Direction Départementale des Territoires de l'Orne DDT 61

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Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Informations

693 jeux de données

Trier par :

Réseau de transports exceptionnels en 2025 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 6 mai 2025
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Tronçons routiers participant à la définition d'un réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels pour lesquels la demande de transport ne nécessite plus de demande préalable p…
Franchissement situé sur un itinéraire routier de transport exceptionnel en 2025 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 6 mai 2025
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Certains points particuliers d'un itinéraire de transports exceptionnels sont susceptible de gêner, voire d'empêcher avec risques d'endommagements le passage d'un convoi. Ces points particuliers, dén…
Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS) en 2025 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 12 mai 2025
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Un SIVOS est un syndicat à vocation scolaire composé d'un comité syndical, ceux-ci sont désignés par le conseil municipal de chaque commune. Ce syndicat exerce en lieu et place des communes membres l…
Zones France ruralité revitalisation (FRR) depuis 1er juil. 2024
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 25 févr. 2025
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La réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), adoptée en loi de finances pour 2024 (entrée en vigueur le 1er juillet 2024), fixe un nouveau zonage appelé "France Ruralités Revitalisation". Cet…
Grille communale de densité 7 niveaux - Orne 2024
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 6 sept. 2024
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La grille communale de densité permet de classer les communes en fonction du nombre d’habitants et de la répartition de ces habitants sur leur territoire. Plus la population est concentrée et nombreu…
Plan de prévention des risques mouvement de terrain de Ceton
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 16 janv. 2025
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Éléments graphiques du plan de prévention des risques mouvement de terrain de Ceton
Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 5 nov. 2025
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Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG puisqu'elle nous donne les types de cultures mis en place sur chaque ilot. Pour mémoire : Registre Pa…
Périmètres de protection des points de prélèvement sans DUP pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 9 janv. 2025
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Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L…
Classement piscicole des cours d'eau ornais en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 15 janv. 2024
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Classement piscicole des cours d'eau ornais définis par l'arrêté du 20/12/1995b fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories, Annexe 2 Département de l'Orne.
Haies recensées par le PNR Normandie-Maine en 2010
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 4 juil. 2023
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Haies recensées par le PNR Normandie-Maine en 2010 - source PNR NM-BD Bocage2014 - date : 01/01/2010
Gestionnaires de la compétence GEMAPI dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 30 avr. 2025
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La loi de modernisation de l’action publique territoriale et l’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 attribue au bloc communal une compétence exclusive et obligatoire relative à la g…
Emplacement des stations d'épurations (STEP) du département de l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 27 févr. 2026
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Localisation des stations d'épurations du département. Pour des données à jour, se référer au portail eau France de l’assainissement http\://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/index.php Sta…
Les établissements recevant du public, accessibles dans l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 15 févr. 2022
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l\_erp\_accessibles\_p\_061 est la représentation (couche de points) des ERP accessibles dans l'Orne. source : DDT61 - validité : 01/02/2022
Zonage à potentiel radon des sols dans l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 23 avr. 2024
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Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé lorsqu’il s’accumule dan…
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles situés sur les cours d'eau du département de l’Orne en 2024.
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 13 mars 2026
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Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les o…
Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 18 févr. 2026
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Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2026
Périmètres des bassins versants et état écologique des cours d'eau dans le département de l'Orne EDL 2025
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 18 mars 2026
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dans le cadre du sdage 2026-2031 : couche graphique de la qualité des bassins de l'état des lieux (EDL) 2025 - source : agence de l'eau Seine-Normandie délégations bocage normand et seine aval- agenc…
Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 23 sept. 2022
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Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne - source : atlas des patrimoines - validité : 11/02/2019
Emplacement des stations d'épurations (STEP) du département de l'Orne en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 4 déc. 2023
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Localisation des stations d'épurations du département. Pour des données à jour, se référer au portail eauFrance de l’assainissement http\://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/index.php Stat…
Zone réglementée d'un PPRN (PPRI de la Vée) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Mis à jour le 27 sept. 2022
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…