PLF2012-Jaune Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales Ministères économiques et financiers Mis à jour le 23 nov. 2013Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K12000Jaune "Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales" annexé au PLF 2012
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données opérateurs établissement à caractère scientifique et technique (EPST) budget primitif ( BP)2010 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K57300Tableau présentant le budget primitif 2010 par EPST (établissement à caractère scientifique et technique) de l'Etat avec le rattachement mission / programme.
balances comptables 2013 des départements (conseils généraux) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 22 avr. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K000Balances comptables exercice 2013 des départements
PLF 2024 - Recettes des budgets annexes Ministères économiques et financiers Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K30900PLF 2024 - Recettes des budgets annexes
Loi de finances initiale 2013, fonds de concours (FDC) des comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K56000Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) des comptes d'affectation spéciale de la loi de finances initiale pour 2013
Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K55600Dotation en emplois temps plein (ETP) ) par ministère des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2013
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2022 (hors taux) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 21 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K66400Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2022 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en …
Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K58300Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2013
Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune Personnels affectés dans les cabinets ministériels - Dotation ISP Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K48100Dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er août 2013. Extrait du Jaune 2014 "personnels affectés dans les cabinets ministériels"
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012),opérateurs par catégorie Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K52900nomenclature des opérateurs par catégorie et programme de rattachement de la catégorie
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2010 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K54200rattachement par ministère des fonds de concours et attributions de produits pour 2010
Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP), par mission, programme, action et catégorie (LFI 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2K46000Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie du budget général de la loi de finances initiale pour 2012
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés (invalides) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 24 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 2K25600L’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données qui doivent être publiées sur data.gouv.fr par l’acheteur. Les données des marchés publics…
PLF 2024 - Recettes des comptes spéciaux non dotés Ministères économiques et financiers Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K28300PLF 2024 - Recettes des comptes spéciaux non dotés
Encours des créances de la France sur les Etats étrangers au 31 décembre 2010 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K9700Encours des créances détenues par la France sur les autres pays, arrêté au 31 décembre 2010
Données 2014 de l'APD Ministères économiques et financiers Mis à jour le 24 juin 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K000Données 2014 de l'APD
NC8-Libellé-AS-USUP-01-2011 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon(78 %) 2K10700Ce jeu de données établit la relation entre les codes NC8, leurs libellés autosuffisants ainsi que leurs unités supplémentaires pour une période donnée.
France Num - Baromètre 2023 - Libellés des questions et résultats Ministères économiques et financiers Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 1K18000Ces métadonnées sont les questions et réponses de l'enquête réalisée par le CREDOC en 2023 et commanditée par la DGE en vue de la réalisation de la deuxième édition du baromètre France Num.
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données relations financières union européenne ressources par état membre Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K51700Tableau de données sur les ressources prpres par Etat membre de l'union européenne extrait du jaune annéxé au projet de lois de finances (PLF) 2012
Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée au 30 juin 2014 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 4 déc. 2014Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K14500Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée au 30 juin 2014 pour la situation du 2T2014
