Ministères économiques et financiers MEF

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625 résultats

Trier par :

Fiscalité locale des particuliers - Géo
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 17 oct. 2025
Métadonnées :
Bon(89 %)
2K
774
0
0
Balances comptables des communes en 2012
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
2K
800
0
0
Seuils de l'usure
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 6 janv. 2014
Métadonnées :
Bon(67 %)
2K
73
0
0
Loi de finances initiale 2012, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission, programme, action et catégorie (LFI 2012)
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
2K
639
0
0
Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par ministère (LFI 2013)
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
2K
625
0
0
Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par ministère des budgets annexes (BA) (LFI 2014)
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
2K
549
0
0
Loi de finances initiale 2014, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, catégorie (LFI 2014)
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
2K
634
0
0
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2010
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
608
0
0
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données créances et dettes réciproques entre l’État et les régimes de sécurité sociale
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
2K
638
0
0
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), nomenclature par destination
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
2K
682
0
0
Loi de finances initiale 2014, dotation en emplois temps plein travaillé (ETPT) par programme des budgets annexes (LFI 2014)
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
2K
600
0
0
France's lending to developing countries 2020 portfolio
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 7 mars 2022
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
2K
359
0
0
PLF 2024 VM tome 2_Dépenses fiscales
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 3 oct. 2023
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
2K
332
0
0
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), nomenclature opérateurs de l'État
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
2K
722
0
0
Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission , programme, action et catégorie (LFI 2013)
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
2K
556
0
0
Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2013)
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
2K
658
0
0
Balances comptables des communes en 2014
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
2K
784
0
0
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), des Comptes d'affectation spéciale (CAS) et Comptes de concours financier (CCF) par mission et titre
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
581
0
0
Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes d'affectation spéciale en crédits de paiement (CP) (PLR 2011)
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 13 déc. 2018
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
574
0
0
Déclaration préliminaire de l'aide publique au développement sur les flux de 2012
Ministères économiques et financiers
Mis à jour le 24 mars 2019
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
2K
569
0
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