Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), comptes d'affectation spéciale par ministère Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(78 %) 2K51200Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des comptes d'affectation spéciale du projet de lois de finances (PLF) 2013 par ministère et Titre 2 / hors Titr…
Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K61300Dotation en emplois temps plein (ETP) par programme des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2013
PLF 2025 - Dépenses 2025 du BG et des BA selon nomenclatures destination et nature Ministères économiques et financiers Mis à jour le 11 oct. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 2K18700Ce jeu de données détaille les dépenses prévisionnelles du Budget général et des Budgets annexes selon la nomenclature dans le cadre du Projet de loi de finances 2025 au moment de sa publication offi…
Exécution du budget de l'État 2011, budget général en autorisations d'engagement (AE) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(78 %) 2K58000Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) du budget général (BG) par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au P…
Loi de finances initiale 2012, comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K59000Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2012
Exécution du budget de l'État 2011, par ministère, comptes des concours financiers en crédits de paiement (CP) (PLR 2011) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K60100Exécution de la dépense sur 2011 par Ministère / Programme, article d'exécution et titre (dépense figurant au rapport annuel de performance (RAP) 2011)
PLF 2025 - Dépenses 2025 des comptes spéciaux non dotés Ministères économiques et financiers Mis à jour le 11 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K21300Ce jeu de données détaille les dépenses prévisionnelles des comptes spéciaux non dotés dans le cadre du Projet de loi de finances 2025 au moment de sa publication officielle.
PLF 2024 -Dépenses pluiannuelles par titre des programmes Ministères économiques et financiers Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K32100PLF 2024 -Dépenses pluiannuelles par titre des programmes
Loi de finances initiale 2012, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par ministère (LFI 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K52500Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes d'affectation spéciale de la loi de finances initiale pour 2012
Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K59300Dotation en emplois temps plein (ETP) par ministère du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2013
PLF 2025 - Recettes du budget général Ministères économiques et financiers Mis à jour le 11 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K21400Ce jeu de données détaille les recettes du Budget général prévues dans le cadre du Projet de loi de finances 2025.
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), budgets annexes (BA) par mission et titre Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K53400Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des budgets annexes du projet de lois de finances (PLF) 2014 par mission / programme et Titre 2 / hors Titre 2
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2009 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(78 %) 2K63000Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er aout 2009. Extrait du Jaune 2014 'personnels affectés dans les cabinets min…
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), des Comptes d'affectation spéciale (CAS) et Comptes de concours financier (CCF) par destination Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(78 %) 2K51400Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) des Comptes d'affectation spéciale (CAS) et Comptes de concours financier (CCF) du projet de lois de finances (…
PLF 2013 - Budgets annexes par Mission Ministères économiques et financiers Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon(67 %) 2K4100Présentation des crédits (AE CP) des budgets annexes du PLF 2013 par mission et Titre 2 / hors Titre 2
PLF 2025 - Données de l'annexe Jaune « Effort financier de l’État en faveur des associations » Ministères économiques et financiers Mis à jour le 23 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K22400Ce jeu de données détaille l'effort financier de l’État en faveur des associations dans le cadre du Projet de loi de finances 2025 au moment de sa publication officielle.
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données relations financières union européenne dépenses des états membres Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K48400Tableau de données sur la répartion des dépenses 2009 par Etat membre de l'union européennes extrait du jaune annéxé au projet de lois de finances (PLF) 2012
Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K59400Dotation du Titre 2 et autres titres par programme du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2013
PLF 2025 - Dépenses pluriannuelles par titre des programmes Ministères économiques et financiers Mis à jour le 11 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K23600Ce jeu de données détaille les dépenses pluriannuelles et prévisionnelles par programmes dans le cadre du Projet de loi de finances 2025 au moment de sa publication officielle.
PLF 2024 - Recettes des CAS et CCF Ministères économiques et financiers Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K37000PLF 2024 - Recettes des CAS et CCF
