Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), comptes de concours financiers par mission Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(78 %) 2K55600Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des comptes de concours financiers (CCF) du projet de lois de finances (PLF) 2013 par mission et Titre 2 / hors…
Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, comptes d'affectation spéciale en crédits de paiement (CP) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K56600Exécution de la dépense sur 2011 par Ministère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport annuel de performance (RAP) 2011)
Loi de finances initiale 2012, dotation comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K58900Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2012
Exécution du budget de l'État 2010, budget des comptes de concours financiers en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2010) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K55500Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) des comptes de concours financiers (CCF) par mission / programme / action et titre
PLF 2025 - Performance de la dépense (PAP) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 2K15600Liste des objectifs, indicateurs et sous-indicateurs des Projets annuels de performance (PAP) 2025.
Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, budget général en crédits de paiement (CP) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K59600Exécution de la dépense sur 2011 par ministère / programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport annuel de performance (RAP) 2011)
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2012 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(78 %) 2K60500Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er aout 2012. Extrait du Jaune 2014 'personnels affectés dans les cabinets min…
Exécution du budget de l'État 2012, en crédits de paiement (CP) suivant la nomenclature mission, programme, action et titre (PLR 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K59200Données d'exécution des crédits de paiement du budget de lÉtat (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par mission / programme / action et titre telles que présentées aux ra…
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014),budget général (BG) par ministère et catégorie d'emploi Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K55400Présentation des emplois temps plein (ETP) du budget général du projet de lois de finances (PLF) 2014 par ministère et catégorie d'emploi
Encours de la France au 31 décembre 2023 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 1 oct. 2024Métadonnées :Bon(89 %) 2K29500L’encours prend en compte les prêts octroyés directement par l’État ainsi que les créances portées par d’autres opérateurs en faveur des États étrangers et d’autres entités relevant du secteur public…
Loi de finances initiale 2014, dotation en emplois temps plein travaillé (ETPT) par ministère du budget général (LFI 2014) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K63600Dotation en équivalant temps plein travaillé (ETPT) par ministère du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2014
Loi de finances initiale 2011, nomenclature mission, programme (LFI 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K57100Nomenclature Mission et Programme avec les codes et libellés pour la loi de finances initiale (LFI) 2011 triée par code de programme.
Loi de finances initiale 2014, dotation en emplois temps plein travaillé (ETPT) par ministère des budgets annexes (LFI 2014) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K54000Dotation en équivalant temps plein travaillé (ETPT) par ministère des budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2014
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données opérateurs compte financier (CoFi) 2010 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K58600Tableau présentant le compte financier 2010 par opérateur de l'Etat avec le rattachement mission / programme.
Loi de finances initiale 2012, dotation budgets annexes (BA) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K53000Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2012
Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), comptes de concours financiers nomenclature par destination Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K55500Nomenclature par destination (mission / programme / action) des comptes de concours financiers (CCF)présentée au projet de lois de finances (PLF) 2013
Chiffres de l'APD 2015 - données définitives Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K50600La direction générale du Trésor produit les chiffres d’APD (aide publique au développement) de la France à partir des contributions des différents acteurs publics français qui y participent et réalis…
PLF2012-Jaune Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale Ministères économiques et financiers Mis à jour le 23 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K11900Jaune "Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale" associé au PLF 2012
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014),emplois temps plein (ETP) des budgets annexes (BA) et catégorie d'emploi Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K52800Présentation des emplois temps plein (ETP) des budgets annexes du projet de lois de finances (PLF) 2014 par ministère et catégorie d'emploi
Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), budget général (BG) par programme Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K52100Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP) ) du Budget général (BG) du projet de lois de finances (PLF) 2013 par programme et Titre 2 / hors Titre 2
