Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes de concours financiers en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(78 %) 2K57700Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) des comptes de concours financiers (CCF) par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances …
Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée au 30 septembre 2014 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 4 déc. 2014Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K22200Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée au 30 septembre 2014 pour le 3T2014.
Comptes spéciaux non dotés Découverts LFI2023 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 10 mars 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K26900Comptes spéciaux non dotés Découverts LFI2023
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), budgets annexes (BA) par ministère et titre Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K51700Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des budgets annexes du projet de lois de finances (PLF) 2014 par ministère / programme et Titre 2 / hors Titre 2
Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), budget annexes (BA) par ministère Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K60600Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP) ) des budgets annexes du projet de lois de finances (PLF) 2013 par ministère et Titre 2 / hors Titre 2
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), budgets annexes (BA) par destination Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K60800Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des Budgets annexes (BA) du projet de lois de finances (PLF) 2014 suivant la nomenclature par destination
Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, comptes d'affectation spéciale en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K55600Exécution de la dépense sur 2011 par ministère / programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport annuel de performance (RAP) 2011)
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2024 (hors taux) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 21 mai 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K54600Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2024 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en …
Exécution du budget de l'Etat 2011 par ministère - Comptes d'affectation spéciale en AE Ministères économiques et financiers Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon(67 %) 2K4600Exécution de la dépense sur 2011 par Minstère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au RAP 2011)
Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), budget général (BG) nomenclature par destination Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K53900Nomeclature par destination (mission / programme / action) du Budget général (BG) présentée au projet de lois de finances (PLF) 2013
Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K61900Dotation du Titre 2 et autres titres par mission du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2012
NC8-Libellé-AS-USUP-07-2011 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon(78 %) 2K12100Ce jeu de données établit la relation entre les codes NC8, leurs libellés autosuffisants ainsi que leurs unités supplémentaires pour une période donnée.
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données opérateurs budget primitif ( BP) 2010 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K62300Tableau présentant le budget primitif 2010 par opérateur de l'Etat avec le rattachement mission / programme.
Exécution du budget de l'État 2010, budget général en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2010) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K60800Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) du budget général par mission / programme / action et titre
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), nomenclature par destination Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K52700Présentation de la nomenclature par destination du projet de lois de finances (projet de lois de finances (PLF)) 2014
Loi de finances initiale 2013, fonds de concours (FDC) du budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K55400Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2013
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), opérateurs de l'État, détail des catégories d'opérateurs Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K53000Détail des catégories d'opérateurs de l'Etat avec les programme de rattachement. Extrait du Jaune 2014 'Opérateurs de l'Etat'
Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par ministère des comptes d'affectation spéciale (CAS) (LFI 2014) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K54700Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes d'affectation spéciale (CAS) de la loi de finances initiale pour 2014
Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), comptes d'affectation spéciale nomenclature par destination Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K48300Nomenclature par destination (mission / programme / action) des comptes d'affectation spéciale présentée au projet de lois de finances (PLF) 2013
Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2025 (hors taux) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K66200Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2025 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décri…
