur…

Frequency: Unknown

5 resources
0 reuses
0 favourites

PLU - Plan de zonage

Zonage du Plan Local d'Urbanisme de Paris. Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 8, 9 et 10 février 2022). Documentation complète : cf. PLU_PLAN_DE_ZONAGE.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour…

Frequency: Unknown

5 resources
0 reuses
0 favourites

Zonage du PLU

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document permettant de planifier et gérer l'urbanisation de Rueil-Malmaison. C'est aussi un document "vivant" qui doit être adapté régulièrement pour suivre les évolutions législatives et permettre la réalisation de nouveaux projets urbains. Grâce à ce…

Frequency: Unknown

4 resources
0 reuses
0 favourites

PLU - Espaces Verts Protégés (EVP)

Espaces Verts Protégés du PLU de Paris. Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 8, 9 et 10 février 2022); Documentation complète : cf. PLU_EVP.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au PLU…

Frequency: Unknown

6 resources
0 reuses
0 favourites

Etat d'avancement des PLU - POS - CC et RNU en Bretagne

MAJ 2019-12-31 - Le plan local d’urbanisme est le principal document de planification à l’échelle communale ou dans certains cas intercommunale. Il a été créé par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000, non seulement pour se substituer au plan d’occupation des sols…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

4 resources
0 reuses
0 favourites

Etat d'avancement des PLUi, PLUiH et PLUiHD en Bretagne

Données au 01/03/2020 Dernière mise à jour : 02/02/2020 PLUi : Plan Local d’Urbanisme Intercommunal La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) rend les communautés de communes et les communautés d’agglomération compétentes de droit en matière de PLU dans un délai de 3 ans. À…

Frequency: Unknown
Territorial coverage granularity: Other

4 resources
0 reuses
0 favourites

PLU de Vanves

Le Plan Local d'Urbanisme de Vanves approuvé le 22 juin 2011 et dernièrement mis à jour le 17 mars 2022. Ce jeu de données est à la norme CNIG v2017 et est disponible sur le GéoPortail de l’Urbanisme. Ce géoportail a pour mission de rendre accessibles les documents d’urbanisme et les servitudes…

Frequency: Unknown

4 resources
0 reuses
0 favourites

PLU - Périmètres de localisation d'équipements

Périmètres de localisation d'équipements inscrits au PLU de Paris. Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 9, 10, 11, 12 et 13 décembre 2019); Documentation complète : cf. PLU_PERIM_LOC_EQUI.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et…

Frequency: Unknown

5 resources
0 reuses
0 favourites