Stations de mesures des eaux superficielles en 2021 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 445000La station de mesure est le lieu situé sur une entité hydrographique (cours d'eau, lacs, canaux...), sur laquelle sont effectuées des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, …
Elément surfacique engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) pour la campagne 2021 non anonymisé dans l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 442000L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la…
Elément ponctuel engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) non anonymisé dans l'Orne pour le campagne 2017. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 440000L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la…
territoires de chasse numérisés en 2013 dans le département de l’Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 43718000territoires de chasse numérisés en 2013 dans le département de l’Orne
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2017 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 434000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Pol…
Zones sensibles à l'eutrophisation dans le département de l'Orne en 2011 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 433000Les zones sensibles nécessitent un traitement plus rigoureux des eaux résiduaires urbaines. Elles comprennent les masses d'eau significatives à l'échelle du bassin qui sont particulièrement sensibles…
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 432000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Po…
Table départementale des zones réglementaires surfaciques des PPR inondation dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 43123100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
habillage surfacique des DU du GPU dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 28 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 431000gpu\_habillage\_surf- source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS- validité : 17/01/2025
Zone d'action renforcée (ZAR) sur le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 août 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 431000Les parcelles agricoles situées en zone d'action renforcée (ZAR) doivent respecter des mesures supplémentaires, en plus des mesures de Zone Vulnérable. Ces mesures s'appliquent sur le calendrier d'é…
Zone d'aléa d'un PPRN (PPRI du Noireau et de la Vère) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 43023100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé du département de l'Orne en 2004 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 430000Îlot cultural de déclarant de surfaces du registre parcellaire graphique agricole non anonymisé. Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou pl…
Communes concernées pour l'extension de la zone Natura 2000 Haute vallée de la Sarthe dans les départements de l'Orne et de la Sarthe en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 428000Dans le cadre du projet d'extension de la zone Natura 2000 FR2500107, communes concernées par le périmètre proposé par l'État pour consultation auprès des collectivités territoriales concernées de se…
Bassins hydrographiques fixant le cadre général des mesures sécheresse dans le département de l'Orne en 2018 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 4241800Bassins hydrographique, définis par l'arrêté préfectoral de l'Orne, fixant le cadre général des mesures sécheresse. Cet arrêté : http\://www\.orne.gouv.fr/IMG/pdf/20180208\_ap\_acs\_consolide\_cle2be…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2017 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 25 août 2022Métadonnées :Bon(67 %) 42411800Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Zones Vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département de l'Orne en 2022 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 août 2025Métadonnées :Bon(67 %) 4232600La délimitation des zones vulnérables (ZV) à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la direct…
Table des informations linéaires pour les cartes communales de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 423000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Milieux fortement prédisposés à la présence de zones humides sur le département de l’Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 423000Sous ensemble de la donnée Territoire Prédisposés à la Présence de Zones Humides (tppzh) Les milieux fortement prédisposés à la présence de zones humides correspondent à des espaces où le modèle pré…
Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 425000Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG puisqu'elle nous donne les types de cultures mis en place sur chaque ilot. Pour mémoire : Registre Pa…
Zones sensibles à l'eutrophisation dans le département de l'Orne avant 1999. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 422000Les zones sensibles nécessitent un traitement plus rigoureux des eaux résiduaires urbaines. Elles comprennent les masses d'eau significatives à l'échelle du bassin qui sont particulièrement sensibles…
