Direction Départementale des Territoires de l'Orne DDT 61

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Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Informations

683 jeux de données

Trier par :

Réseau de transports exceptionnels en 2025 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le May 6, 2025
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Tronçons routiers participant à la définition d'un réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels pour lesquels la demande de transport ne nécessite plus de demande préalable p…
Franchissement situé sur un itinéraire routier de transport exceptionnel en 2025 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le May 6, 2025
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Certains points particuliers d'un itinéraire de transports exceptionnels sont susceptible de gêner, voire d'empêcher avec risques d'endommagements le passage d'un convoi. Ces points particuliers, dén…
Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS) en 2025 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le May 12, 2025
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Un SIVOS est un syndicat à vocation scolaire composé d'un comité syndical, ceux-ci sont désignés par le conseil municipal de chaque commune. Ce syndicat exerce en lieu et place des communes membres l…
Zones France ruralité revitalisation (FRR) depuis 1er juil. 2024
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le Feb 25, 2025
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La réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), adoptée en loi de finances pour 2024 (entrée en vigueur le 1er juillet 2024), fixe un nouveau zonage appelé "France Ruralités Revitalisation". Cet…
Grille communale de densité 7 niveaux - Orne 2024
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le Sep 6, 2024
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La grille communale de densité permet de classer les communes en fonction du nombre d’habitants et de la répartition de ces habitants sur leur territoire. Plus la population est concentrée et nombreu…
Plan de prévention des risques mouvement de terrain de Ceton
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le Jan 16, 2025
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Éléments graphiques du plan de prévention des risques mouvement de terrain de Ceton
Gestionnaires de la compétence GEMAPI dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le Apr 30, 2025
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La loi de modernisation de l’action publique territoriale et l’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 attribue au bloc communal une compétence exclusive et obligatoire relative à la g…
Périmètres de protection des points de prélèvement sans DUP pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le Jan 9, 2025
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Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L…
Zones de protection liées aux servitudes AC1(monuments historiques classés ou inscrits) Orne et communes Cua
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le Mar 14, 2025
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Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :- Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les …
Haies recensées par le PNR Normandie-Maine en 2010
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le Jul 4, 2023
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Haies recensées par le PNR Normandie-Maine en 2010 - source PNR NM-BD Bocage2014 - date : 01/01/2010
Emplacement des stations d'épurations (STEP) du département de l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le Feb 27, 2026
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Localisation des stations d'épurations du département. Pour des données à jour, se référer au portail eau France de l’assainissement http\://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/index.php Sta…
Zonage à potentiel radon des sols dans l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le Apr 23, 2024
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Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé lorsqu’il s’accumule dan…
Les établissements recevant du public, accessibles dans l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le Feb 15, 2022
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l\_erp\_accessibles\_p\_061 est la représentation (couche de points) des ERP accessibles dans l'Orne. source : DDT61 - validité : 01/02/2022
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles situés sur les cours d'eau du département de l’Orne en 2024.
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le Mar 13, 2026
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Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les o…
Classement piscicole des cours d'eau ornais en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le Jan 15, 2024
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Classement piscicole des cours d'eau ornais définis par l'arrêté du 20/12/1995b fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories, Annexe 2 Département de l'Orne.
Gestionnaires de la compétence GEMAPI dans l'Orne en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le Feb 23, 2023
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La loi de modernisation de l’action publique territoriale et l’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 attribue au bloc communal une compétence exclusive et obligatoire relative à la g…
Etat des masses d'eau souterraine en 2025 sur le Bassin Loire-Bretagne
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le Mar 16, 2026
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JDD issu du référentiel VEDL 2025, le référentiel des masses d’eau Version Etat Des Lieux 2025 interne, conforme aux modèles de données du Sandre et consolidée à l'échelle nationale, sur le site www\…
Périmètres des bassins versants et état écologique des cours d'eau dans le département de l'Orne EDL 2025
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le Mar 18, 2026
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dans le cadre du sdage 2026-2031 : couche graphique de la qualité des bassins de l'état des lieux (EDL) 2025 - source : agence de l'eau Seine-Normandie délégations bocage normand et seine aval- agenc…
Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le Feb 18, 2026
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Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2026
Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le Sep 23, 2022
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Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne - source : atlas des patrimoines - validité : 11/02/2019